D£ LA SEPARATION PAR VOIE DE SERMENT

OU se trouve en état de jeûne, il peut se désister selon la disposition qui r^le cet acte en cas d'empêchement, et si, dans ce cas, le mari approche sa femme, il se rend canohiquemeAt coupable, mais le désistement demeure valide. (Art. 44. — Voir Pèlerinage.)

3&. Cetfe disposition s'applique à tous les cas oii l'expiration du délai ou le'désuBtement ont lieu à une époque oii l'union sexuelle est interdite au mari, soit de son propre fait, soit du fait de sa femme, comme pendant la menstruation , le jeûne, etc. (Art. Uli. — Voir Purification et Jeûne.)

36. La séparation par voie de serment, prononcée après la séparation zéhâr, demeure valide, mais elle n'est effective que selon la conclusion de la première, c'est-à-dire que, si la séparation zéhâr se termine par un divorce , la séparation par voie de serment demeure nulle ; si , au contraire , U première se termine par un désistement, le mari est tenu d'abord à l'expiation , du chef de la séparation zAâr, et ensuite à une seconde expiation, du chef de la séparation par voie de serment. (Art. &&. — Voit' ZinÂB, chap. v.)

37. Si, après s'être séparé par voie de serment, le mari apostasie, le temps que dure l'apostasie ne sera pas compté pour le délai légal. Cependant, il vaut mieux admettre la non-interruption de continuité, Tempechement au désistement cessant avec la cause, c'est-à-dire l'apostasie.

38. Le mari qui se désiste avant l'expiration du terme convenu ou du délai légal encourt l'expiation, de l'accord unanime des légistes. Si, au contraire, le désistement, c'est-à-dire l'union sexuelle entre les conjoints, n'a lieu qu'après l'expiration du terme ou du délai, l'auteur du Mibsoût déclare que le mari n'encourt pas l'expiation ; mais, dans te Khélâf, le même auteur contredit, avec raison, cette opinion.

39. Si le mari approche par oubli, pendant la démence ou par erreur, la femme dont il s'est séparé par voie de serment, croyant, dans le cas d'erreur, s'approcher d'une autre de ses femmes ou d'une de ses esclaves S la séparation est annulée par le fait de l'union, et le mari n'encourt pas l'expiation , parce qu'il a agi sans avoir l'intention de violer son serment.

' Le texte porte le mot Jb^^ hkUyil, dont le sens réel est: «r celles avec lesquelles Tuniim^iexuelle est permise et légitime f», et ne peut être rendu que par cette longue p6n|HMBe.

lio. En cas de contestation, la femme prétendant que l'union sexuelle n'a pas eu lieu et le mari aflinnant le contraire, ce dernier sera cru sur sa déclaration assermentée, la preuye étant impossible à fournir. (Voir Procédire.)

à 1 . D'après l'auteur du Mibioût, le délai fixé d'oiBce par le magistrat commence à courir à partir du jour oii il est fixé et non du jouir de la séparation. Ce point est contesté. (Art. i5, 18 et tii.)

tiù. En cas de contestation entre époux infidèles séparés par la voie du serment, le magistrat pourra, à sa volonté, les juger d'après la loi musulmane ou les renvoyer par-devant les chefs de leur religion.

/i3. Le désistement du mari non empêché consiste dans l'union sexuelle, c'est-à-dire, au moins, dans l'intromission du gland du pénis dans le vagio.

liU. Le désistement dans le cas de maladie ou d'empêchement du mari sera présumé par la manifestation du désir de s'unir à sa femme, s'il lui était possible de le faire.

& 5 . Le mari valide pourra , pour se désister, demander un délai , qui devra lui être accordé dans les limites d'usage selon le cas : après un repas, le temps nécessaire ù la digestion; s'il est affamé, le temps de prendre quelques aliments; s'il est fatigué, le temps de se reposer, etc.

^6. La séparation prononcée à l'égard de l'épouse esclave sera annulée, si le mari, s'en rendant acquéreur, l'affranchit et l'épouse ensuite, et, réciproquement, si la femme libre séparée achète le mari esclave, l'affranchit et contracte de nouveau mariage avec lui. (Voir Mariage et Affrah-

CHISSEMEi^T.)

ti'j, La séparation prononcée simultanément et par l'emploi d'une seule et même formule ù l'égard de quatre femmes à la fois, en ces termes, que le mari jure de ne pas approcher ses femmes, n'est effective qu'à l'égard d'une seule, et le mari peut, sans violer son serment, s'approcher de trois d'entre elles, à l'exclusion de la dernière, qui seule aura le droit de demander d'office la détermination d'un délai, a l'expiration duquel la prohibition sera levée. (Art. 18, 43 et 44. — Voir Mariage,)

48. Si, dans le cas précédent, l'une des femmes vient à décéder avant d'avoir été approchée par le mari, le mari sera délié du serment; cet acte, ayant eu pour objet la prohibition des quatre femmes, ne peut êtnr«M4

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que par l'union sexuelle avec toutes les quatre, et le décès de i'ùne d'elles s'oppose a ce résultat.

A 9. Le mari n'est pas délié de son serment à l'égard d'une de ses femmes, si, dans le cas de l'article ^7, il a ensuite divorcé d'avec deux ou trois d'entre elles, parce qu'il peut encore avoir avec ces dernières quelques rapports sexuels, soit volontairement, soit par erreur, ce qui est impossible en cas de décès de l'une d'elles. (Art. s A.)

5o. Si le mari s'exprime en ces termes, qu'il jure de n'approcher aucune de ses femmes, la séparation demeure effective à l'égard de chacune d'elles, et le délai légal de désistement commence à courir, pour chacune, à partir du moment de la séparation. En cas de rapport sexuel avec l'une d'elles, le serment se trouve violé quant à celle-ci, mais demeure intact à l'égard des autres ^ Dans ce cas encore, si le mari divorce ensuite d'avec deux ou trois des femmes dont il s'est d'abord séparé par voie de serment, il ne sera pas délié pour le motif indiqué à l'article ^9. (Voir Zéuar, chap. V.)

5i. Si, dans le cas de l'article Tiy, le mari affirme ensuite n'avoir entendu désigner qu'une seule de ses femmes, il sera cru sur sa déclaration, la formule dont il s'est servi ayant un sens ambigu et personne ne pouvant contrôler l'intention dans laquelle il a agi.

5 9. Si le mari s'est servi de la formule indiquée à l'article 5 0, la séparation sera effective à l'égard de toutes ses femmes, de même que s'il l'eût prononcée séparément à l'égard de chacune d'elles; si, parla suite, il divorce d'avec l'une ou d'avec plusieurs de ses femmes, celles-ci n'auront aucune réclamation à adresser quant à l'assignation d'un délai, mais la séparation demeurera effective, avec toutes ses conséquences, à l'égard de celle ou de celles qui n'auront pas été divorcées.

53. Si, dans l'un des cas cités à l'article A 9 et aux articles suivants, le mari viole son serment à l'égard d'une de ses femmes avant le divorce

' C*est-à-dire que le mari n'encourt laquelle la violation a eu lieu , prohibition

.qu'une fois lexpiation pour la violation qui persiste h l'égard des autres jusqu'à

du serment h Tégard de cliacune de ses l'expiration du terme légal ou du délai

fipmiDM; mais celte expiation ne lève la convenu. (Art. 53.) prabibitiDn que quant à la fommo avec

OU avant l'expiration du terme légal ou convenu, il encourt re]q>iation, et est délié quant à la femme qui a été l'objet de la violation , mais il demeure soumis aui conséquences de la séparation à l'égard des autres femmes non divorcées, ou dont le terme n'est pas expiré. (Voir ZiHAB, chap. V.)

5&. La séparation par voie de serment prononcée après le divorce avec faculté de dédit pour le mari sera effective» mais le temps d'épreuve après divorce ne commencera à courir qu'à partir de l'expiration du délai de désistement, du chef de la séparation. (Voir DironcK.)

55. Cette disposition s'applique de même au cas où la séparation par voie de serment a précédé le divorce avec faculté de dédit, et si le mari a repris sa femme.

56. La répétition à plusieurs reprises de la formule de la séparation n'emporte pas une aggravation d'expiation, soit que le mari ait agi dans l'intention de corroborer la séparation, soit que son intention ait été différente à chaque reprise, si la répétition du serment ne stipule que la même durée de temps.

57. Si, dans le cas précédent, le mari, ayant juré de ne pas approcher sa femme pendant cinq mois, par exemple, jure ensuite qu'à l'expiration de ce premier terme il ne l'approchera pas pendant une année, les deux séparations distinctes se trouvent en effet prononcées, et la femme a le droit de faire prononcer par le magistrat l'assignation du délai légal aussitôt après l'énoncé de la séparation ^ Si, dans ce cas, la femme a attendu l'expiration des cinq mois, le terme sera prescrit, et le mari sera délié de l'un et de l'autre serment. Un de nos jurisconsultes est d'avis que le second serment ne se trouve point prescrit, et que la femme peut de nouveau, ou s'adresser au magistrat pour l'assignation du délai, ou attendre l'expiration du terme stipulé d'une année; mais il vaut mieux admettre la nullité de la seconde séparation , parce qu elle est subordonnée à l'accomplissement de la première, et que ce fait constitue un événement variable et incertain. (Art. i5, 18, 19, 220, /i3 et &&.)

58. Si le mari jure de ne pas approcher sa femme plus d'une fois

' La durée de la séparation ne pouvant excéder quatre mois. (Art. 18 et 1^

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pendant Tannée courante, la séparation n'aura pas lieu tout de suite, mais seulement après la première union sexuelle. Si le temps qui doit s'écouler jusqu'à la (in de l'année, à partir de l'union emportant la séparation, est d'une durée égale à celle du délai légal, ou plus considérable, la femme pourra s'adresser au magistrat pour l'assignation du délai; dans le cas contraire, la séparation sera nulle et sans effet ^ (Art. i5, 18 et 91.)

' La durée ne pouvant être, dans ce cas, celle du terme l^al.