V. Kamptz neue Lit

Continuation.

La Porte a plusieurs fois assuré aux ambassadeurs àe France^ accrédités à Constanlinople, le pas et la préséance sur les ambassadeurs d'Espagne

lÔJ IF* Partie. Tit, I'". Droits absolus des états entreux,

et des autres rois «). Depuis elle a place les envoyés de Russie du second ordre iminédiatenxent après ceux de l'Empereur romain - germanique, si ces derniers sont aussi du second rang, sinon, le ministre de Russie devait suivre immédiatement, l'ambassadeur de Hollande et en son absence celui de Venise ô). Les rois de la Confédération Germanique se rangent, dans l'acte de confédération ^), de la manière suivante: Bavière^ Saxe rf), Hanovre e)? Wirtemherg,

d) Par des traites de 1604, art. 20 et 27, de 1675, art. 19, de 1740, art. 17 et 44. Schmauss Corp. jur. gent. I. 4-^5. We>ck codex jur. gent. I. 549. 558. f Real, science du gouvernement 5 T. V, eh. 4 î §• 3.

h) Dans la paix de Kainardgi, de 1774, art. 5. De Martzns recueil, IV, 61 5,

c) Acte de confcdération de i8i5, art. 4, cpii, ainsi que l'art. 8, contient en même tems une clause de niserve pour le rang hors de la diète.

^) Vojez le journal , intitulé Der rheiniscbe Bund , Heft III, S. 467.

e) Discussion sur la précc'dence, entre les ple'nipolentiaires d'Hanovre et de Wirtemberg, au congrès de Vienne ; voyez mes Acten des wiener Congr. Bd. II, S. 74 ff. , et mon Uebersiclit der diplomat. Verhaudiungen des wiener Cqngresses, S. 5o5 f,

3) "Du rang des souverains monarchiques , jouissants des honneurs royaux^ et 4) de ceux qui Tien jouissent pas; ainsi que 5) des états mi- souverains.

1° Ceux des souverains monardiiques qui Jouissent des honneurs royaux, sans être em-

Ch. III. Droit d'égalité. l53

pereurs ni rois , cèdent partout le pas et la préséance à ces dignités «). Dans l'acte de la Confédération Germanique 6), le rang des grandducs et de l'électeur de Hesse n'est pas encore définitivement déterminé, surtout hors la diète. 2*^ Les souverains monarchiques sans honneurs rojrauXj cèdent le pas à ceux jouissants de ces honneurs; le rang de ceux qui sont memhres de la Confédération Germanique, doit être définitivement réglé par la diète, mais seulement pour l'ordre dans lequel ils y doivent voter, sans par là porter préjudice à leur rang hors la diète rf). 3° Les états mi- souverains ou dépendans sont ordinairement d'un rang inférieur à celui des états souverains e)»

à) Moser's Grundsàtze des Vôlkerrechts in Friedpiiszeiten, S. 45, et son Versucli des europ. Vôlherrcchts , I. 65, v. Kimptz neuQ Lit. , §. i5i ff.

h) Acte de la confédération 4 et 8. Voyez mon Uebersicht der dipîomat. Verhandlungen des wiener Congresses, S. 5o4 f.

e) Le journal, intitulé Der Piheinische Bund, Heft V, S. agS.

d) Acte de la Confédération Germanique, art. 4 et 8. Mon Oeffenllic|ies Reclil des teutschen Bundes, ^. ii3 et 12? — 124.

é) Mqser's Versuch, I. 60. Gunther's Vôlkerrecht, L 214. 255. 255. — Les ci -devant Electeurs de TEmpire germanique prétendaient à une exception, vis-à-vis de quelques e'tats jouissants d'une entière souveraineté, surtout des ré' puLliques.

6j Vu rang des républiques. 7) (Quelques cas particuliers»

\° Les républiques cèdent ordinairement le pas et Ja préséance aux empereurs et rois actuels a) j

1 54 li^' Partie. Tit. I". Droits absolus des états entreux.

mais vis-à-vis de la plupart des autres souverains monarques, leur rang n'est guères déterminé 6). 3° Aux congrès de paix et autres, les ministres des puissances médiatrices ont d'ordinaire le rang sur ceux des puissances en contestation, même lorsqu' ils sont d'un ordre inférieur, 3° Lorsque des souverains se rendent visite^ l'hôte cède ordinairement le pas à l'étranger, s'ils sont tous les deux du même rang c). Ceci s'observe communément aussi dans les visites des ministres publics c?}.

a) Gùnther's Vôlkerrecht, I. 207. 248. v. Martens Elnleit. in das Volkerrecht , §. i3i. — L'Angleterre sous Cromvvell, se donnant le nom de république -^ prétendit au même rang, dont elle avait joui comme royaume. L'Autriche accorda tout récemment à la ci -devant république française .^ quant au rang et aux autres étiquettes, le même cérémonial que celui qui avait été observé avant la guerre 5 et à la r^épablique cisalpine celui qui avait été d'usage avec la république de Venise. Traité de paix de Campo-Formio 1797, art. 23. De Marteins recueil, VU. 214. Ce qui fut confirmé dans le traité de paix de Lunéville 1801 , art. 17. Les mêmes principes ont été suivis, par la ci 'devant république française, dans plusieurs autres traités de paix, p. e. dans ceux de Bâie avec la Prusse et l'Espagne en 1795.

è) Sur leurs débats de rang avec les ci - devant électeurs de l'Empire Germanique , voyez de Martejvs Einleilung in das europ. Vôlkerrechtj §, i3i. Gunther , L 256. — Entr'ellesy les républiques ol^eervèrent naguères encore, l'ordre suivant: 1° Venise, 2° Provinces - Unies des Pays-Bas, 3° Confédération de la Suisse , etc. La république de Gènes prétendit à l'égalité avec celle de Venise , et au rang sur la Confédération Suisse.

C) GiJNTWER I. 21 J f.

d) Sur le cérémonial diplomatique^ voyez plus bas, $. "217 et suiv.

eh. IIL Droit d^égalité. i55

§. loo.

Ordre des places de rang.

1) Dans les écrits.

A l'égard des états parmi lesquels le rang est déterminé, Tusage a établi peu à peu un certain ordre des places de rang ou d'honneur. Cet ordre s'observe I) dans les écrits , et surtout dans les traités , si plusieurs états ou leurs représentans y sont nomnnés les uns après les autres. i° Dans le corps de l'écrit, et principalement si c*est dans le préambule, celui qui est nommé le premier, a la première place , celui qui le suit immédiatement, la seconde, et ainsi de suite. 2° Les signatures sont ordinairement rangées dans deux colonnes «). Dans celle à droite (dans le sens du blason, c'est-à-dire dans celle qui est à gauche du lecteur) , la place supérieure est la première de rang5 la même place dans la colonne à gauche, vis-à-vis de la première, est la seconde; la place inférieure de la colonne droite est la troisième, celle de la gauche , la quatrième 3 et ainsi du reste.

à) La France contesta, dans le 17' siècle, aux Provinces-Unies des Pays-Bas le droit de signer sur une seconde oolonne.

2) En cas de rencontre personnel.

II> Dans les entrevues ^ p. e. dans les visites, conférences, congrès, assemblées ou processions,

i56 //''* Partie, Tit, I" . Droits absolus des états entreux,

il faut distinguer avant tout, i° lorsqu' il s'agit de s'asseoir^ la place dChonneur iOberstell e ou E hrenp lat z^ ^ et après celle-ci la préséance ( Vorsitz^, A une table carrée ou ronde, occupée de tous cotés, les dernières places sont toujours celles qui sont opposées à la première; la première place est ordinairement choisie vis-à-vis de l'entrée de l'appartement. A compter de la première place, le rang descend en sautant toujours de la droile à la gauche «). 2° Si l'on est assis ou debout ^ la main ou main d/Jionneur (^Oberhand^ est à droite, c'est-à-dire, celui qui est plus distingué, s'assied, marche ou reste à la droite de celui qui l'est moins 6); et celui qui, en montant l'escalier et en entrant dans l'appartement, devance d'un pas l'autre qui marche à sa gauche , a ce qu'on appelle par préférence le pas c) a f^ortritt^,

à) F. C. V. Moser's Hofrecht, II. 628 AT. Lunig , dans son Theatrum cerem. I. 161, 170, 171, 181 et 293, donne de» estampes à ce sujet.

h) Quelquefois c'est la gauche qui marque la pre'cédence, p. e. chez les Turcs, ainsi que chez les catholiques -romains in s acr is. Voy. ProtokoU des kurfiirstl. WahlConvents zu Frankfurt im J. 1790, Bd. II CFrankf. 1791. 405 S. 373. V. Martens Einl. in d. europ. Vôllterrecht , §, 128, Note b.

e) V. Moser's Hofrecht, I. 278 f.

, Continuation»

3° Il en est autrement dans l'ordre linéal^ c'est-à-dire, lorsque plusieurs personnes mar-

Ch, IIL Droit d'égalité, 167

chent à la suite l'une de l'autre. Alors l'ordre des places de rang se détermine de différentes manières. Tantôt la personne qui est devant, a la première place; celle qui est derrière elle, en a la seconde , et ainsi de suite a). Tantôt la place de derrière est réputée la première, et celle qui la précède 5 la seconde Z>), etc. Tantôt enfin l'ordre des places diffère d'après le nombre des personnes qui vont à la file; p. e. lorsqu'elles sont deuoc^ la place de devant est la première 3 étant trois^ la place du milieu est la première, celle de devant est la seconde, celle de derrière est la troisième; s'il y a quatre personnes, la place de devant est la quatrième, celle qui suit est la seconde, celle qui suit celle-ci est la première, et celle de derrière est la troisième; lorsque les personnes sont avi nombre de cinq ^ la place du milieu est la première, celle devant celle-ci est la seconde, celle derrière la place du milieu est la troisième, celle de devant est la quatrième, et celle de derrière est la cinquième; il en est de même, suivant ces règles , s'il y a six personnes au plus.

à) Conférez Putteri institutiones juris publ. germ. §. 89. not. h.

b) Wahl - und KronungsDiarium Kaiser Leopolds II. (Frankf. a. M. 1791. folOî S. 278, ProtokoII des kurfûrstl. WalilGonvents zu Frankfurt 1790, Bd. II, S. 399, 401, 4^4 f. 448.

§. io5.

F i n, 4° Enfin, dans Tordre latéral a^, si plusieurs personnes sont placées en ligne droite, l'une k

1 58 //''' Partie. Tit, I'\ Droits absolus des états entreux.

côté de raulre, il faut observer les distinctions suivantes. Tantôt la place à rextrérnilé, soit à droite soit à gauche, e^t réputée la première 5 alors celle qui suit immédiatement, est la seconde b)^ et ainsi de suite. Tantôt on considère le nombre des personnes, dont le rang exige différentes places. Si elles sont deux ^ la place sur la droite est la première; entre /row personnes, celle qui est la plus distinguée, occupe la place du milieu, à la seconde personne en rang appartient celle à droite, et à la troisième celle à gauche; s'il y a quatre personnes, la place à Textrémilé de la droite est la seconde, celle qui suit, est la première, celle à Pextrémité de la gauche est la quatrièîTie , et la place à côté de celle-ci est la troisième; entre cinq personnes, la plus distinguée occupe la place du milieu, à sa droite est la seconde, à sa gauche la troisième , à rextrémité de la droite est la quatrième , et la dernière à gauche est la cinquième place; de la même manière, en comptant toujours de la place du milieu ou place d'honneur, alternent les places, lorsqu'on veut ranger sioc personnes ou davantage c),

a) Des différentes espèces de l'ordre latér.il , dans le ci-devant collège électoral de l'Empire germanique , soit en présence de l'Empereur soit en son absence, vovez Puïter 1. c. §. 89. nota c. iMoSER^s teutsches Staaîsr., Th. XXT<ÎJI, S. 2 7 /+ ff. 280 fï".

b) Wahl - und KrônungsDiarium Kaiser Leopoids II , Schéma zu S. 122, représentant la table des ministres votans.

c) Voyez dans le livre cité , même page , Tordre de rang sur l'estrade. Yoy. aussi Moser's teulsch. Staalsrecht, Th. XXXlil,

Ch. III. Droit d'égalité. 169

Expédients en cas d! égalité ou de co7itestatio7i de rang.

Lorsque le rang entre des états est égal, ou contesté, et qu'on ne peut éviter les occasions où il s'agit du rang , on a recours à plusieurs expédients ^ qui laissent en suspens les droits et prétentions des intéressés. En voici quelques-uns. 1° Les intéressés déclarent, que charfue place doit être considérée comme la première ^ et que la précédence momentanée ne portera point àe préjudice à leurs droits et prétentions réciproques. 2° On convient d'une certaine alternalive ^ soit toute simple et régulière , c'est - à - dire de manière à ce que d'époque à époque le rang et les places sont changés, soit telle que l'âge des souverains, quelquefois aussi la durée de leur règne, ou que le sort «) en décide, que le même état occupe à la fois un rang différent dans les différentes parties et espèces de cérémonial. Dans les /r^zVé?^ publics, il est d'usage entre les grandes puissances, et aussi entre celles de moindre grandeur, à^alterner^ tant au préambule que dans les signatures, de sorte que chacune d'entr'elles occupe, dans l'exemplaire qui lui est destiné , et qui est expédie dans sa chancellerie, la première place h^\ on appelle cet usage V Alt e rnat. Cependant on ne manque pas d'exemples, où celle manière d'alterner, ou son refus, ont donné lieu à des déclarations, soit pour satisfaire et tranquilliser, soit pour réserver,

l6o //'*' Partie. TU. /". Droits absolus des états entrenx.

protester ou contredire c). Encore est -il arrivé, que chacune des parties contractantes a délivré à l'autre un exemplaire du traité qui n'était signé que par elle seule c/).

a) Le sort fut employé par les rois de Danemarck et de Pologne, lors de leur entrevue à Berlin en 1709. Lunic, thealr. cerem. I. 211. Voyez aussi rinslruclion pour les ministres d'Espagne envoyés à Munster en 1^45, dans Gart- >er's -westphàl. FriedcnsCanzley , Th. II, S. 299.

i) Sur le procédé dans les quatre exemplaires de la paix d'Aix-la-Chapelle, en lyiG, voyez Gùkther's Volherrecht, I. 375. MosEu's Yersuch, X. 2, 574 ff. Sur la (juadruplealliance del-ondres de 1718, dont douze exemplaires furent expédiés, voyez Schmauss corp. jur. gont. I. 1745 ff. Déjà en 1546, la France et TAnglelcrre établirent entr' elles Taiternative. Rousset p. 66. Chaque exemplaire des préliminaires de la paix d'Utrecht, ne lut signé que par Tune des parties contractantes, Taulre lui donna en échange son approbation par écrit. Glunther , I. 270.

c) Voyez des exemples du Portugal en 1765, de la Sardaigne en 1748, de la Porte en 1699, de la Prince, de la Hongrie et de la Bohême, dans Gi/inther's Voikerrecht , I. 229. 2j4. 258. 247 f. 274 f. Moser's Versuch des europ. Volkerrechts, VIII. 74.

§. io5.

Continuation.

3° On garde V incognito ^ en s'attribuant un titre inférieur «). 4*^ On choisit certaines Jormaîilés qui laissent le rang en suspens Z?). 5° L'on convient d'une uniformité c) , ou 6^ d'une suspension d') du cérémonial , à l*égard de tous les intéressés. 7° On cède aux prétentions de l'autre