I. — De la formule de l'affranchissement tedbîr

9. L'affranchissement tedhir doit être déclaré en termes exprimant clairement et sans équivoque l'intention du libérateur. Par exemple, la formule suivante : c^Tu seras libre, ou libéré, ou affranchi après mon décès, 99 est suffisante, quelles que soient, d'ailleurs, les conditions accessoires et la manière dont est désigné l'esclave qui fait l'objet de l'affranchissement, pourvu qu'il soit désigné de façon à éloigner tout doute quelconque sur l'identité de sa personne. L'esclave peut être désigné no-

' Delà racine o 3, fr suivant « derrière, qu'après la cessation de l'existence du après. 7f Taffranchissement n'ayant lieu maître.

minativomont ou (léin(»nstrativement. De in(^me, quant à la détermination de l'époque, les expressions «à mon décès, — lors de mon décès, — après mon décès, ^ peuvent être indifféremment employées.

3. L'affranchissement peut (Ure fixé purement et simplement à l'époque du décès du maître; il peut aussi dépendre de certaines conditions de temps et de lieu relativement au décès; par exemple , le maître peut déclarer l'affranchissement de son esclave s'il vient à décéder pendant tel voyage, tel mois, telle année, h la suite de telle maladie ou par tel accident, etc. déterminés.

4. La formule : " Tu es modehhèrjif ^^^ c;*jï enlè modebbêron, sans contexte , est nulle quant à l'affranchissement, la condition du décès devant, d'obligation , être ajoutée.

5. Le tedbir n'est constitué que lorsque le maître l'a déclaré sous la forme légale, sans qu'on ait égard à ce qui a pu précéder la formule ^ (Art. 1-4.)

6. Si chacun des deux copropriétaires d'un esclave a déclaré la libération de l'esclave à l'époque de son décès, le tedbir se trouve constitué, et demeure effectif pour la part afférente à chaque copropriétaire; c'est-àdire que, si les libérateurs n'ont pas stipulé que l'affranchissement n'aurait lieu (|ue dans le cas de leur décès simultané, l'esclave se trouve libéré lors du décès de chacun des deux copropriétaires, et sa valeur est prélevée sur le tiers disponible des défunts. Si le tiers disponible de l'un des défunts se trouve seul suffisant à l'affranchissement de sa part de propriété, cette part sera libérée, et la [)art du copropriétaire ne le sera qu'au prorata delà quotité du tiers disponible. Si l'un des copropriétaires vient à décéder avant l'autre, sa part seule sera libérée sur le tiers disponible de sa succession, et l'affranchissement de la seconde part n'aura lieu que lors du décès du second copropriétaire. (Voir Testaments.)

7. La déclaration du tedbir n'est valide que sous deux conditions :

8. 1° L'intention. La déclaration faite par erreur, par inadvertance, pendant l'ivresse, la privation des sens, dans le paroxysme de la colère ou sous une influence quelconque enlevant l'usage du libre arbitre, est nulle.

■ ' C'esl-à-diie que toute allusion est nulle, tant que la formule légale n'a pas é\é oinpioyec.

S légistes ne sont pas d'accord sur la nécessité de déclarer le tedbtr en mant l'intention de faire une œuvre agréable à Dieu; mais il est préfé- }le de ne pas admettre cette nécessité.

9. â*" Cet affranchissement ne doit pas être subordonné à l'accomplisment d'un événement futur, quoique certain, par exemple à l'arrivée iDe certaine personne , à l'apparition d'une lune quelconque ^, à une »oque postérieure à celle du décès du mattre, ou au payement d'une cerine somme fait par l'esclave au maître ou à son descendant. Dans ce iroier cas, la déclaration est encore absolument nulle, et ne constitue émepas une libération moyennant rachat. (Ghap. n.)

10. La femme esclave affranchie selon le mode tedbtr demeure proiélé légale du maître, qui peut en disposer selon sa volonté et avoir ec elle des rapports sexuels.

11. Si la femme esclave modebbèrèi^ devient grosse des œuvres de son aitre, le contrat d'affranchissement n'est pas annulé, et lors du décès du aitre, elle est libérée de ce chef sur le tiers disponible, s'il est suffisant ; lest insuffisant, elle est libérée du reste sur la part d'hérédité de son fant. (Voir chap. m, et Successions.)

13. Si la grossesse de l'esclave modebbèrèt a pour auteur un père esive, soit à la suite d'une union légitime ou erronée, soit à la suite de ations illégitimes, l'enfant demeurera esclave, mais suivra la condition sa mère , c'est-à-dire qu'il sera , de même , libéré lors du décès du maître. ce dernier révoque l'affranchissement qu'il a déclaré, la révocation ne ira que la mère, à l'exclusion de l'enfant. Ce point d'exclusion est testé; mais cette opinion est conforme à la tradition. (Art. â8 et 129.-^- * Mabiage.)

3. Cette disposition s'applique de même à l'enfant du père esclave *bbir, c'est-à-dire qu'il suit la condition du père. (Voir Mariage,) à. Si, le maître ayant révoqué l'affranchissement d'une esclave, -ci met ensuite au monde un enfant, dans un délai de six mois au is après la révocation, l'enfant n'aura pas la qualité de modebbèr,

!)n sait que les Orientaux se servent Nous nous sommes hasardé h employer compulation lunaire. les termes arabes , pour éviter la répétition

affranchie selon la forme tedbtr. fastidieuse d'ime long^ue péri|)hrase.

la conception pouvant avoir eu lieu depuis cette époque. (Art. la, 98 et 29.)

i5. Si, dans le cas précédent, la naissance a lieu dans les six mois qui suivent la révocation, l'enfant sera déclaré fnodebbêr, la conception ayant pu avoir lieu k l'époque où sa mère jouissait de ce privilège. (Art. 13.)

16. D'après une tradition rapportée par El Veschâ, Taffiranchissemenl tedbir de l'esclave mère ne saisit l'enfant que si le mattre a eu connaissance de la grossesse au moment de la déclaration d'afl^ranchissement; mais il vaut mieux admettre que Tenfant n'est saisi dans aucun des deux cas, le maître n'ayant pu former l'intention de l'affranchir au titre kdinr.