ULPIEN. — (6S

EN

Der er

comme la stipulation, cependant cela n’empêchait

pas l’acte d’être bilatéral et d'exiger le concours de volontés des patresfamilias. La promissio dotis était une promesse faite dans la forme de la stipulation sanctionnée par l'action ex stipulatu (1). La constitution de dot pouvait précéder ou suivre le mariage à la différence de notre législation. Le père, dans Flancien droit, n’était tenu de

fournir une dot à sa fille qu'en vertu d’un devoir

purement moral officium pietalis. Nous verrons

‘plus loin qu’il n’en a pas toujours été ainsi. En P J

dotant sa fille, le père voulait lui faire une situa-

tion digne et respectueuse. Le mariage fut devenu une charge trop onéreuse pour le père du mari, si la femme n’avait rien apporté dans la famille.

Si nous cherchons à dégager l’idée essentielle.

de la formation des jus{æ nupliæ, nous voyons

que des formes solennelles sont exigées pour la

constitution de dot; pour le mariage lui-même, au contraire, c’est un simple accord dé famille. Il y a là un contrasté frappant avec ces multitudes d'actes qui nécessitaient à Rome des formes rigoureuses, l'adoption, l'émancipation, l’adrogation

(1) Quant à la sanction de la dotis dictio, elle est inconnue. De là, controverse sur sa sanction. Peut-être comme Voigt le pense, (die x11, Tafeln, vol. 51, p. 486, avait-il une action dictæ dotis.

FLÈNE

mn A

pour n’en prendre que dans les droits de famiile.

Supposons maintenant l'union conclue et essayons d'analyser les conséquences qui vont découler de cette singulière combinaison. Le père garde sa fille sous sa puissance, elle échappe à tout pouvoir du chef de famille du mari, elle conserve son agnalion, tous ses droits de succession, elle n’en a au contraire aucun dans la famille du mari, tout ce qu’elle acquiert esi pour son père. Par rapport aux enfants, elle ne sera rien en droit. Elle à pourtant été donnée au mari liberorum quærendorum causa, elle est bien leur mère en vertu de la nature, mais nul lien juridique ne la lie à l’enfant. Elle n’est pas de sa famille. Donc, pas de parenté, pas de succession réciproque. Quant à la facullé de faire un testament, il faudrait la supposer sut juris, mais encore ce ne seront pas les enfants qui recueilleront la libéralité, mais le chef de famille. Nous voyons dans les textes de belles définitions, dans les auteurs de louangeuses peintures de la vie de famille, le mariage devait former une association solide et durable consortium omnis vüæ : « Nul (1) doute qu'à Rome la femme vouât à son mari la plus

grande part de ses affections, mais que faisait-on

(1) M. LerëBvre. — À son Cours.

Laënnec. 4

en droit de ces données naturelles découlant de la saine raison. » Comment pouvait-il y avoir union telle que nous pouvons la comprendre, sans communauté d'intérêts, d'enfants et d’espérance! Combien la situation était étrange quand la femme était sut juris! c'était alors une indépendance absolue quant à sa personne. Certes, à l’époque très ancienne, la tutelle solide des agnats pouvait apporter un frein moral considérable, mais le jour où elle tomba en désuétude dès la fin de la République, la femme est libre de- toute entrave. Quel contraste ! le mari sous la domination de son palerfamilias et la femme qui théoriquement peut avoir 13 ou 14 ans affranchie de tout pouvoir. Arrivons à la dissolution du mariage. Si nous supposions la mort de la femme, une question intéressante s’offrirait, c’est celle de la restitution de la dot. Nous la reportons lorsque nous parlerons du divorce. C’est le mari qui prédécède, la femme doit porter le deuil pendant l’année lugere maritum et elle ne peut se remarier pendant l’année de deuil. Nous n’aurions pas parlé de cette disposition si sa sanction n’était intéressante pour notre sujet. D'après une ancienne coutume, dont on rapporte l'origine aux lois de Numa (1), si la

(1) Savieny, — Tome I, p. 479, — Traité de Droit romain.

ST se

veuve s'était remariée, sont déclarés infâmes lès pères des deux conjoints. Sans doute la honte de cette transgression retombait sur la femme, mais il ne pouvait pas être question de responsabilité pour elle. Cette curieuse disposition se retrouve dans l'Édit du préteur inséré dans le Digeste (1). Elle montre bien le mariage romain, véritable accord entre les patres/amilias, c'est pour cette raison que nous avons voulu la citer ici.

Arrivons à la dissolution volontaire. Nous avons vu que le repudium seul était possible dans le mariage cum manu et il ne pouvait émaner que du paterfamilias du mari; ce n’est qu’à la fin de la République que le divorce fut admis, même lorsque l'épouse était 27 manu. Du reste, la rupture du mariage était rare dans l’ancien droit. N’a-t-on pas même affirmé qu’on n’en avait pas vu d'exemples avant celui de Carvilius Riga, vivant d'après Denys d'Halicarnasse sous les consuls de 523 (2) ? Encore le divorce lui était-il en quelque sorte imposé par la stérilité de sa femme. Ceci ne nous semble être qu'une belle légende tout à fait contraire à la vérité historique. Sans parler d’autres divorces qu’on trouve à des époques antérieures, (par

(4) Savieny. — T. IE, p. 476.

(2) D’après d’autres sources, 519, 520 ou 527.

exemple dans Valère Maxime en #47,) est-ce conforme à toute vraisemblance et aux droits de répudiation que les patres possèdent dans bien des circonstances (1). Avec le mariage sine manu la dissolution volontaire du mariage devint beaucoup plus fréquente et plus facile. Les deux époux étaient-ils aient juris? L'accord des patresfamilias avait formé leur union, le désaccord pouvait la rompre. La dissolution pouvait donc se produire par repudium et par divorce. Cette faculté accordée aux patresfamilias nous semble incroyable. Théoriquement, elle est peut-être possible, dit-on, mais c’est un fait qui ne devait jamais se produire.

Nous allons prendre un exemple du théâtre romain qui nous montre bien ce pouvoir exorbitant des patres en action. Il nous semble invraisemblable qu’un poète comique comme Plaute n’ait pas voulu critiquer un fait sinon commun fout au moins bien d'actualité. La scène se trouve dans la comédie de Stichus. Deux filles ont été mariées par leur père sine manu. Celui-ci veut les faire divorcer, parce que leurs maris ayant entrepris de

(1) De nombreux exemples dans M. Cuq, Institutions. Lorsque la femme à bu du vin, lorsqu'elle est reconnue coupable d’adultère ou de sortilège.