‹ Droit Francais Levés en Considération des Personnes, des Professions & des DignitésChapitre 38 sur 244 · B. — TAXES SPÉCIALES PERSONNELLES · texte numérisé non relu

B. — TAXES SPÉCIALES PERSONNELLES

Nous allons maintenant étudier dans la seconde partie de cette étude les impôts spéciaux levés dans l'empire en considération des professions ou des dignités sociales, c’est-à-dire les impôts levés sur les industriels et les marchands, les curiales, les sénateurs et même les juifs.

Le principal de ces impôts était la taxe spéciale aux commerçants que les textes appellent awraria functio, collatio auri et argent, aurum el argentum, lustralis collatio et plus souvent à notre époque Chrysargyrum (1) ; c'était un véritable impôt des patentes qui frappait les marchands à raison de leur profession. On peut en voir vraisemblablement l'origine dans la taxe générale que

1. Aurum et argentum (Cod.Th. 72 de decur. XII, 1. C. Th. 1,6, 8 de lLustr. coll. XIII, 1). Chrysargyrum (Zozim. II, 38, Evag. hist. eccl. 39) lustralis collatio (CG Th. rubrique XIII 1. nov. th. II, XVIII) negotiatorum collatio (C Th. 4 de excus. artif. XII, 4 ; 10 de episc. XVI, 2) functio auraria (13 de lustr. coll. XIII, 1) aurum negotiatorum (G. Th. 4 de exc. art. XIII, 4; Liban. oral. contra Florent. 11, 477, Lamp. Alex. Sev. c. 32).

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Caligula établit sur les négociants au profit de l’œrarium; on n’a que peu de renseignements sur ce premier aurum negotiatoruwm ; on sait seulement qu'il était perçu sur les valeurs engagées dans le commerce sur les navires des armateurs (1), car on voit que sur les plaintes des négociants, Néron décida que désormais les vaisseaux ne seraient pas compris dans le cens de leurs biens et assujettis au tribut (2). Vespasien y assujettit d’autres professions, et Alexandre Sévère, le grand organisateur des classes ouvrières, l’étendit à tous les métiers, en fit servir le produit à l'entretien des bains publics. C’est de lui que date véritablement l'impôt désigné sous le nom d’aurum negotialorum que son historien appelle un très bel impôt (3). Ces diverses taxes atteignaient moins l'individu que le métier dont il tirait profit; on ne sait pas d'ailleurs s'il s'agit de taxes particulières à Rome ou s'étendant sur toute l'Italie (4). En tous cas l'impôt paraît avoir été aboli sans doute sur les plaintes du commerce. Mais il reparut à l'époque de Constantin sous

1. Huschke, cité par Humbert, V° aurum negotiatorum (dict. Daremberg et Saglio).

2. Tacite, annales XIII, 51 M. Jullian (7ransf. polit. de l'Italie, p- 65, note 5), pense qu’il ne s’agit ici que des commerçants provinciaux.

3. Braccariorum, linteonum, vitreariorum, plaustrarium, argentariorum, aurificum et ceterum artium vectigal pulcherrimum instituit, ex eoque jussil thermas.. populi usibus exhiberi. Lamp. Alex. Sév. C 24. Rome fut exemptée de cet impôt.

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