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il est banni. G^n^ralement le bannissement est prononc6 pour cent ans et un jour. La justice ne fait aucun effort pour le revendiquer hors de sa juridiction. Mais le fugitif, dit aubain ou banni, ^lait soumis h la chasse du seigneur ou des officiers de justice. Ainsi a Li^ge et h Maestricht, ce droit de chasse conf^rait au justicier du roi le droit de rechercher, de poursuivre de retraite en retraite, de prendre etde fMre imm6diatement ex^cuter les bannis et les gens d^clar^s aubains, pour les crimes emportant des peines corporelles, qui rompaient leur ban. La justice ^tait satisfaite du depart du meurtrier, mais s'il revenait dans la cit6 ou dans le royaume d*oCi il 6tait banni, 11 6tait you6 au supplice auquel il s'^tait soustrait. Quiconque le frappait durant le bannissement « ne forfairait rien de ce chef ». Certaines coutumes ou franchises avaient pour objet de faciliter la fuite des meurtriers. Ainsi, d'apr^s Tancien statut de Maestricht, on ne pouvait arr^ter le coupable tant que le bless^ ^tait en vie et conseryait assez de souffle pour qu'on pdi voir une plume se mouvoir devant sa bouche. Get usage fut modifi^. La coutume du Franc-de- Bruges accordait aux habitants le privilege exorbitant de n'^tre arr^t^s, pourtoutes sortes de crimes, qq'apr^s le jugement d^finitif. Les abus qui en r^sultaient d^cid^rent le ducde Bourgogne, en 1461, h donner aux 6chevins, suivant les cas, le droit de decider, k la majority de 15 voix au moins, s'il y avait lieu ^ arrestatlon preventive. Mais le privilege de non arrestando fut r^tabli par Tordonnance du 4juinl517.
Le bannissement k temps est la peine la plus commune. II est prononc6 pour toutes sortes de crimes ou de d^lits autres que le meurtre, la trahison, le viol, I'incendie, etc. Assez g^n^ralement il est limits k un voyage ou k un p^lerinage. On reconnalt ici Tinfluence pr^pond^rante de Tautorite eccl6siastique. Elle a marqu^ plus fortement son empreinle que dans la legislation fran^aise. Tandis qu'en France, les l^gistes du roi etablissent toutes sortes de ch&timents corporels quails substituent aux penitences ca-
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noniques et aux pMerinages, les bourgeois des villes de la Belgique fonl inscrire dans leurs coulumes la peine du bannisseroent temporaire ou du pMerinage comme ^tant la seule qui puisse les atteindre lorsqu'il ne s*agit pas de crimes graves. Nonseulementce syst^me de p^nalit6devient uniforme dans toules les villes mais de plus, au lieu de recevoir des modifications dans Tint^r^l d*une repression plus directe, il se perp6lue k travers les si^cles. Le d^linquant doit se rendre, suivant la gravity du fait, a Saint- Jacques enGsdicie, ^Sainl-Jaoques deCompostelle, k Rome, k Notre-Dame de Paris, a Tile de Chypre, k Vend6me, ^ Rocamadour en Aquitaine, aErdenborgt, etc. Quelquefois deux voyages lui sont imposes ; Tun repr^sente la satisfaction donn6e k la vindicte publique, Tautre la satisfaction due k la partie l^s^e. Laplupart des coutumes lui permettent de se racheter, aussi fixent-elles pour chaque delit non seulement le lieu du pelerinage mais encore le prix du rachat. Ainsi la coutume de Diest permettait de se racheter du voyage de Rome moyennant dix r6aux, de celui de Strasbourg moyennant trois Horins et de celui de Milan pour cinq florins. La peine consistait quelquefois k se rendre au lieu indiqu^ et k en rapporter une attestation ; dans d*autres cas ilfallait en outre y faire un s6jour plus ou moins prolong^. Celui qui pr^sentait de fausses lettres de voyage 6tait banni k perpetuity. S'il rentrait, il 6tail puni de mort *. L'homicide qui revenait sans attestation de s6jour k rile de Chypre encourait la m^me peine '. Quelques actes l^gislatifs, mais fort rares, substitu^rent la peine de Temprisonnement k celle du bannissement. En general, les villes et les princes pr6f6raient le rachat k prix d*or. L*ordonnance de Jean de Bavi^re, du 24 mai 1394, ayant pour titre : le nouveau Jet, portait que si aprfes quarante jours le condamn^ au voyage etait retrouv^ dans la cite, franchise et banlieue, on Temprisonnerait dnrant trois
i. Cout. de la villede Bruges.
