EL M IRAS BEL VÈLA

^Mï. L'hérédité à titre de proximité accidentelle est de trois degrés. 1. — De L'hkrrditk dd libérateur du DiiruNT, jiXjJI ^J* oîvy*

MIRAS véu EL ETK,

2^5. Le bienfaiteur hérite de la personne qu'il a affranchie : si l'affranchissement a été volontaire et spontané; si le bienfaiteur est demeuré responsable des crimes ou délits commis par l'affranchi avant sa libération , et si l'affranchi n'a pas de parents survivants à l'époque de son décès.

îî46. Si l'affranchissement a été obligatoire, par exemple à titre eip/atoire ou votif, le bienfaiteur n'hérite pas de l'affranchi. (Voit Zèhar, Far

et AFFItASCinSSEMEM.)

îi/iy. Le bienfaiteur n'hérite pas de l'affranchi s'il s'est décharge rfe i» caution pour les crimes ou délits commis par l'affranchi avant sa lil^f^

tion. La preuve testimoniale de la décharge de caution n'est pas exigible, quoique certains légistes soient d'un avis contraire.

a 48. Si l'esclave a été mutilé par le maître, il se trouve aiïranchi par le fait, et le maître n'hérite pas de lui. (Voir ApFRANCBissEMEyT.)

aà^. En cas de survie d'un parent quelconque de l'affranchi, à quelque degré que ce soit, appelé à titre de part assignée ou à tout autre titre, le bienfaiteur n'hérite point.

s5o. En cas de survie du conjoint de l'aiïranchi décédé, le conjoint prélève la part qui lui est assignée, et le reste est déféré au bienfaiteur on, à son défaut, à son représentant. (Art. loli et io5.)

dSi. Si les conditions citées dans les articles précédents se trouvent réunies, le bienfaiteur hérite de la totalité des biens de l'affranchi, s'il est unique; s'il s'en trouve plusieurs, la succession est répartie entre eux, quel que soit leur sexe.

2 Sa. En cas de prédécès du bienfaiteur, d'après Ebn Bâbévéyh, la succession de l'affranchi décédé est déférée aux descendants masculins et féminins du bienfaiteur. Cette opinion est parfaitement fondée, et l'auteur du Khélâf est du même avis, mais seulement dans le cas oii le bienfaiteur est du sexe masculin. Le scheikh Mofid déclare que, quel que soit le sexe du bienfaiteur prédécédé, la succession de l'affranchi est déférée aux descendants masculins, à l'exclusion des descendants féminins. Le scheikh Toussi, dans le Néhâyèty émet l'opinion que, si le bienfaiteur prédécédé était du sexe masculin, la succession de l'affranchi est déférée aux descendants du même sexe, h l'exclusion des autres, et que, dans le cas contraire, elle est déférée aux parents consanguins de la bienfaitrice. Cette opinion est d'ailleurs confirmée par les traditions.

9 53. En cas de prédécès du bienfaiteur, ses descendants et ses ascendants directs au premier degré héritent des biens de l'affranchi ; lors même que l'appelé est unique, les autres parents ne sont pas admis au partage.

â56. La représentation se perpétue à l'infini dans la descendance directe du bienfaiteur, et le descendant reçoit la part de l'ascendant prédécéàé de même que dans tout autre cas.

^ a 55. A défaut des deux ascendants au premier degré, et de descendants du bienfaiteur prédéeédé, les frères sont appelés h hériter. Les lé-r

:j:)8 DliOlT MLSl'LMAN.

g\sU*s ne sont point d'accord quant h l'admission des sœurs au partage; mais il est préférable de les admettre, car le Prophète a déclaré que les liens du bienfait équivalent îi ceux du sang.

a .*)(). Les frères consanguins du bienfaiteur partagent avec les aîeak ()alernels, et, à leur défaut, avec les oncles et les tantes paternels, oo leurs descendants, qui sont admis en raison du degré le plus proche.

îioy. Les parents utérins du bienfaiteur, tels que les frères, les sœurs, les oncles et les tantes et les aïeuls maternels, ne peuvent le représenter, c'est-à-dire cpi'ils sont exclus de l'hérédité de l'affranchi.

a5S. A défaut de parents du bienfaiteur, la succession de l'affranebi est déférée au bienfaiteur du bienfaiteur, et, h son défaut, aux parents du bienfaiteur du bienfaiteur de son père, à l'exclusion de ceux de sa mère.

*j5(). L'affranchi n'hérite pas du bienfaiteur, et, à défaut d'héritiers do bienfaiteur, la succession est dévolue à l'iraâm, h l'exclusion de l'affranclii.

îî6o. L'hérédité à titre de bienfaiteur ne peut se transmettre par voie de vente ni de donation, et sa transmission ne peut être l'objet conditionnel d'un contrat de vente.

•j 6 1 . La succession de l'enfant de l'esclave affranchie est déférée aa bienfaiteur qui les a libérés tous deux.

269. Le bienfaiteur hérite de l'enfant de l'esclave affranchie , déjà conçu mais encore à naître à l'époque de la libération.

963. Le bienfaiteur hérite de l'enfant de l'esclave libérée, quoiqoe conçu à une époque postérieure à celle de l'affranchissement, si le père est esclave.

96/1. Si, dans le cas précédent, le père était libre de naissance, le bienfaiteur n'hérite point de l'enfant.

965. Si, dans le cas de l'article 963, le père a été lui-même affranchi, la succession de l'enfant est déférée au bienfaiteur du père.

966. La disposition précédente s'applique de même au cas où le pèn* esclave a été affranchi à une époque postérieure à celle de la naissance de l'enfant; le droit d'hérédité passe du bienfaiteur de la mère au bienfaiteur du père.

967. Dans le cas où un esclave épouse une femme affranchie, la sncces^ion de l'enfant est déférer an bienfaiteur de la mère.

9G8. Si, dans ie cas précédent, le père du mari est affranchi après le décès de ce dernier, le scheikh Toussi est d'avis que la succession de l'enfant est déférée au bienfaiteur de son aïeul paternel , parce que c'est lui qui représente le père.

369. La disposition précédente s'applique de même au cas où le père du mari a été affranchi avant ie décès de ce dernier.

370. Si le père est affranchi après l'aïeul, le droit d'hériter de l'enfant passe du bienfaiteur de l'aïeul à celui du père, parce qu'il est le plus proche.

371. Si le mari de la femme affranchie désavoue l'enfant de cette femme par voie de malédiction, et que l'enfant vienne à décéder, cet enfant se trouve sans parents paternels, et sa succession est déférée au bienfaiteur de la mère. (Voir Malédiction.)

a'jfi. Si, dans le cas précédent, le père rétracte son désaveu, il n'hérite pas de l'enfant, non plus que son propre bienfaiteur, parce que, le père n'étant pas appelé à hériter dans ce cas, l'exclusion saisit ceux qui le représentent.

373. Le droit d'hériter de l'enfant passe du bienfaiteur de la mère au bienfaiteur du père; à son défaut, aux parents paternels de ce dernier; à leur défaut, au bienfaiteur de ceux-ci; mais ce droit ne fait jamais retour au bienfaiteur de la mère.

37 &. A défaut du bienfaiteur ou de ses parents paternels, le droit d'hérédité passe à la personne qui s'est rendue caution pour les crimes ou délits commis par le défunt, et, à défaut de celle-ci, le droit est déféré à rimàm.

375. Dans le cas où, une femme ayant affranchi un esclave, celui-ci en affranchit ensuite lui-même un autre, si le premier vient .h décéder sans laisser d'héritiers, sa succession est déférée à sa bienfaitrice. Si le second vient à décéder sans héritiers, sa succession est déférée à son libérateur; mais, si celui-ci est prédécédé sans héritiers, la succession du second est déférée à la bienfaitrice du premier.

376. Dans le cas où une femme a acheté son propre père et où celui-ci, se trouvant affranchi de fait, libère à son tour un autre esclave, si le père et l'affranchi viennent à décéder, le décès du père précédant celui de l'af-

(iO DROIT MUSULMAN.

franchi, qui ne laisse pas d'héritiers, la succession est déférée à la femme libératrice de son père, la moitié à titre de part assignée ^ et l'autre moitié h titre de remise, à défaut d'héritiers, et non à titre de parenté paternelle t si l'on admet que le droit d'hérédité passe aux descendants féminins d^ libértiteur; mais si l'on n'admet pas cette opinion, le total de la succession est déféré à la femme, à titre unique de bienfaitrice. (Art. i o4 et qSq. — '

Voir AFFRÀNCniSSEMENT,)

277. Si les deux filles d'un père esclave et d'une mère affranchi^ achètent leur père, celui-ci se trouve libéré de fait; s'il vient à décédf^*" ensuite, les filles héritent de la quotité de la part qui leur est assignée ^t du reste par défaut d'autres héritiers, mais non à titre de bienfaitrices, 1^^ droit d'hérédité ne pouvant être acquis à la fois du chef de la parenté ^* du chef de la proximité accidentelle. (Art. 107. — Voir Affrancbissi: —