‹ Droit francais ds Actions non Liberees dans les societes anonymesChapitre 6 sur 75 · TE RS · texte numérisé non relu

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apparue comme régulière et durable, et que dès lors on à pu connaître le père des enfants qui venaient à naître au sein de ces groupes. La paftria potestas a suivi de près évidemment, entre les mains de ce père désormais connu, ce nouveau groupement social, et ainsi la famille a été fondée.

D'autre part, ce germe de la patria potestas au sein de la famille, une fois semé, s’est rapidement développé et à l'indépendance relative de la femme dans les temps les plus reculés à succédé pour elle une condition assez semblable à celle de l’esclave. Le père est devenu le chef suprême, le maître absolu; à la patria potestas est venue s'ajouter, en effet, entre ses mains, la Manus où puissance sur la femme; institution qui, sous des noms différents, se retrouve chez les principaux peuples de l'antiquité et même de nos jours chez certaines tribus de l’Afrique M). Dans l’Inde la femme et les enfants sont considérés comme la propriété du père de famille @). Chez les Grecs, le même mot Æyrios, qui équivaut au mot pofestas chez les Romains, désigne en même temps le droit du mari sur sa femme, du père sur son enfant et du maître sur son esclave @). Enfin, chez les Germains, nous retrouvons non seulement la même institution mais l'expression quasi-semblable : mund ou mundium.

(1) Chez les anciens Romains, dit le missionnaire Casalis, la femme était la sœur des enfants du mari. On ne saurait mieux exprimer la position d’une femme mariée au sein des tribus de l'Afrique australe. Quand le Mossouto dit moi et mes enfants, il est bien entendu que la femme compte parmi ces derniers. Les Bassoutos, pag. 191.

(2) Yajuavalkya, IT, 175.

(3) Plutarque, Solon, 13.

PRES LR

À Rome, cette puissance du chef ou du père, ne pouvait être qu’une puissance despotique, absolue, si l'on songe que le peuple romain était un peuple essentiellement guerrier, pour lequel tout, sans exception, était soumis à la puissance des armes. C’est par les armes, en effet, que les Romains acquièrent non seulement leurs biens, mais leurs femmes elles-mêmes, si l’on en croit la légende fabuleuse de l'enlèvement des Sabines. De la sorte, tout était pour eux un butin, et leur puissance sur leurs esclaves, sur leurs femmes et sur leurs enfants ne différait point et était sans bornes. Le père, paterfamilias, était non seulement le chef, mais le maître, le propriétaire de toutes les choses et de toutes les personnes qui composaient sa maison, sa famille, ils les avaient sous sa main, ?n manu, terme énergique qui montre bien le degré de puissance qui lui appartenait et qui remonte à la plus haute antiquité.

Voilà donc bien l’origine première de la manus, elle existait en effet bien longtemps avant qu’elle ne prenne place dans les lois, c’est d’ailleurs ce qu’atteste Gaius, qui nous dit qu’elle dérivait de l'usage e0 jure quod consensu receptum est (Com., IT, $ 82).

Mais laissons maintenant ces origines lointaines et qui se perdent dans les données confuses de la tradition et étudions la famille romaine telle qu'elle sortit des premiers principes du droit. Nous verrons que cette institution originale et toute particulière, quant aux détails de son organisation tout au moins, au génie romain, présente des aspects aussi intéressants qu’inattendus.

A Rome, ce n’est pas sur les liens du sang ou de

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l'affection que repose la constitution de la famille; la famille est une création artificielle, une véritable institution politique; et ce qui démontre bien que pour en trouver la source, il faut remonter aux temps les plus reculés, c’est que c’est en grande partie (!) dans la religion, cette religion naïve des premiers siècles de Rome, que nous en découvrons le fondement. Chez tous les peuples naissants, c’est par la religion que les mœurs se sont adoucies et affinées et que les premiers germes du droit ont été répandus et fécondés. Rome n’a point échappé à cette loi commune, et le droit sacré y a précédé le droit civil. À côté des institutions religieuses, qui formaient le droit public, existait le droit religieux privé (sacra privata), qui avait pour les Romains une importance que nous comprendrions à peine aujourd'hui. Les sacra privata formaient ce que l’on peut appeler le culte domestique; c'était le culte des dieux Larres, le culte des ancêtres. À cette époque où l'imagination croyante de l’homme voyait partout la main et l’image de la divinité, les Romains, dans un mélange de respect et de crainte envers leurs parents morts, en avaient fait des dieux, les dieux de leur foyer, dieux errants autour de la maison dans laquelle ils avaient vécu et qu'ils continuaient de protéger. À ces dieux, c’est-à-dire à leurs ancêtres , ils avaient élevé, au sein même de leurs demeures, un autel sur lequel ils faisaient de fréquents

(1) On peut aussi donner comme fondement à la famille agnatique cette puissance sans bornes du père de famille qu'avait pour effet d’annihiler complètement la femme au profit du mari et de lui enlever toute situation au point de vue juridique. — Voir note de M. Esmein. — Gide, Cond. priv., pag. 33.

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