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difficilement à en tirer une conséquence aussi importante, il suffit de faire observer que les mêmes résultats sont attribués au mancipium, or, serait-il possible de soutenir que le mancipium n'était point un pouvoir sur la personne? Voilà bien un motif, à notre avis, pour lequel le texte de Gaius ne saurait servir de base au système que nous combattons : ce qui est vrai, c'est, comme nous l'avons dit, que la manus el le mancipium se distinguent de la potestas du pater familias sur le fils de famille, ou du maître sur l’esclave, que ces puissances différentes produisent des effets civils distincts, mais là s'arrête la portée du texte invoqué, et rien ne prouve que Gaius ait voulu en dire davantage.

M. Gide ajoute, il est vrai, que le père peut vendre son fils et le maître son esclave, ou, s'ils ont commis quelque dommage, les livrer à titre d'indemnité à la personne lésée, alors qu'au contraire la femme ?x manu ne peut être n1 vendue, ni cédée en réparation de dommage, ni donnée en adoption.

Est-ce encore là une raison suffisante ? Tout d’abord il est possible qu'au début la vente et l'abandon noxal aient pu être opérés (!), tant la puissance du chef de

(1) Hâtons-nous de dire que cette hypothèse n’est confirmée par aucun texte. L'opinion contraire nous paraït même préférable. Hase, De manu, p. 77, 113 et suiv. Le délit de la femme ne donne lieu à aucune action noxale contre le mari. — Gaius, IV-8° : « Quod vero ad eas personas quæ in manu mancipiove sunt, quotiens aut et contractu, aut et maleficio (ed. Lachmann) earum ageretur, nisi…

Jin solidum defendantur (ete.).… » Ces textes, il est vrai, se rapportent à une époque postérieure pour laquelle il ne peut plus y avoir de contestation. D'autre part, voici comment s'exprime Von Thering, Esprit du droit romain, t. II, p. 1483 : « La question de savoir si le mari pouvait donner sa femme in mancipium, soit pour

RIRES Dr famille était absolue, mais si de tels actes qui ne peuvent avoir lieu que chez un peuple encore dans la barbarie du premier âge, ont cessé à l'égard de la femme, alors qu'ils étaient encore pratiqués pour les esclaves et les fils de famille, on en comprend sans peine la raison : outre que la femme, d’une part, était entourée d’un certain respect, le mariage à Rome était considéré comme indissoluble, et si le divorce n’était point réprouvé par les lois, nous savons du moins qu’il ne fut guère en usage pendant bien longtemps; dès lors n’y aurait-il pas eu là pour le mari des moyens détournés de répudier son épouse, et surtout sans cause légitime, ce qui eût été manifestement contraire à l’idée que l’on avait à Rome du mariage? Comment donc voir dans ce fait, qui s'explique fort naturellement, la preuve que la manus ne conférait au mari aucun pouvoir sur la personne de sa femme?

Enfin, dans un dernier ordre d'idée, M. Gide déclare que tous les droits que le mari a sur la personne de sa femme, il les tient du mariage et non point de la manus. Voici ce que nous répondons : Il est un effet certain que produit la manus, c’est la rupture des liens d’agnation de la femme avec les membres de sa famille naturelle, et la naissance de ces mêmes liens

la vendre, soit pour noxæ datio, est le seul point qui puisse soulever quelque doute, et je me garderai de le trancher. On comprend que la coutume ait réprouvé ce fait comme un outrage à la sainteté du mariage; la prétendue défense de Romulus ne peut avoir un autre sens. Mais autre chose est la possibilité juridique du fait. La circonstance que la vente apparente de la femme était entrée dans la pratique à l'époque postérieure, semble indiquer que la vente réelle était possible à l’époque antérieure. Mais cette vente réelle s'est-elle perpétuée jusque dans l’époque historique? À cet égard je n’oserais émettre aucune présomption. »

avec ceux de la famille de son mari. La femme a donc subi une capitis deminutio, de plus, devenue agnate des agnats de son mari, elle a acquis, par suite, les droits héréditaires qui en découlent, alors qu'elle a perdu ceux qui lui appartenaient dans son ancienne famille. Est-ce que ce ne sont point là des effets sur la personne? Et pourtant du temps de Gaius ces effets existaient encore.

Il est vrai que la manus ne jouait plus déjà qu'un rôle de moins en moins important, et que cette institution déclinait très rapidement. La puissance paternelle, de son côté, s'était considérablement affaiblie, de telle sorte que progressivement on se dirigeait vers cet état, que M. Gide attribue à la manus, ou le mari acquérait la propriété des biens de la femme, indépendamment d’une puissance spéciale sur la personne.

Mais est-ce la manus qui, à une époque donnée, a produit ce résultat? Là est le problème, et si l’on peut soutenir qu'avant de disparaître, cette institution conserva l’une des branches de son action, et qu'incapable de faire naître une puissance #7 persona qui n’était plus dans les mœurs du temps, elle continuait tout au moins à procurer au mari la propriété des biens de la femme, il n’y a, dans tous les cas, rien de certain. |

Mais nous préférons, quant à nous, rejeter même ce point de vue restreint. Il n’est, en effet, point douteux que de bonne heure la préoccupation de la conservation des biens dans les familles avait prévalu, il est donc tout à fait invraisemblable que l'institution de la manus ait pu être conservée pour réaliser le but contraire, c’est-à-dire pour faire sortir les biens de la