et note

er — fait de nouvelle découverte de textes, à établir sûrement le sens de ces mots. Les nombreux commentaires sur la capitation foncière n'avaient pas fort éclairei le sens du fameux mot caput, avant que l’on mit la main sur le passage du livre de droit romano-syriaque qui donnait des renseignements suffisants à son sujet (1). De même, peutêtre un jour un texte découvert nous donnera la clef de cette sorte d’énigme : bini ac terni viri; jusque-là on en sera réduit à de simples conjectures. Ce qu'il faut seulement se rappeler, c’est la réduction de l'impôt à l’époque de Gratien, en Orient. Les lettres de Cassiodore nous apprennent que cette diminution s’appliqua également à l'empire d'Occident, et qu’elle durait encore en Italie à l’époque des Ostrogoths (2).

Non seulement on ne peut arriver à aucun chiffre certain pour le montant de l'impôt, mais encore on n’est pas absolument fixé sur le point de savoir si la capitation plébéienne était un impôt d’une quotité fixe et déterminée, ou proportionnelle à une base quelconque. Il est plus probable qu'elle était proportionnelle. Si elle avait consisté en une somme d'argent fixe et uniforme, la loi 10 de agricolis n'aurait pas diminué proportionnellement l'inpôt, elle aurait, d'une façon plus simple e! plus exacte à la fois, substitué à la somme qui se devait payer une somme

4. Dictionn. des antiquilés,articlte de G. Humbert sur la Ca= pitatio terrena et le caput. }

JACasciodore. Var. [IL 8, MI 20-222 "Savigny, Aistotre du droit romain pendant le moyen âge, 1, 286.

inférieure (1); d'autre part, nous voyons qu’elle ne se payait pas en argent, mais en denrées, annona; enfin si l'impôt avait été d'une quotité fixe, il aurait été inutile d’assujettir le maître, comme il l'était, à déclarer la profession et l’industrie de chaque esclave. Le taux de cet impôt, comme celui que le propriétaire avançait pour ses colons, devait donc varier avec chaque ind'vidu, et se calculer sur la valeur de la personne et des biens meubles du contribuable (2).

Quant à fixer un chiffre quelconque, nous avons dit qu'il n’y fallait pas penser. M. Baudi de Vesme conjecture que depuis la loi de Gratien, la capitation plébéienne devait monter au dixième du revenu du contribuable (3). Mais il n’appuie son opinion que sur des généralités sans consistance, par exemple, que l'impôt devait être très lourd, puisqu'on fut obligé dès le règne de Disclétien, et plus tard sous Constantin, de déchargr de cet impôt les habitants des villes, d'en affranchir, dans la suite, des provinces entières comme la Thrace et l’Ilyrie, et puisque tant de contribuables essayaient de s’y soustraire en se réfugiant dans les catégories sociales qui en exemptaient. Mais ce n’est là que des arguments fort vagues et insuffisants.