décembre 1847, Olive

sculpteur dont les copies auraient le caractère d'œuvres industrielles et lucralives plutôt qu'artistiques (1), comme l'entrepreneur de sculpture monumentale qui travaille d’après les dessins de l'architecte (2), ou celui qui exécute, d’après des modèles dont il n’est pas habituellement l’auteur, des travaux d’ornementation, tels que statues, autels, tabernacles, dallages et mosaïques (3), etc. On imposera également celui qui exécute sur bois des gravures de dessins d’autrui, les vend en général d’après un prix déterminé par le nombre de centimètres carrés que contient chaque planche (4).

Enfin parmi les dessinateurs, seront assujettis à la patente non seulement ceux qui copient et vendent les dessins d'autrui, ou qui les mettent en carte c’est-à-dire sur un papier spécial pour la fabrication (5), mais encore les véritables artistes qui composent des dessins pour la fabrication des dentelles, des broderies, des étoffes et des papiers peints (6), probablement à cause des services directs qu'ils rendent à certaines industries ; d’ailleurs ces dessinateurs seront le plus souvent exempts d’un autre côté, comme ouvriers à gages, à façon et à journée.

Les artistes ne sont pas les seuls à jouir de l’exemption ;