‹ Droit francais ds Actions non Liberees dans les societes anonymesChapitre 7 sur 75 · HER EE · texte numérisé non relu

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sacrifices, autant dans le but d’honorer ainsi leurs morts, que dans la crainte qu'ils ne leur devinssent hostiles, s'ils les avaient oubliés. Ces rites constituaient les sacra privata et formaient le culte domestique qui se transmettait dans les familles et devait subsister perpétuellement, « Ritus familiæ patrumque servanto sacra privata perpeluo manento, » dit Gicéron dans son 7raité des lois. C'est pour arriver à ce but, pour assurer le culte des sacra et éviter qu'il ne s'éteigne, que la famille fut juridiquement constituée. Là est, en effet, le but essentiel, dominant de cette création originale et de la manière dont furent établis les droits et les devoirs des divers membres qui composaient la famille. La puissance paternelle, la manus, le lien de parenté, la condition de la propriété, le régime des successions, tout ce qui intéresse la famille est soumis à des règles que domine toujours le culte des sacra privata, et la nécessité d’en assurer l'exercice (),

De là, la famille reposant, comme nous l’avons dit,

(4) Gide, Cond. priv. de la femme, p. 21. «Une sanction religieuse, les premiers hommes n’en connaissaient pas d’autre, consacra à l’origine ces deux institutions primordiales , la propriété et la famille. Les premières maisons furent des temples, les premiers foyers des autels; la femme, gardienne du foyer, partagea avec le mari le soin des sacrifices...:.

« Dès lors le mariage revêtait un caractère religieux et devenait un devoir sacré : car le premier devoir comme le premier intérêt de l’homme, c'était de laisser après lui un enfant qui pût venir chaque jour sacrifier à ses mânes, et aux mânes de ses ancôtres, et adoucir par le culte funèbre leur triste séjour dans la tombe. Malheur à l’homme qui laisse en mourant une maison déserte et des autels abandonnés! Son ombre inquiète ne trouvera jamais le repos dans la demeure des morts. »

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« Tels sont les sentiments et les besoins qui ont guidéles premières sociétés dans l’organisation de la famille. »

non pas sur les liens du sang, mais sur des liens purement civils ; la parenté s’effaçant pour faire place à l’agnation. La femme, en effet, en venant habiter avec son mari, abandonnait son foyer et en même temps le culte domestique de sa famille, elle n’avait plus désormais d’autre culte que celui de son mari; ce n'étaient donc que par les mâles que se transmettaient les sacra, et seul l'héritier mâle y était astreint; de là l’agnation, le seul lien qui, au début des institutions romaines, eût quelque importance.

Dans la famille ainsi organisée, le père, pater familias, était à la fois le chef, le juge et le prêtre, c'était lui qui était responsable des sacra, c'était à lui aussi qu’appartenait le secret des rites particuliers à la famille, c’est lui enfin qui présidait les cérémonies du culte.

On comprend qu'au début de cette organisation de la famille, alors que l'autorité du paterfamilias était absolue et que le temps et les mœurs n’avaient point attaqué-le prestige du culte domestique, la femme, qui entrait dans la famille de son mari, ne pouvait rester étrangère au culte du foyer où elle venait prendre sa place; le secret des rites, l’intimité de ce culte des ancêtres n'aurait pu supporter la présence d'une étrangère; d'autre part, nul ne pouvait rester sans sacra, et si la jeune fille abandonnait son foyer pour se marier, et perdait ainsi tous ses droits aux sacra de ses aïeux, quoi de plus naturel qu’elle participât désormais à la religion de sa nouvelle famille, à la religion de son mari. Pour cela il fallait qu'elle fasse partie de la famille civile de son mari, en un mot qu’elle devint agnate de celui-ci; la manus n'avait pas d’autre but. Voilà pourquoi il faut voir dans ce culte des

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ancôtres, non seulement l'origine de la manus, mais aussi la certitude qu’au début elle a été la conséquence nécessaire, absolue du mariage). Si, plus tard, le mariage à pu Ôtre conclu sans manus, et si pour la créer il a fallu accompagner le mariage de certaines cérémonies, ou si certains actes ont été nécessaires, il faut voir là l'effet de l’affaiblissement progressif de la puissance du père de famille, et de l'indifférence croissante pour le culte domestique. C’est un fait, en effet, dans l'histoire du droit romain que toutes les institutions, qui avaient pour fondement l'existence ou le maintien des sacre privala, ont disparu au fur et à mesure que s’éteignait dans les mœurs et les habitudes de ce peuple le culte des ancêtres, qui avait tenu une place si importante dans les premiers siècles de son existence.

(4) M. Accarias (Précis de Droit romain, n. 120), conteste ce point de vue. « L'on peut tenir pour certain, dit-il, qu'à aucune époque la manus ne résulla du mariage comme conséquence immédiate et nécessaire, » et il ajoute (Voir la note 3) : « c’est ce que prouve l'existence même de l’un des modes d'acquisition de la manus, savoir « Pusus. » — D'abord, il faudrait établir que l'usus existait dès le début comme moyen d'acquérir la manus, c'est une véritable pétition de principe. Mais plaçons-nous à une époque où ce mode existait certainement, c'est-à-dire à l'époque de la loi des XII Tables. Quel était véritablement le sens de la loi des XII Tables, sinon que la manus résultait non plus nécessairement, mais naturellement du mariage et que la femme y restail soumise si elle n'accomplissait pas un acte qui avait pour but de l'y soustraire, c'est-à-dire la fuite pendant trois nuits au moins de la maison de son mari. Qu'en conclure si ce n'est qu'avant la loi des XII Tables le mari acquérait la manus par le seul fait du mariage, et que la loi des XII Tables, par un commencement de défaveur à l'égard de la manus et pour apporter un tempérament au profit de la femme, lui donna le pouvoir de s’y soustraire, au moyen de l'uswrpatio trinoctium. De telle sorte que l’usus, loin de combattre l'opinion émise par nous, semble au contraire la confirmer.

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