‹ Droit musulmanChapitre 201 sur 255 · II. Du VIOL DES CADAVBES, c;>l^ûff ^^ VETi QL EMVAT · texte numérisé non relu

II. Du VIOL DES CADAVBES, c;>l^ûff ^^ VETi QL EMVAT

390. Lq viol du cadavre d'une femme constitue un crime canonique égal en gravité au viol d'une personne vivante, et est puni de la même peine. Le crime est plus ou moins grave, selon l'état de célibat ou de mariage du coupable. Le viol d'un cadavre constitue une aggravation de culpabilité sur le viol ordinaire, et est puni d'une aggravation de peine sur la pénalité ordonnée, et dans la mesure que l'imâm jugera convenable. (Art. 8, 16, 17, 63-6G.)

391. Si le viol a été commis par l'époux de la femme décédée, il ne sera punissable que du châtiment et non de la peine.

393. Si le viol d'un cadavre a été commis par erreur, il ne sera pas puni de la peine.

393. Les légistes ne sont pas d'accord sur le nombre de témoins nécessaire pour la constatation du viol d'un cadavre : les uns, admettant que ce crime n'est en réalité que le fait d'un seul individu, contrairement à ce qui a lieu pour la fornication ou l'adultère, déclarent que le nombre de ienx témoins du sexe masculin est suffisant; d'autres, admettant que ce crime constitue un fait de fornication, veulent que la preuve testimoniale ^oit produite par quatre témoins, parce que le témoignage d'un seul indiiridu constitue une accusation calomnieuse, et que la peine ne peut être ippliquée que d'après le témoignage de quatre personnes. Celte dernière )pimon nous semble plus conforme à la saine jurisprudence. (Art. 65-6 1 .)

3 9/1. La même divergence d'opinions existe relativement à la constataion du viol d'un cadavre par l'aveu du coupable :'ceux qui admettent que a déposition de quatre témoins est nécessaire se prononcent pour la constatation par l'aveu à quatre reprises ; ceux qui considèrent comme suffisant le nombre de deux témoins se contentent de l'aveu fait à deux reprises. (Art. 33 et suiv.)

IIL — Dispositions particulières.

396. Quiconque s'est rendu coupable de sodomie sur un cadavre hunain, sera assimilé au sodomite sur une personne vivante et subira une ggravation do peine. (Art. 116, 1 aS-i uy.)

.396. Quiconque sera eonvaincu du délit d'onanisme, sera puni d'un châtiment, laissé à l'appréciation de l'imâm. Diaprés une tradition, rimâm Ali faisait frapper les mains du coupable jusqu'à ce qu'elles devinssent rouges, et le mariait ensuite aux frais du trésor public. Ce saint personnage a pu agir ainsi en vue de certains motifs plausibles; mais on ne doit point faire de cette décision un point d'obligation.

397. Le délit d'onanisme peut être constaté par le témoignage de deux personnes du sexe masculin et de bonnes mœurs ou par l'aveu du coupable fait une seule fois. Quelques légistes font erreur en n'admettant pas la constatation de ce délit par un seul aveu. (Art. 388, note. — Voir

AVEV.)

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