I. De la confarréation

Il n’est nullement certain, il est même tout à fait improbable que les trois modes de conventio in manum aient coexisté dès l’origine, et nous penserions au contraire volontiers que la confarreatio fut le mode le plus ancien et par conséquent le seul en usage pendant un certain temps, par ce motif qu'à l’époque primitive la confarreatio accompagnait toujours le mariage des patriciens, et si l’on réfléchit que primitivement la puissance paternelle et la manus n'étaient réellement et sérieusement organisées que dans les familles patriciennes (1), on en peut conclure sinon absolument qu'il était impossible d'acquérir la manus en dehors de la confarreatio, tout au moins qu'aucun autre mode n’a précédé celui-ci 2)?

Qu'était-ce donc que la confarreatio? Nous savons

(4) Giraud-Teulon, Origines du mariage et de la famille, p. 417. « Lorsqu'on dit du plébéien qu'il n’a point de gens, il faut entendre que sa gens n'a point de pater, c'est-à-dire de patriarche religieux ; tout comme on écrit de lui « patrem non habet, » même lorsqu'on connaît parfaitement l’homme qui l’a engendré (Tite-Live, X, 8, V, 14). C'est qu’en effet dans la gens plébéienne primitive, il n’y a point de père consacré par la religion : on n’y connaît point les Justæ nuptiæ, et les plébéiens n’y contractent pas les mariages d'après les règles sévères des patriciens — connubia promiscua habent more ferarum.

Les auteurs latins nous disent qu’à l’origine de l'État romain, les plébéiens n'étaient pas encôre patres familias ; 1 n'existait d'hommes jouissant de cette qualité que dans la communauté noble des gentes patriciennes. |

(2) Lorsque dans les temps les plus antiques, le mari conduisait

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qu'à Rome aucune cérémonie n’était nécessaire pour la consécration du mariage; le mariage existait, était valable par le seul fait du consentement des parties avec cette condition toutefois que la femme fût bien réellement à la disposition physique du mari; mais, quoi qu'il en soit, l'usage était d'accompagner cet acte si important de fêtes et de cérémonies extérieures, propres à en fixer la trace () et à en perpétuer le souvenir. Toutefois, dans les familles patriciennes, il paraît certain qu'au début tout au moins, le mariage n'avait point lieu sans la cérémonie de la confarreatio qui apparaissait alogs non plus comme une cérémonie quelconque destinée à donner plus d'éclat à l'union des époux, mais bien cornme une cérémonie juridique nécessaire à la légitimité du mariage @). La con/farreatio était d’ailleurs restée, même après qu’elle ne fut plus indispensable pour engendrer les Jusiæ nupliæ, d’un usage constant chez les patriciens et eux seuls pouvaient y avoir recours.

La confarreatio en effet n'avait pas seulement pour but de créer la manus au profit du mari, elle en avait

sa femme chez lui, l'observation des usages habituels dans cette circonstance n’était point, comme plus tard, une question de coutume, mais une question de droit. C’est la plus ancienne forme sacrée de célébration du mariage, la confarreatio (Von Ihering, Esprit du droit romain, t. Ier, p. 291).

(4) Il n’était pas sans intérêt au point de vue juridique que le mariage d'une part, et d'autre part la date même du mariage soient nettement établis. Les justæ nuptiæ étaient ainsi bien plus certaines, un mariage non rendu public pouvait plus facilement être considéré comme un concubinat. En outre, la date précise du mariage importait au point de vue de la filiation légitime. Étaient censés, en effet, nés hors du mariage, les enfants qui naissaïent dans les 490 jours qui suivaient le mariage.

(2) Voir la note 1 ci-dessus.

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un autre également important. À Rome, les fonctions sacerdotales les plus élevées, telles que celles de flammines de Jupiter ou de Mars, ne pouvaient être remplies que par des citoyens issus de Jus{æ nupliæ accompagnées de confarreatio. Voilà pourquoi, d'une part, le mariage des patriciens n'avait point lieu sans qu'on ait recours à cette cérémonie, afin que les enfants à naître soient aptes à être revêtus plus tard des dignités sacerdotales, qui étaient à cette époque si enviées, et pourquoi aussi, d’autre part, la confarréation devait être à l'usage exclusif des patriciens, car les patriciens seuls pouvaient aspirer à de-telles dignités ().

Nous devons reconnaître que cette dernière idée, savoir que la confarréation fut exclusive aux patricians, ne se retrouve point dans les fragments qui nous sont parvenus, et que nulle part les auteurs ne font cette distinction. Quoi qu'il en soit, elle nous paraît reposer sur un fondement très rationnel. On oppose, il est vrai, à l'encontre de cette opinion, un passage de Denys d'Halicarnasse, dans lequel il est dit qu'anciennement tous les mariages étaient accompagnés de confarréation. Mais nous avons précisément déjà indiqué qu’à notre avis l'institution de la manus avait dû d’abord être limitée aux seules. familles patriciennes, ce qui indique bien que tous les mariages devaient être accompagnés de confarréation. Ge n’est que plus tard, en effet, que la famille plé-

(4) « La confarreatio paraît n'avoir été accessible qu'aux patriciens, et il est certain que les enfants issus de mariages ainsi contractés possédaient seuls l'aptitude à devenir soit flamines de Jupiter, de

Mars ou de Quirinius, soit reges sacrorum (Accarias , Précis de droit romain , t. Ier, p. 279).

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béienne, à la faveur de l'émancipation de la plèbe, a pu se former et se constituer à l’image de la famille patricienne, et alors sans doute sont nés les modes d'acquisition de la manus que nous avons indiqués, l’usus et la coemptio, qui, n'ayant aucun caractère religieux , étaient à la portée de tous (1).

Voici, d’ailleurs, en quoi consistait cette cérémonie de la confarréation :

La confarréation, que l’on suppose d’origine étrusque, était un sacrifice offert en l'honneur de la déesse Cérès. Son nom lui venait du symbole employé pour l’accomplir (panis farreus); un pain de farine était en effet apporté, et en présence de dix témoins, qui représentaient sans doute les dix euries, et après des paroles solennelles prononcées, ce pain était rompu et partagé entre les deux époux, comme pour indiquer l'union qui allait s'établir entre eux. Gaius, qui nous donne ces détails, dans un texte d’ailleurs incomplet mais que l’on peut rétablir facilement, ne nous en dit pas davantage : « Farreo in manum conveniunt per quoddam genus sacrifici...…. in quo farreus panis adhibetur; unde etiam confarreatio dicitur; sed complura præterea hujus juris ordinandi gratia cum certis et solemnibus verbis, præsentibus decem testibus aguntur et fiunt » (Com., I, $ 112).

Plusieurs auteurs modernes ) ont signalé, en outre,

(4) M. Labbé, Revue historique, 1887, pag. 2 : « Sans doute, certaines parties de la population romaine, exclues des privilèges du patriciat qui avait inventé la confarreatio, ne se sont élevées que lentement, progressivement au vrai mariage, en se dégageant des unions irrégulières où elles avaient d’abord vécu; ainsi s’explique l'introduction de la coemptio et de l'usus. »

(2) M. Fustel de Coulanges, La cité antique.

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certains actes qui auraient accompagné le mariage, entre autres la deductio in domum, qui consistait à conduire, en cortège et en rhythmant des chants religieux, la jeune fille nouvellement mariée jusqu'à la maison de son époux, où on lui présentait l’eau et le feu, ce dernier, naïf symbole du foyer; mais il n’y a sur ces détails rien de certain. |

La confarréation semble avoir suivi les mêmes destinées que la manus elle-même, et n'avoir complètement disparu qu'avec elle. Si elle devint, en effet, assez rapidement d’un usage de plus en plus rare, il reste improbable, toutefois, que la manus lui ait survécu. Si l’on y avait, en effet, de moins en moins recours, c'est, d’une part, que la coemptio qui produisait également la manus, et nous ne parlons que de ce dernier mode, car l’usus avait déjà disparu, était extrèmement simple et extrèmement rapide, et que, d'autre part, le goût des choses religieuses s'était considérablement affaibli. Tacite (Ann., IV, 16) rapporte qu'en l’an 776, au temps de Tibère, on eut peine à trouver dans Rome trois patriciens issus ex confarreatis nuptis, parmi lesquels on pût choisir un flamine de Jupiter. Le même historien qui attribue ce fait à la répugnance qu'éprouvaient soit les pères de famille à sacrifier leur puissance sur leurs filles, soit à ces dernières à tomber ëx manum, nous apprend que, pour parer à cet inconvénient, un sénatus-consulte avait décidé que désormais la confarreatio ne produirait d'effet qu’à l'égard du culte, et que la femme conserverait tous ses droits. Mais empressons-nous de dire que, dès ce moment, ce n’est point seulement la confarreatio qui est détournée de son origine, mais

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la manus elle-même qui, ne répondant plus aux besoins et aux mœurs du temps, a disparu des habitudes des Romains.

IT. De l’usus.

L'usucapion qui était un mode d'acquisition des choses mobilières et immobilières ne parut pas indigne aux Romains pour servir à l'acquisition de la manus.

À vrai dire, ce n’était point la femme elle-même qu’il s'agissait d’usucaper, mais bien plutôt la puissance qui découlait de la manus. Et cette nuance avait aux yeux des Romains une importance suffisante pour justifier cette application de l’usucapion.

L'usucapion était un mode d’acquisition par le temps joint à certaines autres conditions. Une possession de deux années était nécessaire pour l’acquisition des choses immobilières et d’une année seulement pour l'acquisition des choses mobilières. C’est parmi ces dernières que se rangeait tout naturellement la manus. La possession de la femme pendant une année entière, sans qu'il y ait discontinuité, entraînait donc, au profit du mari, le bénéfice de la manus. Pour qu'il y eût interruption suffisante de cette prescription un peu singulière, il était nécessaire que la femme fût absente de la demeure de son mari pendant trois nuits entières et consécutives. Dans ce cas, l’usucapion était interrompue et il fallait recommencer une nouvelle possession, qui pouvait toujours être rendue inutile par une nouvelle absence de la femme.

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Tel était l’wsus : « Non in manum convenichbat, dit Gaius, quæ anno continuo nupta perseverabat : nam velut annua possessione usucapiebatur, in familiam viri transibat, filiæque locum obtinebat : itaque lege duodecim tabularum cantum erat, si qua nollet eo modo in manum mariti convenire, ut quotannis trinoctio abesset, atque ita usum cujusque anni interrumperet » (Com., I, $ 111).

Ce mode d’acquisition de la manus fait naître quelques questions intéressantes.

Nous en avons déjà indiqué une lorsque nous avons dit précédemment (f), et contrairement à l'opinion de notre savant maître M. Accarias, que l’wsus, loin de faire présumer, comme M. Accarias le dit, que la manus ait toujours été distincte du mariage, et n’en ait jamais été la conséquence forcée, laisse supposer au contraire qu'il en fut réellement ainsi au début, car lorsque plus tard l’usus vint à être considéré comme moyen propre à faire acquérir la manus, celle-ci restait encore, et cela résulte de la manière dont la loi des XII Tables s'exprime, sinon plus du moins comme une conséquence forcée du mariage, tout au moins comme une conséquence naturelle; si bien que lorsque la manus, dans une troisième évolution qui précède cette fois sa chute définitive, n’est plus qu'un accessoire démodé des Justæ nuptiæ, l'usus devenu inutile, car il faut bien le dire, il existait bien plus comme moyen d’échapper à la manus que de la faire naître, disparaît.

Au point de vue des conditions qui étaient ordinairement exigées pour parvenir à l’usucapion, il y a

(4) Voir suprà, page 8.