‹ Droit Francais Levés en Considération des Personnes, des Professions & des DignitésChapitre 17 sur 244 · Savigny, trad. Pellat, Themis, X · texte numérisé non relu

Savigny, trad. Pellat, Themis, X

3 Cfr. Gaïus. Comment. III, 210, 215 et 217,

ment le système de M. de Savigny conserva la dualité de la capitation (1); et la découverte en 1866 du livre de droit syriaque donnant enfin la véritable étendue du caput foncier, n’a fait, en renversant sur ce point spécial l'hypothèse de M. de Savigny, que confirmer l'exactitude de sa théorie générale (2).

En effet, l'existence d’une capitation personnelle est indéniable, à côté de la capitation foncière. Sans elle, que ferait-on des mots capitatio humana, plebeia que l’on rencontre si souvent ? Comment expliquerait-on les textes qui opposent l'impôt personnel à l'impôt foncier (3)? D'ailleurs l’ins rtion dans le Digeste de la loi d'Ulpien si claire, prouve bien que cette institution était encore vivante; de même les lois que nous verrons plus loin et qui exemptent de la capitation certaines personnes, notamment la plebs urbana. Godefroy a tenté de les expliquer en y voyant une exemplion pour les terres que la plèbe possédait dans les campagnes ; mais qui ne voit la fragilité de cette réponse, que pouvaient être les propriétés foncières de la plèbe, et pourquoi ne pas exempter ses propriétés urbaines comme ses propriétés rurales ? L'impossibilité

1. Voir sur la théorie de Walter, l’article de Savigny, el la thèse de M. Paul Lecesne, p. 33, précités.

Page 1