PRÉLIMINAIRES
1 . Toute pénalité déterminée spécialement par le Korân reçoit la dénomination de «x.^ hèdd; toute pénalité non déterminée par le saint livi« reçoit la dénomination de^^i^^* teezîr^.
9. Les crimes et délits punis de Isl peine se divisent en sii catégories, savoir : la fornication; les autres crimes semblables, tels que la sodomiei le tribadisme ; l'accusation calomnieuse de fornication ; le vol ; Tusage dQ vin, et le vol sur les grands chemins.
3. Les crimes et délits punissables d'un châtiment se divisent en quatre catégories, savoir : la révolte, l'apostasie, la bestialité, et la commission de tout acte interdit, en dehors des trois actes précités.
t\. Il sera traité séparément de chacun de ces crimes et délits, iieï* ception de ceux qui ont trait les uns aux autres, et de ceux dont il a ^'* traité dans les livres précédents.
PREMIÈRE SECTION
DES PEINES DÉTERMINÉES PAR LE KORÂN, :>^ùs EL HODOÛD.
DE LA FORNICATION, IjjJf EL ZENÂ *.
I. — De la culpabilité de la fornication. 5. La pénalité de la fornication est encourue par l'introduction de "
* Nous avons traduit le premier de ces * Nous avons dit ailleurs que ee len"*
termes par peine et le second par châtiment. signifie aussi bien Fadultère que la ww*
verge dans la vulve d'une femme dont l'approche n'est pas légitimée par le mariage, par la propriété ou par suite d'une erreur. (Voir Ma-
BIAGE. )
6. Il y a fornication toutes les fois que le gland du pénis est entièrement introduit, soit dans la vulve, soit dans le rectum de la complice.
7. La pénalité n'est encourue que si le coupable a eu connaissance de l'interdiction du crime, s'il l'a commis volontairement» et s'il est majeur.
8. La peine de la lapidation n'est encourue que si, outre les conditions déterminées par l'article précédent, le coupable a commis un adultère ^
9. Quiconque a contracté un mariage incestueux et prohibé, par exemple avec sa mère, une parente de lait, une femme en puissance de mari, la femme de son père ou de son (ils, et l'a consommé dans l'ignorance de l'interdiction, n'est point passible de la peine. (^Yoîr Mariage.)
10. L'union sexuelle, en vertu d'un contrat, avec une femme qu'on ne peut épouser légalement, ne suffit pas pour motiver la remise de la pénalité. Ainsi le louage de la personne d'une femme dans le but de s'unir à elle ne motive point, par le fait du contrat de louage, la remise de la peine; il faut encore que l'union ait eu lieu dans l'ignorance de l'interdiction.
1 1. Dans tous les cas où l'union sexuelle a eu lieu quand le coupable a cru commettre un acte licite, on ne peut appliquer ia pénalité. Tel est le cas où un homme trouve une femme dans sa couche et s'unit à elle, croyant qu'elle est sa femme.
19. Si, dans le cas précédent, la femme a agi par intention expresse, elle sera seule passible de la peine, à l'exclusion de l'homme. D'après une tradition rejetée aujourd'hui, dans ce cas la peine était infligée publiquement à la femme et secrètement à l'homme.
cation; les articles de ce chapitre indiquent L'inceste est aussi compris sous ce titre.
la distinction quant à la pénalité; Tadul- (Art. 63-66.)
tare est d ailleurs qualifié de zend ol moh- * L'adultère est désigné par le terme
Wnouo/mo&ren^O ^^.o^l lj;ou jUuoWL qL^^^I U; ^enâ el eksân, c'est- à -dire
e*e9t-à-dire fornication de quiconque est fornication avec une femme en puissance
en possession de femme à titre légitime^ d'un tiers, ou avec un homme marié, ou
on en puissance de mari. (Art. 17 et qi.) entre deux personnes mariées.
1 3. 11 n'y a pas lieu d'appliquer la peine si» la femme s'étant livrée volontairement, l'homme a cru agir légalement.
1 &. 11 n'y a pas lieu d'appliquer la pénalité en cas d'emploi de la violence.
1 5. La violence peut certainement être constatée à l'égard de la femme. A l'égard de l'homme, le point est contesté; mais il est préférable de Fadmettre, parce qu'elle peut avoir lieu par l'excitation de désirs contenos d'ailleurs par le respect de la loi.
i6. L'homme qui a violé une femme est, selon toute vraisemblaoce, tenu de lui payer un douaire égal à celui qui est accordé par l'usage au femmes de même condition ^
17. Aucun homme ne peut être accusé d'adultère punissable delà lapidation que s'il est majeur, de condition libre, et s'il possède, à titre de mariage durable ou de propriété, une femme qu'il peut approcher i son gré et à tout instant. D'après une tradition rejetée aujourd'hui, cette de^ nière faculté est présumée toutes les fois que l'homme n'est pas éloigné de la femme de la distance qui emporte l'abréviation de la prière^. (Voir Prière.)
1 8. La sanité d'esprit constituant une condition indispensable à la commission d'adultère punissable de la lapidation est contestée. Cependant les scheikhs Toussi et Abou Djâfer sont d'avis contraire, et déclarent que l'homme atteint de démence ou d'imbécillité et coupable d'adultère oa de fornication avec une femme saine d'esprit, est passible de la lapidation dans le premier cas, et de la peine du fouet, dans le second. Mais la tradition sur laquelle ces jurisconsultes basent leur opinion est contestable.
1 9. Il n'y a pas lieu d'appliquer la peine quand celui qui est ioculp^ du crime d'adultère ou de fornication déclare être l'époux de la compli^ présumée, et il ne sera pas mis en demeure de fournir la preuve ni de faire serment^.
ao. La disposition précédente s'applique encore à tous les cas ou
* Outre TapplicatioD de la peine. mariage, et le contraire , par itat decSi^
* Cet état est désigné par le terme ^ L'adultère, dansce ca8,e8tpréflaiD^ ^L^akill el efutân. Pour plus de clarté, être le résultat d'une erreur. (Art. 7, 9-*' nous avons traduit ce mot par état de ei \ù.)
L* il peut y avoir présomption d'erreur en faveur de l'inculpé qui allègue Ferreur ^
f 91. La femme ne peut commettre un adultère que sous les mêmes conditions que celles qui sont déterminées pour l'homme; seulement, de
>' Favis unanime des jurisconsultes, la sanité d'esprit est, chez la femme, une
j condition indispensable. (Art. 17-âO.)
,i 9 a. La femme en état de démence ou d'imbécillité n'est point passible de la lapidation en cas d'adultère, ni de la peine du fouet en cas de fomi-
f cation, lors même que le complice est sain d'esprit. (Art. 91.)
y * 9 3 . La femme divorcée avec faculté , pour le mari , de la reprendre , étant toujours présumée en puissance de mari, est, par conséquent, passible de
j la peine entière dans le cas où elle se remarie, si elle l'a fait en connaissance de cause. (Art. 7, 1 7 et 9 1. — Voir DifORCE.)
9/1. La disposition précédente s'applique également au complice qui
I aura épousé la femme divorcée, connaissant l'interdiction et sachant que cette femme subissait le temps d'épreuve. (Voir D/foacj;.)
95. Si le complice a. ignoré que la femme était interdite et qu'elle subissait l'épreuve, il n'encourra aucune pénalité.
96. Si, des deux complices, un seul a eu connaissance de l'interdiction, il sera passible de la peine entière, à l'exclusion de celui qui a agi par ignorance.
97. Si l'un des deux complices allègue son ignorance, il sera cru sur sa déclaration , s'il y a présomption de possibilité.
98. La femme divorcée absolument et sans retour cesse d'être en puissance de mari, et, par conséquent, elle ne peut être soupçonnée d'adultère. (Art. 17 et 91. — Voir Divorce.)
99. L'homme qui reprend la femme d'avec laquelle il a divorcé selon la forme khôl ne sera passible de la lapidation que s'il s'unit après à une antre femme ^. (Art. 98. — Voir Khôl.)
^ L'inculpé, dans ce cas comme dans a été commis. (Art. 16.) — * C'est-à-
1e précédent, est seulement absous de la dire que, le divorce kkol constituant un
peinecanonique, mais non du dédommage- divorce définitif, le mari, s'il n'a pas
ment dû au Intime époux ou au pro- d'autres femmes, ne peut commettre un
priétairedela femme avec laquelle le crime adultère tant qu'il n'a pas repris sa
àS6 DROIT MUSULMAN.
3o. La disposition précédente s'applique également à TescIaYe absolu qui est affranchi et h l'esclave mokâtèb quand il se libère. (Art. 99, note; art. 17. - — Voir Tedbir.)
3i. La cécité ne constitue pas un motif d'exemption de pénalité. Quelques légistes sont d'avis que la personne atteinte de cécité n'est point admise à alléguer une erreur. Cependant il est préférable d'admettre cette excuse toutes les fois que la possibilité peut être présumée.
