TRE

l’empereur aurait donc dû rationnellement empécher les chefs de famille de briser à leur volonté une union ainsi contractée. Et pourtant sur ce point nous n'avons aucune réforme à constater. Comme par le passé la volonté d’un des patres est absolue, ils avaient donc un moyen bien simple sinon d’empêcher tout au moins de ne pas laisser subsister un mariage qui ne leur convenait pas.

Ce n’est que sous les Antonins qu'on protégea les justæ nupliæ contre les effets de la paéria potestas. La réforme nous est présentée par Ulpien en ces termes (1) : S% quis filiam suam, quæ mihi nupla si, velit abducere, vel exhiberi sibi desiderel : an adversus interdiclum exceptio danda sit, si forle pater concordans matrimontum, forte et hberis sub nixzum, velit dissolvere ? ET certo jure ulhimur ne bene concordantia matrimonia jure palriæ poteslalis surbentur : quod tamen sic eril adhibendum, ut palri persuadealur, ne acerbe palriam poleslalem exerceat. Ce texte nous donne le jeu de procédure par lequel le mari peut empêcher le père de reprendre sa fille à son gré. A l’interdit le mari pourra opposer une exception. A l'inverse si le père retient sa fille le mari a un interdit pour briser la résistance du père et faire

(1) (Dis. L. 43 9.30 de Id. exhil L. 4 $ 5).

TE

revenir sa femme sous le toit conjugal. L'antique potestas s’ébranle, la situation des époux commence à être plus indépendante, la femme désormais dépendra plus de son mari. Toutefois remarquons que le mari ne peut pas obliger sa femme à demeurer avec lui. L’interdit ne servirait qu’à briser le refus du père mais la résistance de la femme n’a qu’une solution naturelle, le divorce. La réforme importante que nous venons d'analyser est attribuée à Antonin le Pieux par Paul età Marc-Aurèle par Dioclétien elle apparaît dans notre texte d’Ulpien (1), mais est énumérée d’une façon très nette dans Hermogénien. Résumons les réformes principales du Haut Empire. Elles sont un progrès réel sur la période antérieure, mais elles ne visent que la formation et la dissolution du mariage. Les époux ont désormais une indépendance complète sur ce point sauf le cas d’adultère que nous avons étudié : Pendant l’union conjugale, la patria polestas subsiste mais bien moins rigoureuse que dans l’ancien droit par suite d’abord de la réforme d'Antonin etde la suppression du droit de vie et de mort supprimé par Alexandre Sévère. Les biens de la femme sont sauvegardés contre l'insolvabilité du père, du mari par le principe de l’inaliénabilité; le droit

(1) M. GrrarD. — Manuel.

rip es

de la mère se ‘dessine avec le senalus-consulte Orphitien, il va subir bien d’autres transformations dans le Bas-Empire. En définitive la patria-potestas subsiste, mais elle est bien diminuée par les atténuations successives que nous avons examinées. Poursuivons notre étude dans le Bas-Empire, nous rechercherons si des réformes plus complètes vont affranchir réellement les enfants pendant le mariage de la domination encore pesante des patres-

familias.

b). Le Bas-Empire.

Ce serait une erreur de croire que la Révolution religieuse qui porta sur le trône le premier empereur chrétien eut pour conséquence d'opérer une refonte radicale dans les institutions existantes. « Avant de s'attaquer aux institutions, il faut convertir les cœurs (1).

Pendant cette période qui s'étend du commencement du 1v° siècle jusqu’à Justinien, nous ne verrons que peu de changements radicaux sur le point qui nous intéresse, la patria poteslas subsislera toujours avec cette théorie des akenti juris,

(4) De l'influence du christianisme sur le droit Romain. — Tro- PLONG.

et,

mais des modifications importantes qui existent dans les mœurs, amèneront des atténuations tellement profondes dans la pratique que la patria potestas antique n’est déjà plus reconnaissable. La vie commune est plus libre et plus indépendante grâce à l'émancipation qui est favorisée et devient commune dans la pratique. La Vente des enfants en puissance n’est plus qu’une fiction légale pour arriver à rendre l'enfant libre, à le faire sur juris. La Mancipation et l’abandon noxal sont supprimés par Constantin pour les filles et plus tard sous Justinien pour les fils. Les formes compliquées des trois ventes suivies d’affranchissements sont d’abord supprimées pour l’émancipation des absents qu’elle rendait impossible par Anastase en 502. Enfin Justinien reconnut comme procédé de droit commun une déclaration en justice qui était du reste pratiquée, semble-t-il, avant lui et qu’il ne fit que sanctionner (1). On exigeait pour l'émancipation du fils son consentement formel, mais afin de favoriser cette institution et engager les pères à en user, une constitution de Théodose leur permettait de garder un tiers des biens adventices de leur fils en toute propriété. Il y a là une preuve évidente

(1) Bruxs Sacnau. — Romischer Rechtsbuch. p. 183.

Los © | Dee

de la faveur attachée à l'émancipation et une manière indirecte d’atténuer la patria potestas. Dans certains cas aussi le magistrat pouvait obliger le père à émanciper son enfant, par exemple en cas de mauvais traitements, au cas où l’adrogé impubère prouve à sa puberté que l’adrogation est nuisible à ses intérêts, enfin lorsque le père a acceplé une libéralité sous la condition qu’il émanciperait son enfant (1). L’émancipation du droit Romain depuis Constantin se traduit à peu près exclusivement par des avantages pour l’émancipé, aussi peut-elle comme les affranchissements être révoquée pour cause d’ingralitude (2). Depuis l'Edit du prêteur, l’enfant peut succéder à son père et venir en concours avec les sui, comme s’il n’était pas sori de sa puissance. Sa succession était assurée à son père, s'il mourait sans enfants en vertu de ses droits de patronat. Constantin frappa encore l’omnipotence du paterfamilias en portant contre lui des peines lorsqu'il a des enfants hors mariage. Si dans son testatement il les institue légataires, le montant de ces legs reviendra aux enfants légitimes.

Le paterfamilias ne compose plus sa famille à

1) PAPiNIEN (D. 37, 12, 5).

(Frag. du Vatican, 248).

er 0 jee

son gré ; depuis la lettre d’Antonin il se servait de l'adrogation pour faire entrer dans sa famille les enfants nés hors mariage, désormais le père ne peut plus porter ainsi préjudice à ses enfants légitimes en réparant ses désordres antérieurs, il lui faudrait recourir à la légitimation par mariage subséquent! La Patria potestas s'ébranle fortement sous l'influence des idées nouvelles, mais attachés à cette institution les Romains ne la feront jamais disparaître complètement. Ainsi c’est le chef de famille et non leur père qui peut seul émanciper ses petits enfants. Cependant le droit s’humanise, - des institutions regardées jadis comme naturelles sont flétries avec indignation. Nous citerons particulièrement l’affreuse coutume de l’exposition des enfants. C’est en ces termes que le précepteur de Crispus, fils de Constantin, flétrit le père qui sacrifie ainsi ses devoirs les plus naturels. « Quand même il arriverait que l'enfant exposé trouvât quelqu'un qui se chargeât de le nourrir, le père serait il moins coupable pour avoir ainsi livré son : propre sang à la servitude et à la prostitution ». Les liens du sang sont constamment pris en considération, on rapproche ainsi davantage les père et mère des enfants au détriment de l’idée de polestas.

Constantin s’efforça de multiplier pour les en-