II. uo

DliolT MlSl LMAN.

Iionls (lu riinul ou du torrent, le droit d^usage sera evercé ci tour do rùl<-. en connnenrant par le |)reniier propriétaire, c'esl-a-dire par celui donl lis terres sont situées le plus en amont du cours d'eau. Dans ce cas, le droit d'usajje (»sl fixé ainsi : s'il s'agit de culture, la plante doit être recouverte par Teau; s'il s'a/jit d'arbres, le pied doit être baifjné; et s'il s'agit do dattiers, l'eau doit les baigner à la hauteur du tronc. Après que l'une ou l'autre de ces conditions a été remplie, le premier propriétaire doit laisser passer l'eau sur les terres du second, qui agira de môme à l'éganl du suivant, et ainsi de suite jusqu'au dernier.

77. Dans aucun cas, le propriétaire des terres situées en amont du cours d'eau n'est tenu de laisser arriver l'eau sur les terres situées en aval, tant <pie l'irrigation de ses terres n'est pas complétée suivant les dispositions de l'article précédent, et lors même que les récoites des autn*s pn> |)riétaires en souffriraient.

78. Quiconcpie vient à occuper et à mettre en valeur un terrain vacant situé sur l(»s bords d'un cours d'eau déjii exploité, comme dans le cas d«* l'article 7G, n'a pas droit de prendre part avec les autres propriétairt»s i la répartition de l'eau du cours d'eau; il ne recueille que le superflu des besoins de ceux-ci. Celte opinion est contestée. (Art. 76 et 77.)

V il":

'Jv

bKS CHOSKS TR()i:VKKS. a07

LIVUE VI.

DRS CHOSES TROUVÉES, iOaxMI EL LOKÈTÈT.

1. Le (orme tytU, meikottt, s'applique également aux personnes, aux ïnininiix et aux choses inanimées.