BACS DE

Pour faciliter notre travail, nous l'avons divisé en huit Chapitres, en suivant l’ordre qui nous a paru le plus rationnel pour l’examen des diverses questions qui nous ont semblé devoir être comprises dans le cadre que nous avons adopté. Dans un neuvième chapitre, nous résumons les débats qui ont eu lieu devant le Sénat, en 1883, avant le vote, par celui-ci, des articles de la loi nouvelle, concernant les eaux de source et les eaux pluviales. Nous reproduisons ensuite le texte de ces articles tel qu'il a été voté par cette assemblée, et enfin le texte des articles du même projet relatifs à l'alimentation, en eaux de sources, des communes, bien que ces derniers articles n'aient pas encore été discutés devant les Chambres.