Serrigny, I, n° 747, G. Humbert, I, p. 491, note

0e garde le Code de Justinien sur la capitation, il à fallu pour cela supprimer toutes les lois du Code Théodosien qui s’y reféraient, et retrancher des textes que l’on gardait les passages relatifs à cet impôt; de pareilles amputations sont suffisamment significatives (1).

On ne connaît pas exactement le motif de ce privilège ; peut-être les habitants des villes étant plus éclairés, plus riches et plus turbulents, le gouvernement avait-il plus d'intérêt à les ménager (2); peut-être la crise économique des m° et 1v° siècles, en désagrégeant les collegia et en tarissant les sources de l'industrie, avait-elle porté un coup plus terrible aux plébéiens des villes qu'aux plébéiens des campagnes qui avaient toujours dans le colonat un certain asile contre la misère présente (3). En tout cas le résultat le plus net de cette exemption de la plebs urbana, fut de faire retomber l’impôt sur la plebs ruslica, et par conséquent sur les colons qui en formaient la grande majorité (4).

1. Les lois du Code Théodosien 3 de numerariis, actuariis, etc. VIII, 1; 4 et 6 de censu. XIII, 10; 4 de excusat. art. ratif. XIII, 4ne se retrouvent plus dans le CodeJustinien.Dans uneloiconservée (Cod. Just. 4 de legation. X, 63) on a relranché les mots : « plebeiam quoque sustineant capitationem. »

2. Serrigny, Droit adm. rom. 11, n°742, G.Humbert, Essai sur les fin. 1,432, note 40 et les auteurs qu'il cite.

3. Fustel de Coulanges, hist. des inst. polit. I, p. 252 et suiv.: Levasseur, hist. des classes ouvrières.

4. Serrigny, ouv. cité n°743, G. Humbert ouv. cité, I, p. 210 et 491. À de Broglie l'Eglise et l'empire romain, II, 237. « Ce devint

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D’autres exemptions, moins vastes, furent accordées à certaines classes ou catégories d'individus. Ainsi nous avons vu plus haut que les filles et les veuves avaient été déchargées de la capitation. La mème faveur fut étendue aux religieuses. Les clercs, eux, restèrent soumis à l'impôt, mais les gardiens des églises et des lieux sacrés en furent exemptés (1). Nous avons vu également que certains employés subalternes du fisc, les annonari et les actuarüi, bien que leurs fonctions ne constituassent pas une dignité ne payaient pas la capitation (2), qu'il en était de même des ex comites et des ex præsides, à moins que leur titre ne fut purement honorique, (3); enfin que les peintres étaient également exemptés ainsi que leurs femmes, leurs enfants et leurs esclaves barbares (4).

Une autre classe nombreuse d'exemptions était fournie par les soldats et les vétérans ; ils étaient personnellement exempts, et pouvaient, dans certains cas, exempter leurs femmes, leurs pères et mères etleurs esclaves; ces cas

variaient suivant l'espèce de milices à laquelle ils appar- Û

donc en réalité un impôt sur le travail agricole », dit fort bien M. Clamageran; Histoire de l’impôt, I, ch. IV.

1. Cod. Théod. 33, de episcopis et clericis, XVI, 2. Cod. Just. 11 de 16, de episc., I, 3.