I. De DftOCT ft-*VÉBCMTÉ
I . Le» ïuccest^iofid ïODt liéférée» en %ertu de la parenté et en vertu d'une alliance.
3. Les succes»ioo> en vertu de la parenté. >■>— âtlf ^7 mes9eh. se défèrent à trois degn^ et dans Tordre suivant :
3. 1* Les successions sont, au premier degré, déférées aiu ascendants au premier degrc du défunt, à ses enfants et à ses descendants.
^f. â* Les successions sont, au second degré, déférées aux frères et aui «^eiirs du défunt et à leurs descendants, à quelque degré que ce soit, et à ses aïeux h tout degré.
'}. y Les successions sont, au troisième degré, déférées aux oncles et anv tantes paternels et maternels du défunt.
f}. Les successions sont déférées en vertu d'une alliance, ^^^jumilé bil Méfhéh^j par suite du mariage, et en vertu de la proximité.
7. Les successions en v<»rtu de la proximité, ^^^Jl el velâ, sont déférées à trois degrés r*t dans Tordre suivant : i"* à celui qui a affranchi le défunt:
' Le ternie «aol^l elferâyiz, dans devoir le rendre par le mot frsuccessioDS?.
Hon sens propre, désigne les paris de suc- — * Ce ternie signitie proprement un
ceMion assignées par le Korân aux liéri- motif particulier, mais nous avons pré-
tier» d'une personne, selon leur degn* de féré, pour plus de clarté, le traduire par
p«r<!ntéou d'alliance; mais nous avons cm le mot ^r alliance «.
ta** à celui qui s'est porté caution des sommes que le défunt a payées pour crimes ou blessures contre les personnes; 3° enfin à l'imâm^
8. Les héritiers se divisent en plusieurs catégories : il en est qui ne sont appelés à hériter qu'en vertu de la part qui leur est assignée par le Koran; ce sont : parmi les appelés à titre de parenté, la mère, à moins que la succession ne présente un excédant^; parmi les appelés à titre d'alliance, l'époux et l'épouse, sauf de rares exceptions. Il y a d'autres héritiers appelés, tantôt en vertu de la part assignée, tantôt en vertu de la parenté; ce sont : le père, la fille ou les filles, la sœur ou les sœurs, les frères utérins ou les sœurs utérines. En dehors de ces deux catégories, nul n'est appelé à hériter qu'en vertu de la parenté.
9. La succession est déférée en entier à l'héritier unique qui n'est point appelé en vertu d'une part assignée, mais seulement à titre de parenté, d'alliance ou de proximité.
10. La succession est déférée par parties égales aux héritiers appelés seulement à titre de parenté, d'alliance ou de proximité, et non en vertu de parts assignées.
1 i . Dans le cas où les héritiers appelés sont de différents degrés, chaque catégorie reçoit la part de succession assignée au chef de la ligne dont elle fait partie. Ainsi, dans le cas oii les héritiers se trouvent être, d'une part, les oncles et les tantes maternels, et, de l'autre, les oncles et les tantes paternels, les premiers reçoivent ensemble la part assignée à la mère, soit un tiers, et les seconds reçoivent la part assignée au père, soit deux tiers.
19. Si , parmi les héritiers, il ne s'en trouve qu'un seul appelé en vertu d'une part assignée, la quotité de cette part lui est d'abord déférée, et l'excédant qui reste après le partage lui fait ensuite retour. Ainsi, dans le cas où les héritiers se trouvent être la fille et le frère ou la sœur et l'oncle du défunt, chacun prélève la part à laquelle il a droit, et l'excédant est
^ Ce dernier degré correspond h \n sont déterminés par le Korân sont dësidéshérence.
gnées par le ternie jùLaJLj ^l^ seltdm hil herdbet; enfin la (roisièinc catégorie
* La part d'bëi*édité forniellenient dé- hil herdbet; enfin la (roisièinc calégc
terminée par le Korân est désignée iMir est désignée par Texpression ^VJL A^
lexpression J^^f cl feri; les parts at- Hchàm hil velâ. irilnu^oa aux pareiils .iii(n»s qno ro\i\ qui
remis à h iillc ou h la sœur, ces deux personnes étant d*un degré plus proche '.
i3. LVxcédant a|»ri*s |irélèvenienl des parts déférées ne fait, en aucun ca>, retour à ft'pouse. et n'est pas non plus déféré à Tépoux, tant qu'il existe un h«'ritier f{uelconque autre que rîmâm'.
l 'i. S'il s** trouve avec Tépoux un ou plusieurs héritiers de degré égal de parent** (*t appel«*s à titre de part assignée , la succession est réprtie également entre tous li^ héritiers, si le total est égal à celui des parts des appelés.
1 ô. Si , dans le cas précédent, après répartition des parts assignées, la succession présent** un excédant quelconque, cet excédant est ré[>arli entre les appelés, au |)rorata de leurs parts respectives, toutes les fois quil n'existe pas d'héritier dont le droit prime le leur, ou qui se trouve être le seul parent d'un degré plus rapproché. (Art. 120.)
16. Si, au contraire, le total des parts assignées aux divers appelés ne peut être réparti intégralement, la perte est supportée par la fille ou les filles, ou par le père, ou par les appelés dans la ligne paternelle, à l'exception des appelés dans la ligne maternelle.
17. On a des exemples du premier cas (art. lA) quand les appelés se trouv(»nt être : le père et la mère et la fille ou les filles de la personne décédée: ou deux sœurs ou deux frères utérins et deux sœurs germaines ou consanguines; ou l'époux et une sœur consanguine ^ (Art, 1 o4, 1 07 et 109.)
18. On a un exemple du second ras (art. i5) quand les appelés se trouvent être le père et la mère et la fille et les frères de la personne décédée*. (Art. ()5. lo'i et 109.)
' \ai i-eiiiise <ie rexcédanl reçoit, dans ce cas, la dénomination de 3Jl el redd,
* Cest-à-dii-e tant que la succession n'est point tond)ée en déshérence. ( Art. 7. )
^ Dans le |)i*enn*er cas. la part des ascendants étant d'un tiers , et celle des filles , de deux tici-s , la succession \yeui être n^partie en totalité; il en est de même pour les deux cas suivants.
* Dans ce cas , la pai-l des ascendants
étant de deux sixièmes , et celle de la fille, de trois sixièmes, il reste un excédaut d'un sixième, qui, divisé en quatre parties, est réversible sur le père et la tille, au prorata de leurs parts res|)€ctives. La mère na aucun droit sur Texcédoot, à cause de la présence des frères; mais, eu labsencc de ces derniei*s, TcxcédaDl est Inversible sur tous les appelés.
19. On a des exemples du troisième cas (art. 16) quand les héritiers se trouvent être : le père et la mère, Fépoux et deux filles de la personne décédée; ou l'époux ou l'épouse, deux sœurs ou deux frères, ou une sœur et un frère utérins, et deux sœurs germaines ou consanguines de la personne décédée'. (Art. io5, 107 et 109.)
20. Si le cohéritier de l'époux n'est pas appelé à titre de part assignée, l'excédant, s'il y en a, fait retour à Tépoux; par exemple, quand les héritiers se trouvent être : le père et la mère ou l'un d'eux seulement, le frère consanguin et l'époux de la personne décédée; ou l'épouse, un frère et répoux; ou l'épouse de la personne décédée.
