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DES CONDITIONS REQUISES POUR L'APPLICATION DE LA RETALIATION

78. La retaliation ne peut être appliquée que sous cinq conditions.

PREMIÈRE CONDITION

79.. L'égalité d'état libre ou servile de la victime et du meurtrier cons^ titue la première condition indispensable pour l'application de la retaliaM-

L — Dispositions gj^nérâles.

80. Est passible de la retaliation capitale le meurtrier libre d'un homoi^ ou d'une femme libres, à charge par le parent de la victime, dans ce d^* nier cas, de payer au meurtrier la différence du prix du sang. (Art. 67» note.)

du sang de rewlave , et que le complice libre complétera h ses frais te prix du sanj; de la victime.

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tenu de payer Texcédant qu'au complice masculin. Le scheikh Moftd, dans le Mekneèt, est d'avis que TexcédaDt doit être réparti entre les deux complices, un tiers à la femme et deux tiers à l'homme; mais cette opinion n'est pas fondée. (Art. 72.)

70. Dans le cas précédent, si le parent de la victime requiert la mort du complice féminin, il n'est tenu de payer quoi que ce soit, et le complice masculin payera la moitié du prix du sang. (Art. 67, note; art. 72.)

71. Si, dans le cas de l'article 69, le parent de la victime requiert la mort du complice masculin , la femme devra payer la moitié du prix du sang du complice, ou, selon quelques légistes, la moitié du prix du sang d'une femme; mais cette dernière opinion n'est pas fondée. (Art. 72.)

72. Dans tous les cas où il s'agit d'un excédant à payer, le montant devra en être versé avant l'exécution du coupable.

73. En cas de meurtre volontaire d'un homme libre, de complicité par un homme libre et un esclave, l'auteur du Néhâyil est d'avis que le parent de ia victime peut requérir la mort des deux coupables, à charge par lui de payer au maître la valeur de l'esclave; ou requérir la mort du complice libre, à charge par le maître de l'esclave de payer aux héritiers de la victime la somme de cinq mille dirlièm^^ ou, s'il le préfère, de leur livrer l'esclave ; ou enfin requérir la mort de l'esclave sans <jue le maître puisse recourir contre le complice libre. Il est préférable d'admettre que, dans le cas où le parent de la victime requiert la mort des deux complices, le parent de la victime doit payer au complice libre la moitié du prix du sang, sans rien payer au maître de l'esclave, toutes les fois que la valeur de ce dernier n'excède pas la moitié du prix du sang d'un homme libre; car, dans ce cas, le surplus sera remis au maître. (Art. 72 et 89.)

7&. Si, dans le cas précédent, le parent de la victime requiert la mort du complice esclave, et si la valeur de ce dernier excède la moitié du prix du sang de la victime, le surplus sera remis au maître, si le sang de la victime a pu être payé sur cette valeur. Dans le cas contraire, le prix du sang sera complété au profit du parent de la victime ^. Ce cas est décidé

' ia,6oo grammes d argent. (Voir Pa/j^ * C'est-è-dire que le parent de la vic-

DV SANG et Ta.ib des pauvres, 93-97.) time recevra d'abord Texcédant du prix

commis, sans que cette valeur puisse jamais excéder le prii du sang d'uae personne libre de même sexe que la victime.

88. Quiconque se sera rendu coupable d'homicide sur la personne d'un esclave infidèle appartenant à un maître également infidèle , en payera ia valeur au jour du meurtre , sans que cette valeur puisse jamais dépasser celle du prix du sang d'une personne libre infidèle de même sexe que la victime.

89. L'esclave coupable d'homicide sur une personne libre sera passible de la retaliation, mais le maître n'en demeure point responsable. Le parent de la victime pourra, à son choix, requérir la mort de l'esclave ou s'en attribuer la propriété, sans que le maître puisse le racheter si le parent de la victime s'y refuse.

90. L'esclave coupable de blessures sur une personne libre peut être puni de la retaliation, à la requête de la victime; mais si celle-ci réclame le prix du sang, le maître peut racheter l'esclave en payant lui-même la somme déterminée. Si le maître s'y refuse , la victime peut s'approprier le coupable, si sa valeur n'excède pas celle du prix de la blessure. Dans le cas contraire, le blessé ne s'appropriera la personne de l'esclave que proportionnellement à la somme qu'il est en droit d'exiger, ou, s'il le veut, il pourra exiger sa mise en vente pour être payé sur le produit, et l'excédant, s'il y a lieu, sera remis au maître. (Art. 119.)

9 1 . Le maître de l'esclave tué volontairement par l'esclave d'un autre aura le droit de requérir la retaliation capitale, et s'il préfère réclamer le prix du sang, la quotité en sera imputable sur la personne du coupable. Dans le cas où les deux esclaves seront d'une valeur égale, le maître de la victime pourra s'approprier la personne de celui qui est coupable du crime, dont le maître n'est point responsable. Cependant si le maître désire racheter le coupable en payant le prix du sang, et si cette quotité est inférieure à sa valeur, le maître sera tenu de payer au maître de la victime le prix du sang. Si , au contraire , la valeur du coupable est inférieure à celle du prix du sang, le maître de la victime pourra requérir la retaliation capitale ou s'approprier l'esclave coupable. (Art. 119.)

93. Le maître de l'esclave coupable d'homicide involontaire n'en est point responsable, le maître n'étant point la caution naturelle de l'esclave coupable d'homicide involontaire.

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81. Est |)assiblc de la retaliation la femme libre coupable dHiomicide sur la personne d'un homme ou sur celle d'une femme libres, sans que, selon l'opinion la plus accrëditëe, dans le premier cas, les parents de la coupable soient tenus de payer à ceux de la victime la différence dii prix du sang.

8s. Est passible de la retaliation Thomme coupable, sur la personne d'une femme, de blessures entraînant la perte d'un membre ou d'un organe, sans que la victime soit tenue de payer la différence du prix du sang.

83. Le prix du sang d'une femme est égal à celui d'un homme, tant que le prix de la blessure ne dépasse pas le tiers de la quotité du prix du sang d'un homme ; au delà, les blessures faites sur une femme ne sont payables qu'au taux de la moitié de blessures semblables faites sur la personne d'un homme. Dans ce cas, l'homme coupable de blessures sur la personne d'une femme peut être puni de la retaliation , à charge par la victime de payer au condamné la différence du prix du sang.

84. La retaliation capitale est applicable u l'esclave mâle coupable d'homicide sur la personne d'un esclave de l'un ou de l'autre sexe, et réciproquement, à la femme esclave coupable du même crime sur une personne esclave.

ijb^LsL retaliation capitale n'est pas applicable à l'homme libre coupable d'homicide sur une personne esclave. Cependant, ([uelques légistes sont d'avis que quiconque conmiet habituellement le crime d'homicide sur des esclaves, peut être puni de mort, à titre d'exemple.

86. Le maître coupable d'homicide sur la personne de son esclave subira une expiation et un châtiment, mais ne sera point passible de la retaliation capitale. Quelques légistes sont d'avis que, dans ce cas, le mattre

est tenu de distribuer en aumônes une somme égale à la valeur de l'es-

clave; mais cette opinion est basée sur une tradition peu authentique. D'après quel((ucs traditions, le maître qui cotHinet habituellement le crime d'homicide sur la personne de ses esclaves doit être puni de mort. (Voir Zéuàr, chap. v.)

8y. Quiconque aura commis un homicide volontaire sur la personne de l'esclave d'autrui, doit en pny<»i- la valeur au jour où le crime aura été

558 DROIT xMUSULMAN.

98. li'csclavc mokâtèh {»ou8 condition qui verse une partie du prix de sa rançon est libéré proportionnellement à la somme versée. Si cet esclave se rond coupable d'homicide volontaire sur une personne libre, il sera passiUe de la retaliation capitale. (Voir Teubîr.)

99. L'esclave mokâtèb qui a versé une partie de sa rançon, et qui se sera rendu coupable d'homicide volontaire sur une personne esclave, ne pourra être puni de la retaliation capitale ; mais le prix du sang sera imputable sur la partie de sa personne demeurant en servitude et proportionnellement. Cet esclave s'acquittera, par son travail, de ce qui lui reste à payer sur sa rançon , et le mattre de la victime pourra s'approprier la partic demeurée en esclavage ou la faire vendre.

100. Si l'esclave mokâtèh cité à l'article précédent est coupable d'homicide involontaire, l'imâm devra payer au parent de la victime, à valoir sor la quotité du prix du sang, une somme égale à celle qu'aura déjà versée le coupable; quant au reste, le maitre aura le choix entre le rachat de la partie de l'esclave demeurée en servitude et son abandon au parent de la victime, en compensation du crime commis. D'après une tradition de l'imâm Moussa, rapportée par son frère Ali ebn Djâfer, l'esclave mohiM(^\ a payé la moitié de sa rançon est assimilé à la personne libre, quanta l'application et à la réclamation d'une pénalité quelconque. Cette opinion est soutenue par l'auteur de YEstebsâr ^ et combattue par lui dans un autre ouvrage. (Art. 1 19-)

101. L'esclave coupable d'homicide sur la personne du maître peut être mis à mort par l'héritier de la victime.

102. Le maître peut mettre à mort l'esclave coupable d'homicide sur un autre esclave appartenant audit maître, ou lui faire grâce.

IL — Dispositions particulières.

1 o3. En cas de double homicide commis par un homme libre sur deu) hommes de même condition, les parents des victimes ne pourront requérir que la mort du coupable, mais non le payement du prix du sang.

lo/i. Quiconque aura causé successivement la perte de la main droite de deux personnes, subira l'ablation des deux mains, celle de la droite. du ^ Oiivragedo jurisprudenco (lusclieilvh Toussi.

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()3. Le maître de Tesclave coupable d'homicide involontaire sur la personne de Tesclave d'un autre peut, à son choix, racheter le coupable en payant le prix du sang, sans que le mattre de la victime puisse s'y opposer, ou livrer la personne de son esclave à ce dernier. Dans ce cas, le maitre du coupable a droit à la restitution de l'excédant de valeur de l'esclave sur celle du prix du sang, s'il y a lieu, et n'est pas obligé de tenir compte de la différence, si la valeur de l'esclave est, au contraire, inférieure à celle du prix du sang. (Art. 119.)

9a. En cas de contestation entre le coupable et le maitre de la victime sur la valeur de celle-ci au jour du meurtre, et à défaut de preuves, le coupable sera cru sur son serment.

96. Les dispositions des articles 89-9 /i s'appliquent à l'esclave absolu et à l'esclave modebbèr, c'est-à-dire que l'esclave modebbèr coupable d'homicide volontaire peut être puni de la retaliation capitale ou attribué en propriété au parent de la victime, au choix de ce dernier, et que, en cas d'homicide involontaire, le maitre du coupable modebbèr peut, à son choix, ou le racheter en payant le prix du sang, ou le livrer au parent de la victime. (Art. 119. — Voir Tbdbîr.)

96. Quelques légistes sont d'avis que l'esclave modebbèr coupable d'homicide et livré au parent de la victime n'est pas affranchi par le décès ultérieur de son premier maitre, parce que le tedbîr est assimilé au legs, et que , la personne de l'esclave échappant à la propriété du maitre par le fait de l'homicide, le tedbîr est annulé de droit. D'autres légistes sont, au contraire, d'avis que cet esclave doit être affranchi, de fait, lors du décès de son premier maitre. Si l'on admet cette dernière opinion , les légistes ne sont pas d'accord pour décider si l'esclave modebbèr coupable d'homicide doit se racheter au moyen de son travail ou de ses services; mais il est préférable d'admettre cette obligation. Quelques légistes, sans s'appuyer sur aucune autorité, sont d'avis que l'esclave ne doit s'acquitter par son travail que jusqu'au complément du prix du sang de la victime. (Voir

TSDBÎR.)

97. L'esclave mokâtèb qui n'a encore rien versé sur le prix de sa rançon et l'esclave mokâtèb sous condition, coupables d'homicide, sont soumis aux mêmes dispositions que l'esclave absolu. (Art. 89-9/1. — ^^^^^ Tedbîr.)

98. L'esclave mokâtèb sous condition qui verse une partie du prii de sa rançon est libéré proportionnellement à ia somme versée. Si cet esclave se rond coupable d'homicide volontaire sur une personne libre, il sera passible de la retaliation capitale. (Voir Tedbir.)

99. L'esclave mokâtèb qui a versé une partie de sa rançon, et qai se sera rendu coupable d'homicide volontaire sur une personne esclave, ne pourra élre puni de la retaliation capitale; mais le prix du sang sera imputable sur la partie de sa personne demeurant en servitude et proportionnellement. Cet esclave s'acquittera, par son travail, de ce qui lui reste à payer sur sa rançon , et le mattre de la victime pourra s'approprier la partie demeurée en esclavage ou la faire vendre.

100. Si l'esclave mokâtèb cité à l'article précédent est coupable d'homicide involontaire, l'imâm devra payer au parent de la victime, à valoir sur la quotité du prix du sang, une somme égale à celle qu'aura déjà vers^ le coupable; quant au reste, le maître aura le choix entre le rachat de la partie de l'esclave demeurée en servitude et son abandon au parent de la victime, en compensation du crime commis. D'après une tradition de l'imâm Moussa, rapportée par son frère Ali ebn Djâfer, l'esclave mokâtUifi a payé ia moitié de sa rançon est assimilé à la personne libre, quanta l'application et à la réclamation d'une pénalité quelconque. Cette opinion est soutenue par l'auteur de YEstebsâr ^ et combattue par lui dans un autre ouvrage. (Art. 119.)

101. L'esclave coupable d'homicide sur la personne du maître peflt être mis à mort par l'héritier de la victime.

109. Le maître peut mettre à mort l'esclave coupable d'homicide sur un autre esclave appartenant audit maître, ou lui faire grâce.

IL — Dispositions particulières.

1 o3. En cas de double homicide commis par un homme libre sordeu^ hommes de même condition, les parents des victimes ne pourront reip^f*^ que la mort du coupable, mais non le payement du prix du sang.

io4. Quiconque aura causé successivement la perte de la main droite de deux personnes, subira l'ablation des deux mains, celle de la droite. d»

^ Onvragede jurisprudence du scheikh Toussi.

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chef de la première blessure, et celle de la gauche, du chef de la seconde.

t o5. Si, dans le cas précédent, le coupable a causé la perte de la main

droite d'une troisième personne, celle-ci, selon quelques légistes, ne pourra

requérir la retaliation et devra se borner à réclamer le prix du sang;

. selon d'autres, elle pourra requérir l'ablation d'un des pieds du coupable.

I 106. La disposition précédente s'applique encore à quiconque a causé

' successivement la perte de la main droite de quatre personnes.

107. Si, dans les trois cas précédents, le coupable se trouve privé des pieds et des mains, il ne payera que le prix du sang, par impossibilité de

. subir la retaliation.

108. En cas de double homicide commis successivement par un esclave . sur deux hommes libres, le parent de la dernière victime sera privilégié

sur celui de la première. D'après une autre tradition, plus conforme à la loi, les parents des deux victimes auront des droits égaux, quand, toutefois, le parent de la première n'aura pas encore obtenu le jugement en sa faveur. Si l'on admet le privilège en faveur du parent de la dernière victime, il lui suffira , pour la constatation de son droit, de s'être saisi de la personne de l'esclave , lors même que le magistrat n'aurait pas rendu le jugement; si, au contraire, le parent de la première victime s'étant déjà saisi de l'esclave coupable, celui-ci commet un second homicide, le parent de la seconde victime aura le droit de s'en saisir à son tour. (Art. 8/1-93.)

1 09. La valeur de l'esclave est, de même que celle du sang de la personne libre, répartie sur les différentes parties de son individu ^

110. La perte d'un membre ou d'un organe unique causée par l'esclave est payable de la totalité de la valeur du coupable; telle est la perte de la langue, de la verge ou du nez.

111. La perte de deux membres ou de deux organes binaires causée par l'esclave est payable de la totalité de la valeur du coupable, soit la moitié de cette valeur pour la perte d'un seul de ces membres ou d'un de ces organes ^.

lia. La perte des organes décuples causée par l'esclave est payable de

* L'esclave n'est responsable du sang par la loi. — * Tels sont les mains, les par lui versé que tant que sa valeurn'ex- pieils, les yeux, etc.

la totalité de la valeur du coupable, soit un dixième de cette valeur pour chaque organe ^

11 3. Les crimes sur la personne d'un esclave sont soumis, en principe, aux mêmes dispositions que les crimes conmtiis sur une personne libre, c'est-à-dire que le prix du sang est dû à Tesclave dans tous les cas oii la quotité en est fixée par la loi en faveur de l'homme libre et dans la même proportion relative; et dans tous les cas où le prix n'est pas, à l'égard de la personne libre, fixé par la loi, il doit être de même, à l'^rd de l'esclave, fixé par le magistrat.

lia. En cas de blessure faite par une personne libre sur la personne d'un esclave, de telle sorte que le prix égale celui de la quotité du priidu sang du blessé, le maître peut, à son choix, garder le blessé sans rien réclamer du coupable, ou le livrer à ce dernier en échange de sa valeur. (Art. 109.)

1 1 5. En cas de blessure emportant la perte d'un pied et d'une main de l'esclave, le maître peut réclamer la valeur de l'esclave, en livrant sa personne au coupable, ou le garder sans rien réclamer. (Art. 111.)

116. En cas de blessure entraînant le perte de la main de l'esclave, le maître peut exiger du coupable le payement de la moitié de la valeur du blessé. (Art. 111.)

117. La disposition précédente s'applique à tous les cas oii le prix de la blessure n'atteint pas la valeur de l'esclave blessé. (Art. 109-113.)

118. Dans le cas où un individu cause la perte de la main d'un enclave, et un autre, celle de son pied, quelques légistes sont d'avis que le maître peut, à son choix, livrer l'esclave aux deux coupables en exige^^

d'eux le prix du sang, ou le garder sans rien réclamer, de même que s les deux blessures n'eussent eu qu'un seul auteur; mais il est préférable o< décider que le maître peut exiger de chacun des coupables le prix de» blessure qu'il aura faite, sans être tenu de leur livrer le blessé, (âtt. J^^

119. Dans tous les cas où le maître a la faculté de racheter Feschw coupable d'homicide ou de blessures, le rachat doit être fait au lauxnrf 1 pour le crime commis, qu'il soit inférieur ou supérieur à la valeur de Tes- 1

* Tels sont les doigts et les orteils. 1^

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clavc. Le scheikh Toussi est d'avis que le rachat ne doit être fait qu'au taux le moindre entre ces deux sommes. Mais la première opinion est plus conforme aux traditions.

19 0. En cas de double homicide commis par un esclave sur deux esclaves appartenant chacun à un maître différent, si les maîtres des victimes requièrent la retaliation, le maître de l'esclave qui aura été tué d'abord aura la préférence, à cause de la priorité de son droit, et le droit du second sera prescrit à cause de l'impossibilité de l'exercer. Quelques légistes sont, avec raison, d'avis que les deux maîtres ont des droits égaux, toutes les fois que celui de la première victime ne s'est pas emparé, à titre de propriété, de la personne du coupable avant la commission du second crime; car, dans ce cas, le maître de la seconde victime pourra requérir la retaliation. (Art. 89-98.)

191. Si, dans le cas précédent, le maître de la première victime ayant consenti à recevoir le prix du sang, le maître du coupable s'est porté caution, le maître de la seconde victime aura recours contre la personne de Tesclave coupable et pourra requérir la retaliation. S'il la requiert, le maître du coupable ne sera pas déchargé de la responsabililé du prix du sang qu'il a assumée envers le maître de la première victime. Si le maître du coupable ne s'est point rendu caution, et si le maître de la première victime s'est approprié la personne du coupable, le maître de la seconde victime pourra recourir contre le coupable, et s'il requiert la retaliation, le droit du premier sera prescrit; si, au contraire, il opte pour l'appropriation de la personne du coupable, la propriété en sera indivise entre lui et le maître de la première victime.

13 9. En cas d'homicide commis par un esclave sur un esclave appartenant en commun à deux maîtres, si l'un de ceux-ci réclame la valeur du coupable, il en deviendra propriétaire proportionnellement à sa part de propriété sur la victime; mais le droit du copropriétaire, quant à la retaliation, ne sera pas prescrit par l'acceptation, par le premier, de la somme proportionnelle. (Art. 8/i, 89-99.)

19 3. En cas d'homicide commis de complicité par dix esclaves sur la personne d'un esclave appartenant à un autre maître, chacun des complices sera passible, envers le maître de la victime, du dixième de sa valeur

respective. Si -le inattr de la victime requiert la retaliation des dix cou- [jabies, il devra restituer au mattre de chacun d'eux la diflTérence entre la valeur du coupable et la somme qui lui est imputable , du chef de Thofflicide. Dans le cas où la valeur respective de chaque coupable n'excédera pas cette somme, le mattre de la victime n'aura rien à restituer. (Art. 109ii3.)

19 A. Si, dans le cas précédent, le maître de la victime requiert le payement du prix du sang, le maitre respectif de chacun des coupables aura la faculté de racheter son esclave en payant, pour lui, la somme qui lui est imputable du chef du crime, ou de faire l'abandon de sa personne au maitre de la victime, si la valeur de l'esclave livré n'excède pas celle de la somme qui lui est afférente. Dans le cas contraire, le maître de la victime aura la faculté de réclamer de chacun des coupables la somme respectivement due, ou de se saisir des coupables en remboursant aux propriétaires respectifs l'excédant de valeur.

1 9 5. Le maitre de la victime peut, s'il le veut, ne requérir la retaliation que sur quelques-uns des coupables, à charge par les autres de pyer autant de dixièmes du prix du sang qu'il y aura de complices condamnés, et si cette somme demeure inférieure è la valeur de ces derniers, le maitre de la victime sera tenu de la compléter, ou se bornera à requérir la mort d'un nombre de coupables dont la valeur n'excédera pas cette somme.

19 G. L'affranchissement de l'esclave qui s'est rendu coupable d'homicide volontaire sur une personne libre est légal et valide, mais n'emporte pas la prescription du droit de retaliation. Cependant, il nous semble préférable de déclarer la nullité de cet affranchissement, parce qu'il emporterait la prescription du droit qu'a le parent de la victime de s'approprier la personne du coupable. (Art. 89, 92, 10 9-113.)

197. La disposition et la divergence précédentes s'appliquent également à la vente et a la donation de l'esclave coupable d'homidde volontaire sur une personne libre.

198. D'après une tradition rapportée de Djâber, qui l'avait entendue de l'imam Djâfer, par Emrou ebn Schèmr, l'affranchissement de Tesclave coupable d'homicide involontaire sur une personne libre demeure valide, à charge par le maître de rester responsable du prix du sang; mais l'auto-

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rite du rapporteur est contestable. Quelques légistes sont d'avis que Taffranchissement de l'esclave n'est, dans ce cas, valide qu'autant que le maître s'est préalablement déclaré responsable du prix du sang ou en a fait le versement. (Art. gS.)

III. Des blessures causant ULTiaiEUREMENT LA MORT, Ijt^ymii EL SBBAYKT.

1 Q^. Quand un esclave blessé par un homme libre vient à décéder des suites de la blessure, le maître a 'droit de recevoir la totalité de la valeur de l'esclave. (Art. 109.)

1 3o. Si la mort de l'esclave blessé n'a lieu qu'après qu'il a été affranchi , le maître n'aura droit qu'à la somme la moindre entre celle du prix de la blessure et celle du prix du sang au jour du décès du blessé, parce que, si le prix de la blessure est inférieur à celui du sang, il constitue cependant la seule somme à laquelle le maître a droit, et si le prix du sang excède. cette somme, l'excédant n'ayant eu lieu qu'après l'affranchissement ^ le maître ne peut se l'approprier. D'autre part, si le prix du sang a subi une diminution du fait de la blessure, le coupable n'est pas obligé d'en tenir compte, parce que le prix d'une blessure emportant la mort se confond avec celui du sang. Exemple : si un individu coupe la main d'un esclave, il est passible de la moitié de la valeur du blessé. Supposons cette valeur de mille dinars, le coupable sera tenu d'en payer cinq cents. Si ensuite l'esclave est affranchi et vient à perdre successivement, avant sa guérison et du fait de deux autres individus, l'autre main et un pied, et si les trois blessures causent la mort de l'esclave, le prix des blessures se trouve prescrit, et il reste seulement à payer le prix du sang, c'ost-à-dire mille dtnârs, valeur de l'esclave. L'auteur de la première blessure ne payera qu'un tiers de cette somme, quoique, à l'origine, il eût dû en payer la moitié; lequel tiers sera remis au maître, et les deux autres tiers, aux héritiers de l'affranchi ^. Quelques légistes sont d'avis que, en cas de différence entre les deux quotités, le maître n'a droit qu'à la somme la moindre entre celle du tiers du prix du sang et relie du tiers de la valeur de l'es-

* Par l^acqnisilion de la condition ^ Le prix du sang d^Thomme libre est

libre. de mille dinars.

56/i DROIT MUSULMAN.

clavc; mais la décision donnée dans l'exemple précédent est préférable. (Art. 8o-85, 109-1 13.)

1 3 1 . Dans le cas oii , un homme libre ayant coupé la main d'un enclave, celui-ci est ensuite affranchi avant la guérison et périt des suites de la blessure, le coupable ne pourra être puni de la retaliation poar défaut d'égalité de sa condition et da celle de la victime; mais il devra payer le prix du sang d'un homme libre et musulman , parce que cette blessure est de celles dont l'auteur demeure responsable, et Ton s'en rapporte pour la fixation de la quotité à la condition du blessé au jour où elle lui est arrivée. Sur cette somme, la moitié du prix de l'esclave sera remise au mattre, et le reste aux héritiers du blessé.

i3s. Si, dans le ca^ précédent, l'esclave, étant affranchi après avoir perdu la main, vient à perdre le pied du fait d'autrui, et à périr des suites des deux blessures, l'auteur de la première blessure ne sera passible de la retaliation ni du chef de la blessure, ni du chef de la mort» parce qu'il ne peut être puni ni de l'une ni de l'autre ; mais l'auteur de la seconde blessure pourra être puni de la retaliation capitale, après avoir reçu la moitié du prix de son sang, parce qu'il n'en est point exempté par ia participation d'un autre au résultat mortel , de même que l'exemption n'a pas lieu, pour l'étranger, par la participation du père au meurtre du fils, ni par celle d'un musulman au meurtre d'un infidèle tributaire avec un autre infidèle également tributaire. (Art. 36, 79, 8o-85, 109-113 et 168.)

i33. Dans le cas où un individu coupe la main d'un esclave, et lui coupe ensuite un pied, après son affranchissement et avant sa guérison, cet individu demeure passible, envers le maître, de la moitié de la valeur qu'avait l'esclave à l'époque où il a reçu la première blessure, et de la retaliation envers le blessé, du chef de la blessure faite alors qu'il avait acquis la condition libre. Le blessé pourra requérir la retaliation, et su opte pour le prix du sang, il recevra la moitié du total de la quotité, sans (|ue le maître puisse rien prétendre sur cette somme.

1 34. Si l'affranchi meurt des suites des deux blessures, le coupable ne sera point passible de la retaliation du chef de la première , à cause de l'inégalité de sa condition et de celle de la victime à l'époque où la ble^ sure a été faite; mais il en sera passible du chef de l'ablation du pied»

DE LA RETALIATION. 565

parce que rinégalité de condition avait cessé lorsque l'ablation a eu lieu. Il existe une divergence entre les légistes sur l'application de la retaliation capitale dans ce cas : les uns, se basant sur ce que la mort résultant de deux blessures, dont Tune ne peut être punie de la retaliation, ne peut être elle-même punie de cette pénalité, se prononcent pour la négative; mais il est préférable de se décider pour Taflirmative , à charge, par- le parent de la victime, de payer au maître la somme à laquelle il a droit.

i35. Si, dans le cas précédent, le parent de la victime se borne à requérir la retaliation de l'ablation du pied, le maître recevra la moitié de la valeur qu'avait le blessé lors de l'ablation de la main, et le reste sera remis au parent de la victime, qui, de la sorte aura exercé la retaliation de la blessure et sera mis en possession de l'excédant, produit de la différence entre la valeur de l'esclave et celle du prix de l'ablation de la main , dans le cas oii cette dernière valeur serait supérieure à celle de la moitié du prix de l'esclave. (Art. 79, 8o-85, 109-118 et iSa.)

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