DES CAUSES DE LA RESPONSABILITÉ DU PRIX DU SANG

/il . La responsabilité est encourue quand la mort ou la blessure ont lieu par une cause efficiente, par une cause indirecte, ou à la fois par ces deux causes.

1. — De la responsabilité quand la mort ou la blessure ont lieu

PAR UNE CAUSE EFFICIENTE, sy^Llt EL MOBASCUÈBÈT.

lia. La responsabilité du prix du sang incombe à quiconque cause, sans intention, la mort ou la perte d'un membre d'un autre; si quelqu'un, par exemple, tirant à la cible, atteint une personne; ou si, infligeant un châtiment à un autre, il cause ainsi sa mort.

âS. Le médecin est responsable de la perte causée par lui pendant sa cure, s'il est ignorant, ou s'il a saigné un mineur sans y être autorisé par

* Le resle deiiieuranl pioju-iélé du nioîlre.

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iV^^y^^^ s*aulorisanl d'une tradition peu authentique, est d'avis que, si le conjoint auteur de la mort de l'autre ne peut être soupçonné d'avoir agi avec intention, il ne demeure nullement responsable.

àS. Quiconque transporte sur sa tête une chose quelconque et la brise ou en heurte une personne et la blesse, demeure personnellement responsable du bris ou de la blessure, selon le cas^

69. Quiconque, appelant de la voix une personne majeure, n'est pas responsable si elle vient à mourir de frayeur ou de joie. Mais si la personne appelée était en état de maladie ou d'aliénation mentale, ou mineure, ou même si, étant majeure, elle est surprise par le son de la voix et meurt subitement, l'appelant demeure responsable. 11 est cependant préférable de rendre les deux parties également responsables, parce que la mort a été causée du fait de l'appelant et de l'appelé. Le scheikh Toussi est d'avis que, dans ce cas, la responsabilité incombe aux parents de rappelant; mais cette opinion nous paraît contestable, parce que l'appelant, ayant agi dans l'intention d'effrayer Tappelé , s'est rendu coupable d'homicide par imprudence , ^IkiL «X4 emd el khetâ.

5o. La disposition précédente s'appUque de même au cas où une personne périt de frayeur à la vue d'une épée nue dégainée par une autre personne.

5i. Si la personne interpellée ou effrayée s'enfuit et se précipite volontairement dans un puits, ou du haut d'un toit, le scheikh Toussi est d'avis que l'appelant ou le porteur de l'épée ne sera pas responsable, parce qu'il n'a contraint la victime qu'à fuir, et non à se précipiter, et que, [>ar conséquent, celle-ci étant l'auteur direct de sa propre destruction, la cause indirecte n existe pas.

53. La disposition précédente s'applique de même au cas où la personne effrayée s'enfuit et est dévorée par une bête fauve.

53. Si la personne effrayée était atteinte de cécité, ou si, n'étant pas privée de la vue, elle est tombée dans le puits sans l'apercevoir; ou si le toit s'est effondré sous ses pieds; ou enfin si elle a été contrainte à se réfufjicr dans un lieu sans issue où se trouvait une bête féroce, et qu'elle y

' Celte disposilion s'applique à toute personne chargée d'un Hu'dcau , quelle qu eu soil la nialièrc.

6ie DROIT MlSLLMAll.

ait péri, celui qui aura causé reSroi sera responsable du pr'u du sai^, larre qu il aura éié rauieur indirect de la mort.

3 S. Si, un individu heurtant un autre, le heurté vient à périr, Tautear du choc demeure personnellement responsable.

35. Si Fauteur du choc vient à périr, le second n'est pas responsable, s'il >e trouvait dans un lieu lui appartenant, ou dans un lieu où il lai était permis de se tenir, ou sur une voie publique et spacieuse. Si Imdividu heurté se trouvait sur un chemin public et resserré, quelques légistes >ont d'avis qu*il doit être responsable de la mort de Fauteur du choc, parce qu'il s'est rendu coupable de n^ligence en se tenant dans un lieu où il n avait pas le droit de s*arréter; par exemple, s'il s'est assis sur un chemin étroit ci est heurté par un passant ; il n'a pas droit à la réciprocité s'il périt lui-même.

56. La disposition précédente n'est applicable qu'au cas où Fauteur du choc a agi sans préméditation; dans le cas contraire, et s'il pouvait passer sans heurter la personne arrêtée, il demeure responsable si celie-ci lient à |K^rir, sans avoir droit à la réciprocité s'il périt lui-même.

07. Dans le cas où deux indiiidus de condition libre viennent à périr dans un choc mutuel, les héritiers respectifs ont réciproquement le droit de réclamer la moitié du prix du sang de chacun des défunts, l'autre moitié demeurant imputable à chacun d'eux, puisque la mort de chacun a été causée à la fois par son propre fait et par le fait de l'autre.

58. La dis{>osition précédente s'applique également dans les cas où ie5 deu\ individus étaient à cheval ou à pied, ou si l'un d'eux seulemeol t'était monté, et le second à |)ied. Dans le premier cas, si les deux chevaui sont aussi tués par le choc , chacun des deux individus est tenu récipro- <|uoment de |>ayer à Fautre la moitié du prix du cheval, et les part< respectives du prix du sang se compensent mutuellement.

59. Si, dans le cas précédent, les deux parties (ou l'une d'elles) col a{]i dans une intention criminelle, elles seront coupables d'homicide volontaire, et soumises aux dispositions établies pour ce crime. (Art. 7 et 8.

Voir RETAUATIOJf,)

60. Si les individus montés étaient mineurs et avaient pris des (iiovaux de leur propre mouvement, leurs parents respectifs demeureront réciproquement responsables de la moitié du priv du sang de chacun. Il en

sera de même si les mineurs ont monté les chevaux avec l'autorisation de leurs tuteurs; parce que les parents demeurent responsables des crimes commis par le mineur, celui-ci étant, en tout cas, présumé coupable involontaire. (Art. 389.)

61. Si, dans le cas précédent, tout autre que le tuteur a fourni des chevaux aux deux mineurs, il sera responsable de la quotité du prix du sang de chacun d'eux.

6a. Si les victimes sont toutes deux esclaves et majeures, aucune responsabilité n'est encourue, parce que la part de la valeur afférente à chacune d'elles personnellement est compensée, et celle qui est imputable aux maitres respectifs se trouve anéantie par le décès de l'esclave qui constitue le capital; enfin parce que le maître n'est pas responsable des blessures ou du meurtre commis par l'esclave. (Art. 3o-4o.)

63. Dans le cas où, deux individus de condition libre s'entre-choquant, un seul d'entre eux périt, le survivant, d'après les dispositions précédentes, ne sera responsable que de la moitié du prix du sang du défunt. D'après une tradition rapportée de l'imâm Aboul Hassan Moussa, et rejetée aujourd'hui, le survivant serait tenu de payer la totalité du prix du sang.

6ti. Dans le cas où deux femines en état de grossesse, s'entre-choquant, périssent toutes deux, chacune d'elles sera réciproquement responsable, indépendamment de la moitié du prix du sang de l'autre, de la moitié du prix du sang du fœtus, cette dernière quotité demeurant imputable sur les biens respectifs des deux victimes.

65. Dans le cas où un individu traversant un champ d'exercice vient à être atteint par un projectile, les parents de celui qui a lancé le projectile demeurent responsables.

66. Si, dans le cas précédent, il est constaté que celui qui a lancé le projectile a averti le passant de prendre garde, il ne sera pas responsable; car c'est ainsi qu'en a décidé l'imâm Ali. Un jeune enfant avait été atteint par un de ses camarades d'un coup de javelot et avait perdu une des dents antérieures; ses parents réclamaient la retaliation ; mais l'accusé produisit la preuve qu'il avait averti le plaignant de s'éloigner; le saint imâm l'exempta de la retaliation , en déclarant (pie quiconque avait averti le blessé était excusable.

67. Dans le cas où un individu mineur accompagné par une personne chargée de veiller sur lui a été amené par elle près d*un champ d'exercice, cl est atteint par un projectile, cette personne, et non celui qui a lancé le projectile, demeure responsable, parce que c'est elle qui a exposé la victime au péril. Ce point est contesté.

08. El Sokkoûnt rapporte de l'imâm Abou Abdallah que ce saint personnage déclarait que Timâm Ali rendait responsable l'opérateur qui pratiquait la circoncision sur un jeune garçon; cette tradition est d'ailleurs conforme à nos principes de droit. (Art. 43 et 45.)

69. Quiconque se précipite d*un lieu élevé et dans sa chute écrase un autre, sera coupable d'homicide volontaire, s'il a agi intentionnellement, et si la chute est de nature à causer généralement la mort. Si la chute n'a pas ordinairement la mort pour résultat, le meurtre sera qualifié quasivolontaire, et l'auteur sera personnellement responsable du prix du sang. (Art. 7, 8, 13 et i3.)

70. Si, dans le cas précédent, la chute a été inévitable, ou si elle a ou lieu dans une intention autre que celle d'écraser la victime, le meurtn» sera qualifié purement involontaire, et la responsabilité incombera aoi parents de l'auteur du meurtre. (Art. 15-17.)

71. Si la chute a été ])rovoquée par le vent ou par le glissement do pied , l'auteur de la mort de la personne écrasée ne sera responsable ni dans l'un ni dans l'autre cas.

72. Si la chute a été provoquée par un autre, celui-ci sera responsable du prix du sang de la personne précipitée, si elle périt, et, en principe, du sang de l'individu qu'elle aura écrasé dans sa chute. L'auteur du Néhayèl, s'autorisant d'une tradition rapportée del'imâm Abou Abdallah par Abdallah ebn Sénân, est, dans ce cas, d'avis que la personne précipitée est d'abord responsable de la mort de la personne écrasée, mais que ses héritiers ont ensuite recours contre l'auteur de la chute.

78. Abou Djénitlèt rapporte de Saad el Eskâf, qui le tenait d'EIEsbegh, un jugement rendu par l'imâm Ali dans un cas particulier. Ino ieune fille était montée sur le dos d'une autre, une troisième tira la seconde, qui, précipitant sa course, fit tomber la première, qui fut tuée par la chute. L'imâm condamna les deux autres jeunes filles à payer le prix du

sang (le la victime, chacune par moitié. L'autorité d'Ahou Djémilèt est douteuse, et l'on ne peut avoir confiance en ce qu'il rapporte. L'auteur du MekneèO est d'avis que chacune des deux jeunes filles survivantes doit être passible d'un tiers du prix du sang de la victime, qui demeure elleinéme responsable d'un tiers, pour être, sans nécessité, montée sur le dos d'une autre. Cette opinion nous semble bien fondée. Il existe encore une troisième manière de juger ce cas, et non moins équitable que la précédente; mais les jurisconsultes s'accordent généralement à préférer la seconde. Cette troisième manière consiste à rendre seule responsable du prix du sang la jeune fille qui a tiré celle qui portait la victime, si elle a usé de violence; sinon, à rendre la seconde entièrement responsable.

7&. Quiconque appelant une personne l'oblige ainsi à sortir de sa maison pendant la nuit, en demeure responsable jusqu'à ce qu'elle soit rentrée dans son domicile.

75. Si la personne appelée vient à disparaître sans qu'on en retrouve la trace, celui qui aura causé sa sortie du domicile demeurera responsable du prix du sang.

76. Si l'on retrouve le corps assassiné de la personne disparue, et si l'auteur de sa sortie du domicile accuse un autre du meurtre, il sera déchargé s'il produit la preuve. A défaut de preuves, il est douteux que la retaliation soit applicable, et il est préférable de rendre l'auteur de In sortie personnellement responsable. Si le corps de la personne est retrouvé, mais avecla présomption du décès naturel, il est douteux que l'auteur de la sortie soit tenu de payer le prix du sang; mais il est préférable de le déclarer irresponsable.

77. Dans le cas où, la nourrice rapportant l'enfant qui lui a été confié, les parents nient son identité, la nourrice sera crue sur sa déclaration jusqu'à production de la preuve du contraire^. Dans ce dernier cas, la nourrice sera tenue de payer le prix du sang, du de représenter Tenfant qui lui a été confié ou qui peut être présumé tel. (Voir Dépôt.)

78. La nourrice qui, sans l'autorisation et à l'insu des parents, se seca

' Traité de jurisprudence par le scheikii ^ La nourrice , étant en fait dépositaire .

Mofld. est crue sur sa déclaration.

la retaliation capitale ne peut être appliquée dans les mêmes cas. (Art. 85, 86 et 187.)

3 3 a . La retaliation partielle n'est applicable qu'en cas d'absolue parité de conformation des deux parties correspondantes chez la personne da blessé et celle du coupable. La retaliation partielle n'est pas non plus applicable en cas d'ablation d'une main paralysée par un individu dont la main est saine, lors même que le coupable consentirait à la subir.

3q3. L'ablation de la main saine ou paralysée peut être compensée talionnairement par l'ablation de la main paralysée, si toutefois les experts certifient que l'opération sera sans danger; car, dans ce cas, on devra se borner à exiger le prix de la blessure, afin d'éviter les conséquences de l'ablation talionnaire.

3â/(. La perte de la main droite sera compensée par l'ablation delà main droite du coupable; mais s'il en est privé, il subira l'ablation de la main gauche. D'après la tradition , si 1^ coupable est privé des deux nains, il subira Tablation du pied.

39 5. Quiconque a causé la perte d'une main à plusieurs personnes et successivement, subira l'ablation talionnaire de la main droite d'abord, puis celle de la main gauche, celle du pied droit ensuite et enfin celle du |)ied gauche, selon le nombre des victimes et par ordre de priorité selon la date du crime. S'il se trouve plus de quatre victimes, les autres, à partir (le la cinquième, ne peuvent que réclamer le prix fixé pour la blessure.

3â6. Relativement à la retaliation pour les contusions ou les coupures (le la peau du crâne, el schedjdjèt ^i^l, il ne sera tenu compte que delà largeur et de la longueur de la blessure et nullement de la profondeur; on devra plutôt se borner à faire une blessure pouvant être qualifiée contusion ou coupure, parce que les crânes peuvent varier en dimension, dansT^^ paisseur de la peau, etc.

337. La retaliation partielle n'est pas applicable en cas de blessures pénétrantes, de lésions intérieures, el djâîfèt MîM^, ou de blessures au cerveau, el mèmoutnèt iU^llI, dont l'application serait impossible ou pourrait avoir des conséquences funestes pour la vie du condaumé.

398. La retaliation partielle est applicable en cas de simple écorchure siuis aucune effusion de sang, el hâressèt k^jUl; de contusion provoquant

DU PR1\ DL SWd. ()25

|>cine Psl conloslable, et il nous semble préférable de ne pas Tapplicfuer, et (le considérer comme légitime le meurtre de Tamant. (Voir Adultèbb.)

8q. Mohemmed ebn Keys rapporte que l'imam Abou Djâfer citait un jugement rendu par Timâm Ali dans le cas suivant : quatre individus en état d'ivresse s'étant pris de querelle, deux furent blessés et les deux autres tués. L*imâm condamna les auteurs des blessures h payer le prix du sang des deux individus qui avaient péri , après déduction du prix des blessures respectives. D'après El Sokkoûni, l'imam Abou Abdallah aurait déclaré que, dans un cas semblable, le prix du sang des deux individus mis à mort serait imputable aux parents des quatre parties, et que le prix des blessures serait prélevé sur la quotité du prix du sang. 11 nous faut cependant admettre que l'imâm Ali a prononcé ainsi, en vue de certains motifs à lui connus, et que ce jugement était d'accord avec l'équité, mais qu'on ne doit pas s'en autoriser comme d'un précédente (Voir Pbocédvbe. )

83. El Sokkoûni et Mohemmed ebn Keys rapportent un jugement de l'imâm Ali, le premier citant une déclaration de l'imâm Abou Abdallah, et le second, une même déclaration de l'imâm Abou Djâfer : six jeunes gens se baignaient dans l'Euphrate; l'un d'eux vint à se noyer; deux d'entre les survivants portèrent témoignage que les trois autres étaient les auteurs do sa mort, accusation dont les trois derniers chargèrent les deux premiers. L'imâm condamna ceux-ci à payer trois cinquièmes du prix du sang, et les trois premiers à payer les deux autres cinquièmes. L'authenticité de cette tradition est rejetée par la majorité des jurisconsultes, et en la supposant véridique, on est obligé d'admettre qu'un tel jugement a pu être rendu en vertu de circonstances particulières, mais qu*on ne peut s'en autoriser comme d'un précédent, parce que la retaliation peut être applicable en cas semblable. (Art. 8îî, note. — Voir Retaliation, Témoignage.)

II. — Dk la responsabilité quand la mort oc la blessure ont lieu

PAR UNE CAUSE INi)IREOTE, o-wy-jJf EL TESBIR.

8^1. En principe, la responsabilité est encourue ptir quiconque a agi

' Celte décision étant contraire aux principes du droit, laulcur se rejolle sur rinfaillibilil<^ de Tiuiilm.