LA ES
reforme-t-il tel qu'il existait auparavant, c'est-à-dire cum manu, ou bien la manus n'est-elle acquise au mari que tout autant qu'il obtient de nouveau par l'un des modes d'acquisition du droit civil.
C’est cette dernière alternative qui nous paraît la plus logique. Si, en effet, le jus postliminiü n’a pas une vertu ‘suffisante pour remettre sur pied l’union que la captivité a dissoute, on comprend que cette union puisse être réformée par l'effet du consentement des époux, le consentement, en effet, suffit à l'existence du mariage ; au contraire, la manus ne s’acquiert point par le seul consentement. Or, pour supposer que la manus survive, il faudrait tout au moins considérer que l’union des époux que leur consentement a renouée, est l'union ancienne elle-même qui revit, et il n’en est point ainsi, c'est une véritable union nouvelle.
Cette règle qui rompait à jamais le mariage dès l'instant de la captivité de l’un des époux, était une conséquence logique de la cause et du but du mariage, l’union des époux ; dès le moment qu'ils étaient séparés, "et séparés juridiquement et physiquement, il ne pouvait plus être question de mariage, et l'époux, ainsi abandonné, reprenait définitivement sa liberté. Logique un peu rigoureuse sans doute, mais qui avait sa raison d'être dans l'inconvénient qu’il y aurait eu dans bien des cas de briser tous les faits ayant pu s’accomplir ex intervallo, une union nouvelle par exemple. ;
Ces mêmes motifs avaient inspiré un rescrit de Sévère et Antonin, qui décide au contraire que le mariage reste maintenu, avec tous ses effets, lorsque le mari et la femme, faits prisonniers en même temps, ont recouvré ensemble la liberté : « Divi Severus et Antoninus res-
LENS Ce
cripserunt. Si uxor cum marito ab hostibus capta fuerit, et ibidem ex marito enixa sit. Si reversi fuerint, justos esse et parentes et liberos, et filium in potestate patris, quemadmodum jure postliminii reversus sit. Quod si cum matre sola revertatur : quasi sine marito natus, spurius habebitur » (L. 25, Dig. xuix, 15).
Quant à la minima capitis deminutio, ce n’est que tout à fait dans le très ancien droit qu’elle avait pour effet de rompre le lien d’agnation entre le mari et la femme , et de faire ainsi cesser la manus. On cite en effet une loi de Numa Pompilius qui, pour empêcher ce résultat, défendit au père de famille d’émanciper son fils ou de le donner x? mancipio, lorsqu'il était marié cum manu ().
De ce qui précède il résulte bien que la capitis deminutio peut être rangée parmi les causes de dissolution de la manus, mais c’est là une cause indirecte, produite par un principe général, la manus, en effet, institution du droit civil, ne pouvait résister à la perte de la liberté ou de la cité. Mais à côté de ces causes de dissolution de la manus, les Romains avaient créé, ce qui est plus remarquable, de véritables moyens, des moyens directs d’éteindre la manus. — Ces moyens, au nombre de deux, étaient la dffarreatio et la remancipalio.
Diffarreatio.
La diffarreatio, comme son nom l'indique, avait pour but de détruire les effets de la confarreatio. —
(4) Accarias, Précis de droit romain, pag. 163 : « D'après une loi de Numa Pompilius que mentionne Denys d'Halicarnasse (IT, 27), le fils de famille une fois marié ne pouvait plus être vendu. »
Du. AS ES
C'était donc, comme la confarrealio elle-même, une cérémonie religieuse dans laquelle on avait recours aux mêmes symboles, mais où les paroles prononcées et l’ordre des rites étaient tout naturellement en raison du but contraire que l’on se proposait. Pas plus que sur la confarreatio, aucuns détails précis ne nous ont été transmis, mais il ne peut y avoir aucun doute sur son existence même; elle est formellement attestée en effet par ce passage de Festus : « Diffarreatio genus est sacrificii, quod inter virum et mulierem fiebat dissolutio, dicta diffarreatio quia fiebat farreo, libo adhibito. »
Il est évident que la diffarreatio ne pouvait être employée comme mode de dissolution de la manus, que lorsque celle-ci résultait de la confarreatio. Du reste, nous avons déjà exprimé cette opinion qu’au début la confarrealio, d’un usage constant chez les patriciens, était le seul mode d'acquisition de la manus; la diffarreatio apparaît donc également comme le premier moyen de la dissoudre.
Mais par la diffarreatio, était-ce la manus seule qui était éteinte; n’avait-elle pas au contraire pour effet de dissoudre le mariage lui-même, nous trouvons en effet dans le texte ces mots qui paraissent significatifs : « quod inter virum et mulierem fiebat dissolutio. » Malgré cela, il est difficile de répondre d’une façon certaine. Nous savons en effet que si le divorce était possible, 1l était extrêmement rare, et dès lors il faudrait considérer la diffarreatio comme un instrument inutile. Mais nous savons également qu’au début le père de famille pouvait rompre, en vertu de son autorité, le mariage auquel il avait pourtant consenti, peutêtre dans ce cas là avait-on recours à la dffarreatio.