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LfcS^SlKi^ifanca du fret.

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(V. n"* 142); 2* par un affréteur principal qui a sons-frété le navire ou Ta frété i cueillette. Dans ce cas , Tintérêt assurable de l'affréteur sera la différence entre le fret payé aa propriétaire du navire et celui reçu des sous-^ffrétears.

En Angleterre, l'assurance du fret au pro6t d'autres personnes que le propriétaire du navire a fait quelque difficulté. On a objecté qu*en pareil cas l'assureur avait moins de garanties que quand l'assuré est lui-même propriétaire du navire. Mais on a répondu avec raison qu'au point de vue du fret , l'assuré avait le même intérêt à l'arriTée que le propriétaire da navire (Âmould, édit. de i877, p. 35, 61). En Allemagne, toutes les fois que le fret est assuré au proBt d'un intéressé autre que le propriétaire, on exige seulement une déclaration expresse (V. suprà, p. 512, Conditions généreUes de Brème, art. 62).

m. A partir de quel moment commencent les risques pour l'assureur du fret?

La police de Brème (art. 5) se borne à dire que l'assurance sur fret commence et finit avec les risques du navire ou des marchandises qui peuvent compromettre le fret.

On distingue , en Angleterre , si l'assurance porte sur un fret de connaissement, prix de transport, ou sur un fret de chartepartie , prix de louage de tout ou partie du navire (V. n* 666).

Dans le premier cas, l'assurance reçoit effet i partir du moment où navire et marchandises sont mis en relation , c'està-dire à partir du moment où les marchandises sont chargées, ou au moins prêtes à être embarquées. A partir de ce moment, si le voyage est empêché par un événement dont répond Tassareur, celui-ci paiera le fret.

Quant au fret de la charte-partie considéré comme prix de la location du navire pour tel voyage , on n'a pas à considérer si le navire avait reçu ou pu recevoir les marchandises. Il suffit que le contrat ait été parfait et que son exécution ait été empêchée par un risque à la charge de l'assureur. Par cette raison , on décide, en Angleterre, que si un navire affrété pour aller prendre un chargement périssait en se rendant au port de charge, l'assureur du fret répondrait de la perte totale du fret (Amould, édit. de 1877, p. 67).