‹ Droit Francais Levés en Considération des Personnes, des Professions & des DignitésChapitre 24 sur 244 · Cod. Théod., 4, de excusat. artif., XIII · texte numérisé non relu

Cod. Théod., 4, de excusat. artif., XIII

tenaient, et suivant la durée de leur service (1). Etaient encore exempts les fils des cubicularü, et les esclaves qu'ils avaient achetés avec le revenu de leur profession, les archiatri et les ex-archiatri et leurs fils, et les professeurs publics ; ceux qui avaient certains fonds en emphytéose perpétuelle, ils étaient exempts de la capitation pour les esclaves ou le bétail dont ils avaient enrichi le sol (2). Notons encore que les geis de métier en furent libérés, probablement après la généralisation de l’aurum negolialtorum par Constantin (3).

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À ces diverses exemptions, beaucoup d'auteurs en ajoutent une autre qui si elle était fondée, restreindrait considérablement le champ de la capitation personnelle. M. de Savigny (4) est l'auteur de ce système qui a été embrassé par MM. Giraud (5), Bouchard (6), Willems (7),

1. Dig. 18, 29, de numerib.Cod. Théod., 4, 6,7, de tiron., VII,13, 4; de veteran., VII, 20.

2. Bouchard, ouv. cilé, p. 302; Baudi de Vesme, ouv. cité, n° 43 et 44. Serrigny, ouv. cilé, IT, no 747.

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