MÈN EL ERS

a a. Quiconque professe un culte autre que l'islamisme, est incapable d'hériter d'une personne musulmane. Ainsi, l'infidèle, tributaire ou non soumis, et l'apostat sont incapables d'hériter d'un musulman.

s 3. Le musulman est appelé à hériter de l'infidèle de naissance et de l'apostat.

a II. Si l'infidèle décédé laisse des héritiers infidèles et un héritier musulman, la succession est déférée à l'héritier musulman; lors même que ce dernier aurait été le bienfaiteur ou la caution du défunt, il l'emporte sur les plus proches parents infidèles.

â5. Si l'infidèle décédé ne laisse point d'héritier musulman, la succession est déférée aux héritiers infidèles, si toutefois le défunt était infidèle de naissance. Dans le cas contraire, la succession de l'apostat fait retour

* Dans le premier cas, la totalité des ne peut être prélevée, et la part des parts des ascendants étant d'un tiers , filles seule doit ôtrc diminuée , les autres celle de Tépoux, d'un quart, et celle des appelés devant recevoir la leur intégrafilles , de deux tiers . la quotité des ports lement.

à riinâiii. Cependant, d'après une tradition rarement appliquée. mém<^ dans ce cas ia succession est déférée aux héritiers ioGdèles.

q(). Si le musulman décédé laisse des héritiers infidèles, ia succession ne leur sera point déférée, mais fera retour à rimâm, toutes les foisqull n'existera pas d'héritier musulman.

«jy. Si l'héritier infidèle se convertit av'ant que la succession soit partagée, il est admis à y participer au même titre que les autres héritiers d*" degré égal, s'il s'en trouve, et, dans le cas où il les prime, la succession lui est déférée intégralement.

r?8. Si rhéritier infidèle ne se convertit qu'après la répartition delà succession, il sera évincé, s'il se trouve un autre héritier; mais, d'après une tradition rapportée par Abou Bessir, si , en l'absence d'autre héritier, la succession doit être déférée à l'imam, l'héritier infidèle converti sera, de préférence, mis en possession de l'héritage. Cependant quelques légistes sont d'avis (|ue l'iniidèle converti ne peut être mis en possession de la succession, qu'autant que sa conversion a lieu avant le versement de la quotité au trésor public, et qu'il doit être évincé, dans le cas contraire. D'autres soutiennent que, si l'infidèle ne se convertit qu'après la liquidation de la succession, il doit être évincé dans tous les cas, Timâm tenant lieu de l'héritier unique.

2(). Si un musulman décédé laisse pour héritiers l'époux ou l'épouse et un autre héritier infidèle, qui se convertit après le décès, ce dernier sera mis en possession de l'excédant de la succession, après prélèvement de la part assignée au conjoint survivant. Cependant il y a, dans ce cas, une difilculté résultant de l'impossibilité d'opérer le partage; et il nous semble plus conforme au principe légal d'admettre que l'héritier ne doit être appelé au partage que dans le cas où le survivant se trouve être l'épouse, à l'exception du cas de survie de l'époux, parce que, dans le cas de prélèvement de la part assignée à l'épouse, la succession peut être prtagée avec fimâm, au lieu que, dans le cas de survie de l'époux, celui-ci a droit à l'excédant de la quotité qui lui est assignée; et que le partage n'est pas prévu ici. (Art. i3.) 11 en est de même quand le défunt laisrf [)our héritiers une lille musulmane et son père infidèle, ou une sœur musulmane ol son frèi'p intidèjf.

30. L'enfant dont l'un des deux ascendants professe l'islamisme est |>résunié musulman.

3 1 . Le mineur dont l'un des deux ascendants embrasse l'islamisme est présume musulman. Si, à l'époque de sa majorité , il refuse de professer l'islamisme, il y sera contraint; s'il persiste dans son refus, il sera déclaré apostat.

Sa. Si un infidèle décédé laisse à la fois des descendants mineurs et un fils de son frère et un fils de sa sœur musulmans, le premier neveu sera mis en possession de deux tiers de la succession, et le second, de faulre tiers; et chacun d'eux sera tenu de pourvoir aux besoins des enfants mineurs, au prorata de sa part respective. Si. parvenus à leur majorité, les enfants se déclarent musulmans, la succession, selon une tradition rapportée par Malek ebn Eyân, leur sera dévolue, de préférence; si, au contraire, ils persistent dans l'infidélité, ils seront évincés, et les neveux seront confirmés en possession d'état. Ce cas présente encore une difficulté, fondée sur ce principe cpie la condition du mineur est toujours présumée être celle du père, et sur ce que, le partage de la succession ayant eu lieu à une époque antérieure à celle de la conversion à l'islamisme, les héritiers se trouvent dès lors évincés de leur droit d'hérédité. (Art. 27 et 98.)

33. Les musulmans sont capables d'hérédité réciproque, quelle que soit, d'ailleurs, la secte à laquelle ils appartiennent.

34. Les infidèles sont capables d'hériter les uns des autres, quelque divergentes que soient les sectes dont ils font partie.

35. La succession de celui qui, né musulman, a apostasie, est ouverte le jour même de son apostasie; sa femme est séparée de lui, et est soumise a l'épreuve après décès du mari, si le mari est mis à mort ou même si la vie lui est laissée, et sans qu'il soit invité à se rétracter. (Voir Peines : Apostasie, et Divorce.)

36. La femme musulmane qui apostasie ne sera pas mise à mort; elle sera incarcérée, et frappée aux heures de la prière, et sa succession ne sera partagée qu'après son décès.

87. Le musulman né dans une autre religion, (|ui apostasie, sera invité A se rétracter; s'il refuse, il sera mis à mort: mais sa succession ne

sera ouverlc qu'après son décès naturel ou en vertu de sa condamnatioD. Sa femme sera séparée de lui, et sera soumise à l'épreuve, à partir du jour où a commencé la différence de religion entre les époux. Si l'apostat renonce à son erreur avant l'expiration du temps d'épreuve de sa femme, il aura, de préférence à tout autre, la faculté de la reprendre. Dans le cas contraire, il n'aura plus aucun droit sur elle.

2. — De L'EVICTION D'H^RiDITi POUB CAUSE DE MEDBTBB, C>sJff ^ «jUI J^f

BL KÈTL EL MÀflé MÈN EL ERS,

38. l^e meurtre volontaire et illégal emporte, pour le meurtrier l'éviction du droit d'hériter de la victime. (Voir Rbtaliàtio.\.)

3(). Le meurtre légal et juste n'emporte point, pour celui qui le commet, la privation du droit d'hériter de la victime ^

txo. Selon l'opinion générale, le meurtre involontaire n'emporte pas. pour celui qui le commet, la privation du droit d'hériter de la victime. Cependant, le scheikh Mofîd est, avec raison, d'avis que le meurtrier involontaire hérite de la victime, à l'exception de la quotité du prix du saDg. Ce sentiment est conforme à l'équité; mais la première opinion repose sur des traditions plus authentiques. (Voir Prix dd sang,)

Il \ . Les dispositions précédentes s'appliquent également à tous les héritiers appelés à hériter de la victime, au père comme au fils, aux [mrenls et aux proches, ou à tous ceux qui sont appelés à hériter à un titre quelconque. (Art. 1-8.)

4a. Si le meurtrier se trouve être le seul héritier de la victime, la succession est dévolue au trésor public.

A 3. Si le parricide a un enfant, ce dernier hérite de l'aïeul victime (lu crime, quand il ne se trouve pas de descendant au premier degré, parce que le crime du père n'emporte pas, pour le fils, l'éviction de son droit. (Voir Retaliatio^.)

IxU, Si celui qui est appelé à hériter du meurtrier est infidèle, il est évincé, ainsi que le meurtrier, et la succession de la victime est dévolue a rimâm. (Arl. ^x^.i et rîG.)

' On enleini par iiieurlrf? lé{jal le riieur- de défense persounelle , ou à la guerre . olc. tre coiniiiis à litre do rotaiialion . ou on cas ( Voir Gierre sai^he. )

/i5. Si, dans le cas précédent, l'appelé infidèle se convertit après le meurtre, il acquiert le droit d'hérédité, et peut requérir la rctaliation ou le prix du sang. Quelques légistes sont d'un avis contraire. (Art. 28. — Voir Retàliation,)

46. Si la victime d'un meurtre ne laisse point d'héritier autre que rîmâm , celui-ci a la faculté de réclamer la retàliation ou le prix du sang , mais sans pouvoir absoudre le meurtrier. (Voir Retàliation.)

à']. La quotité du prix du sang est acquise à l'actif de la succession de la victime, et sert à l'acquittement des dettes et des legs, s'il y a lieu, soit qu'elle ait été remise par suite d'arrangement après un meurtre volontaire, soit qu'elle ait été remise légalement, par suite de meurtre involontaire. (Voir Prix du sang.)

68. Toute personne appelée, à un titre quelconque, à hériter de la victime d'un meurtre, a droit sur la quotité du prk du sang, au prorata de sa part respective , à l'exception des parents utérins. Les légistes ne sont pas d'accord sur ce point. (Art. 1-8. — Voir Prix du sang.)

A 9. Les conjoints n'héritent pas réciproquement du droit de requérir la retàliation pour le meurtre de l'un d'eux; mais, en cas d'arrangement moyennant payement du prix du sang, ils sont aptes à hériter du prix du sang, au prorata de leur part respective. (Art. 48. — Voir Prix dv sang.)

3. De L^iviCTION D'HÉRéoiTé POUR CAUSE D'ESCLAVAGE, O^^l^ ^Ul ^Jl