avril 1870, Péricat

Mazel 11

tablement commerçants tout en travaillant de leurs mains, les pharmaciens (1), les pédicures (2), le menuisier qui a un magasin distinct de son atelier (3), le mégissier qui vend les peaux qu'il prépare (4), le marchand de couleurs qui revend en détail les couleurs qu'il a achetées en gros et qu’il a ensuite mélangées et assorties (5), le teinturier qui a un établi industriel ou simplement une boutique ouverte au public (6), etc. Il ne faut pas exagérer la signification du mot établissement industriel; un teinturier notamment ne peut pas exercer sa profession sans des cuves et des fourneaux ; la présence de ces ustensiles ne suffirait cependant pas pour l’assujettir à la patente (7); il en serait de même pour un fabricant de chandelles qui a besoin de fourneaux et de moules (8), pour un filateur et cardeur par procédés mécaniques qui se sert par conséquent de machines (9), pour un fabricant à métiers qui n’emploie que ses fils non mariés (10), pour un tourneur en bois qui utilise la force motrice d’un moulin à eau, etc. (11).

. 17 juin 1870, Bru.

. 7 juin 1855, Ganidel.

. 31 mars 1876, Gaubil.

. 6 août 1880, Ithur. Thurriague.

. 6 avril 1869, Grégoire.

. 18 mars 1860, Houppert.

. 2 mai 1868, Picot; 28 déc. 1877, Trémoulet.

. 3 février 1883, Lerat.

. 13 septembre 1864, Marrot.