Savigny, Thémis,. X, p.512. Baudi de Vesme., n
4. Scaliger (cité par Savigny, Thémis, X' p. 513 note 2) prétend que ce ne fut qu'à partir de Justinien qu'on prit le 1% septembre pour point de départ des indictions. Cela est peu probable ; Cf. Cod. Just. lex ull, de annona, XI, 1, et nov. 128, cap. 1.
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Maintenant, qu'elle était la signification financière des périodes de quinze indictions ? la question est encore assez obscure. M. de Savigny, comme nou; l'avons déjà dit, y voit « la période de renouvellement général du cadastre » de lempire, c'est-à-dire d’un arpentage parcellairé de toutes les provinces (1). Il s'appuie sur les textes précités, notamment sur celui d'Hygiaus, si probant, semble-t-il, qu’on a pu dire « qu'on le croirait tiré de nos réglements actuels sur le cadastre (2). » Mais la conclusion qu'il en tire est exagérée. Nous autres, notamment, Français d'aujourd'hui, qui savons les inconvénients d’un callastre mal dressé, et aussi la difficulté et la cherté de sa réfection totale, nous devons nous tenir en garde contre une opinion qui parle aussi hardiment d’arpentage cadastral tous les quinze ans. Pour un pays comme le nôtre, bien plus petit que la Gaule romaine, on évalue à cent millions les frais d’une réfection du cadastre (3); à quel chffre faudrait-il s'arrêter pour l'empire romain tout entier qui n'avait ni les instruments ni les facilités d’un état moderne, et comment
1. Savigny, Thémis, X, p. 514. C’est aussi l'opinion de Baudi de Vesme : « Dès qu’il s'agissait de recensement, dit-il, d'après Lactance et Ulpien, on mesurait la terre palme par palme, on comptait un à un les plants de vigne, les pieds d'arbre, et on prenait note de tous les animaux de chaque espèce. » n°14. 2. Serrigny, Droit adm. romain, I, n° 737.
3. Cauwès. Précis d’écon. polit. IT p. 529. M. Leroy-Beaulieu ne parle que de 40 millions; d’autres, il est vrai, de 300.
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penser que le gouvernement impérial, avec son budget boîteux et ses charges multiples, se soit de gaieté decœur condamné aussi souvent à une telle dépense ? D'ailleurs tout semble indiquer que cette opération s’accomplissait pendant la première année de chaque période (1); or, comment aurait-on pu, en aussi peu de temps, procéder à un arpentage parcellaire aussi énorme, et puisqu'il y avait arpentage, à ce qu’on prétend, comment peut-on expliquer les déclarations minutieuses que l'on exigeait de tout possesseur foncier et les peines rigoureuses qui punissaient les mensonges en ces matières (2)?
Mais, par contre, c’est tomber dans une exagération opposée, nous semble-t-il, que d'avancer, comme le fait M. Baudi de Vesme que « la supposition que la somme de l’impôt foncier fut définie au commencement de chaque période pour les quinze années suivantes est non seulement peu probable en soi, mais encore directement contraire au témoignage d’une foule de lois, » et d'en conclure que c'était la capitation plébéienne seule qui se renouvelait tous les quinze ans (3). On peut admettre qu’il y avait un renouvellement périodique de l'assiette des impôts, et que le cycle des indictions consistait juste-
1. Josèphe dit notamment qu’en Judée ces opérations furent terminées en moins d’un an (hist. des Juifs, 1iv. XVIII, cap. 1-3.)