COMMENT LA MANUS PRENAIT NAISSANCE

Nous venons d'indiquer qu'au début la manus accompagnait toujours le mariage, qu’elle en était une conséquence forcée (1). Mais il n’en a pas toujours été ainsi, et un moment est venu où le mariage a pu se conclure sans que la femme tombât 2 manu marili, et où il à fallu, pour la faire naître, certaines cérémonies, certains actes, ou certains faits juridiques,

(4) Esmeïn, La manus, la paternité et le divorce, p. 3 : « Si l'hypothèse produite est vraie, elle nous ramène à une époque où le mariage se confondait avec la conventio in manum, celle-ci étant une condition essentielle du justæ nuptiæ. Dans ce système, ainsi qu'on l’a dit, «il n’y a mariage que là où il y a manus, comme aussi il n’y a manus que là où il y à mariage » (Kuntze excursus, 2° édit., 1880, p. 581).

Labbé, Revue historique, droil français et étranger, 1887, p. 1.

Le mariage originairement impliquait la manus, la puissance du mari sur la femme. L'union dans laquelle la femme était dans la famille de son mari materfamilias à où le mari était paterfamilias, était dans le principe la seule légitime. La femme unie à un citoyen, sans appartenir à la famille de celui-ci, sans être in manu mariti, placée dans cette situation qui plus tard a été définie par les mots uæor liberorum quærendorum causa, n’était anciennement qu'une sorte de concubine. En d’autres termes, la raison d'être de la manus se trouvait dans la conception du mariage. Point de juste mariage sans manus.

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que nous allons énumérer. Cette situation nouvelle marque déjà la première étape parcourue dans la marche décroissante de cette institution.

On en peut trouver la cäuse dans l’évolution qui s’accomplissait au profit des intérêts privés à l'encontre des intérêts purement politiques. Gest à ces derniers que l’on avait obéi, lorsque la famille avait été primitivement constituée. La nécessité d'assurer le culte privé, et le besoin pour les membres d'une même famille de se protéger les uns les autres contre les ennemis du dehors, avaient conduit les premiers Romains à constituer entre les mains du paterfamilias une autorité sans limites, une puissance sans bornes qui puisse lui permettre d'accomplir la mission qui lui appartenait en sa qualité de chef de la famille. De là la patria potestas sur les enfants, la manus sur la femme, qui devenait ainsi loco filiæ. Plus tard, lorsque l'appropriation du sol fut complète, que le travail l’eut fécondé, que les échanges se multipliant eurent ainsi ajouté au butin que produisait la guerre, que la richesse s'établit dans les familles, et qu’ainsi la fortune devint une source de jouissances et un objet d'envie, les intérêts pécuniaires, sacrifiés au début, passèrent à leur lour au premier plan, et peu à peu la coutume et la loi durent donner satisfaction aux revendications qu'ils faisaient naître.

C'est ainsi que la manus dut être modifiée, car, dans certains cas, elle portait une atteinte grave aux droits de la famille de la femme qui y tombait. Quand la femme n’était pas sui juris, il importait peu; si elle disparaissait, en effet, de sa famille naturelle pour entrer dans celle de son mari , elle n’y apportait aucun

bien, car elle n’avait pu rien acquérir, la manus était, au contraire, dans ce cas, avantageuse à ses agnats, car, comme elle perdait tous ses droits dans la famille qu'elle quittait, sa part héréditaire accroissait celle des autres. Mais, si elle était au contraire sw Juris, en entrant dans la famille de son mari, au moyen de la manus, elle devenait agnate de son mari et des agnats de son mari, et tous ses biens étaient désormais la propriété de sa nouvelle famille; par contre, les liens d’agnation qui la rattachaient à ses parents naturels étaient rompus, et ceux-ci perdaient tous leurs droits sur les biens de la femme. Cet effet de la manus portait donc, comme nous le disions, une atteinte grave au principe de la conservation des biens dans la famille, principe qui, à la faveur de l’organisation spéciale de Rome, en deux castes, dont l’une, la caste privilégiée détenait, avec la fortune, tous les emplois et tous les honneurs, avait rapidement poussé de puissantes racines. D'autre part, la femme sui Juris était sous la tutelle de ses agnats, c’est-à-dire de ses héritiers présomptifs, de ceux-là même que son mariage allait dépouiller. Or, comme leur consentement était nécessaire, ils se trouvaient placés entre leur devoir et leur intérêt, ce qui rendait, en définitive, fort précaire, la situation de la femme ainsi placée sous une tutelle, toute dans l'intérêt du tuteur U).

C'est pour obvier à ces difficultés que le mariage

(4) M. Labbé, Revue historique, 1887, I, p. 3, fait remarquer que cet intérêt n’était pas, d’ailleurs, un intérèt vulgaire, méprisable, qu’il se rattachait intimement à l’organisation sociale. L'égalité de force et d'éclat entre les familles ou les gentes regardait l'équilibre, la stabilité de l’État. Les tuteurs ne se déshonoraient pas, ils remplissaient un devoir en meltant obstacle à l'appauvrissement, à