CHAPITRE IV

DU TÉMOIGNAGE AU SECOND DEGRÉ, ^^1 ô^l^— Ô^L^I Jx o^l^l EL SCUÈHÀDÈT ÈLÈL SCHÈHÀDh% OU SCHÈHÂDÈT EL FER.

1 o3. Le témoignage au second degré est admis dans tous les cas ressortissant au droit civil; soit qu'ils impliquent l'application d'une peine corporelle, comme une demande en retaliation; soit qu'ils ne l'impliquenl point, comme le divorce, la filiation ou l'affranchissement; soit qu'ik aient pour objet la propriété, comme la commandite, le prôt ou tout autre contrat d'échange; soit, enfin, dans les cas que les hommes peuvenl rarement constater en personne, tels que les défauts chez la femme einportant la dissolution du mariage, la naissance ou la viabilité de l'enfant décédé aussitôt après sa naissance.

1 o/i. Le témoignage au second degré n'est admis dans aucun cas emportant l'application d'une peine corporelle et ressortissant, soit purctneo^ au droit canon, comme la fornication, Ja sodomie, le tribadisme; soit» la fois au droit canon et au droit civil, comme le vol qualifié et la caloiD' nie. L'admission de ce témoignage dans les cas ressortissant à ces i^^^

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droits et emporlaiil rapplîcation d'uDc peine corporelle est contestée |)ar quelques légistes.

io5. Le témoignage au second degré n'est admis qu'autant qu'il est rendu par deux personnes du sexe masculin pour un seul témoin original; le but cherché, étant la constatation du premier témoignage, ne serait pas atteint par la déposition d'un seul témoin.

106. Est légal et valide le témoignage rendu par deux personnes du sexe masculin, d'une part, et par deux autres, d'autre part, attestant le témoignage rendu par les deux témoins originaux; celui qui est rendu par deux personnes du sexe masculin attestant la déposition faite par chacun des témoins originaux; celui qui est rendu par un des témoins originaux et un témoin nouveau attestant la déposition du second témoin original.

107. Le témoignage de deux témoins du sexe masculin suffit: pour la constatation du témoignage original rendu par plus de deux personnes; pour la constatation du témoi^jnage original d'un homme et de deux femmes; pour celle du témoignage original rendu par des femmes seulement, dans les cas où ce témoignage est admis. (Art. 83 et 8 9-9 G.)

to8. La qualité de témoin au second degré peut être acquise de plusieurs manières. Le mode le plus complet est que le témoin secondaire soit requis par le premier d'être témoin qu'il a déposé contre un tel, en nommant la partie par ses noms et ceux de son père, en faveur d'un tel, dont il énumère de même les noms et la descendance, de telle manière. Celte réquisition s'appelle, en jurisprudence, ^U^x»»»^l el esteréâ, ç^la requête authentique. 79

109. La qualité de témoin au second degré s'acquiert aussi d'une manière moins authentique par l'audition de la déposition du premier tëmoin devant le magistrat, parce que, dans ce cas, il ne peut y avoir doute sur la réalité du témoignage.

110. La qualité de témoin secondaire est enfin acquise par l'audition des paroles du premier, affirmant qu'il rend témoignage en faveur d'un tel contre un tel, de tel fait et pour tel motif, comme le prix d'une étoffe ou d'un immeuble dû par le défendeur au demandeur. Mais la légalité de cette dernière forme est contestée.

I 1 o bU, Si le premier témoin se borne à déclarer qu'il rend témoignage

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ilo (el fait, contre un t<>l, en faveur d'un lel, sans oientionner rorigine de la cause, les auditeurs n'acquièrenl pas la qualité de témoins, parce ({u'il pourrait y avoir connivence. Cependant nous ne nous rendons p l)ien compte de la différence qui peut résulter de ia mention de lorigioe de la cause ou de l'omission de cette origine.

lit. En cas de requiHe authentique , le témoin secondaire doit déclarer (pril a été |)ris à témoin par le premier. En cas d'audition de la déposition (lu premier témoin en présence du magistrat, le second devra déclarer <|u'il atteste (|ue le premier a déposé de telle manière devant tel ma(;istrat. En cas d'audition hors du tribunal , le second témoin doit attester que le premier a affirmé rendre témoignage contre un tel, de tel fait, pour tel motif. (Art. 108-1 10.)

I iQ. Le témoignage au second degré n'est admis qu'en cas d'emi)^ chement légal de la comparution des premiers témoins.

11 3. Les cas d'empêchement légal sont : la maladie ou tout autre motif semblable, et l'absence sans durée déterminée. En principe, on aura égard, quant h l'empêchement, h la difficulté, pour le premier témoin, de comparaître.

I I A. Dans le cas où le premier témoin opposerait une dénégation do témoignage secondaire, la préférence sera accordée a celui des deui qui présente les meilleures garanties de bonnes mœurs. (Art. 1 i-ajj.)

1 1 5. En cas d'égalité de garanties de bonnes mœurs des deux témoins, le témoignage secondaire sera rejeté. Les opinions citées dans cet article cl dans le précédent nous semblent contestables, attendu que le témoignage secondaire n'est admis qu'à défaut du premier témoignage. Cette décision n'est applicable (|ue clans le cas où le premier témoin déclare ignorer le l'ait en cause. (Art. 1 1 îi.)

1 1 (). Si, après la déposition des témoins du second degré, les témoin> originaux viennc'ul à compiu'aître , le jugement ne sera point infirmé, s'il a été rendu, que les (|(»ux témoignages concordent ou se contredisent; mais si les témoins originaux comparaissent avant le prononcé du jugement, il ne sera tenu compte <[ue de leur déposition, et celle des témoins secondaires sera nulle* <»l non avenue, lors même que, depuis le témoignage du fait en cause, les !énu)ins originaux auraient donné des preuves d(» mauvai.^*

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conduite ou iriiitiilélitc, parce que le jugement doit être basé sur le témoignage original. (Art. i la.)

117. Le témoignage au second degré rendu par des personnes du sexe féminin peut être admis dans le cas oii le témoignage rendu seulement par des femmes est valide ; par exemple , pour l'attestation des défauts cachés d'une femme pouvant emporter la dissolution du mariage, pour l'attestation de la viabilité d'un enfant décédé aussitôt après sa naissance, ou d'un legs. Ce point est contesté, et il est préférable de récuser, au second degré, le témoignage des femmes. (Art. 98, gi, 96.) Le témoignage au second degré n'est admis que si les seconds témoins désignent nominativement les premiers, et certifient qu'ils avaient les qualités requises pour rendre témoignage. (Art. 1.)

118. Si les témoins au second degré se bornent à désigner les premiers par leurs noms et prénoms, sans certifier leur capacité de rendre témoignage, le magistat recevra la déposition, mais devra s'enquérir des conditions de capacité des premiers témoins; il prononcera le jugement si l'enquête est favorable, et y surseoira, dans le cas contraire; de même que si ces premiers témoins comparaissaient en personne et rendaient témoignage.

119. Si les témoins au second degré ne désignent pas les premiers par leurs noms, leur témoignage sera récusé, lors môme qu'ils certifieraient leur capacité de témoigner en justice.

mo. Le témoignage rendu par deux personnes du sexe masculin suffît pour la constatation de l'aveu de fornication entre la tante paternelle et la tante maternelle et le neveu, et de l'aveu du crime de bestialité; par conséquent, le témoignage au second degré est admis dans ces deux cas, mais avec cette différence, que la constatation par ce second témoignage n'emporte point l'application de la peine corporelle, ni du châtiment; mais elle a seulement pour efl*et de rendre publique la prohibition du mariage entre les auteurs, dans le premier cas, et, dans le second, d'énoncer l'interdiction de l'usage de la chair, si l'animal est de ceux qui peuvent servir à l'alimentation, ou l'obligation de le vendre dans un lieu autre que celui où le crime a été commis, si l'animal n'est point destiné à l'alimentation. (Art. lo/j. — Voir Maiuage, Foiimcatios, Bestialité, Avei,)