III. De L>ESGLAV£ relativement au KBTABÈT

Sti. L'esclave n'est capable de consentir le ketâbêt (\ne s'il est majeur et sain d'esprit; le mineur et quiconque est atteint de démence ou d'imbécillité sont incapables de consentement.

DE L^AFFRANGHISSEMENT PAR LE MODE TEDBIR, KETABÈT, JSTC. 131

85. La capacité de l'esclave infidèle à consentir le ketâbèt est contestée; mais, d'après le sens du aU* verset du xxxiif chapitre du Korftii ^ il est préférable de ne point la lui reconnaître.

IV. Du D^LAI âGGORDiS â L*ESGLAVB POUR LE PAYEMENT DE SON RACHAT,

J^^\ EL EDJML.

86. La nécessité du délai est contestée : quelques légistes sont d'avis que le rachat peut être fait au comptant; mais il semble préférable d'admettre la nécessité du délai, parce que, d'une part, les biens que possède l'esclave absolu appartenant légalement au maître, l'esclave ne peut en disposer en aucune façon, et que, d'autre part, il ne peut engager une chose sans l'avoir acquise et sans avoir stipulé un délai de payement. (Art. 65. — Yo\r Interdiction.)

87. Le payement peut être livrable à une seule et unique échéance. Le terme n'est pas limité par la loi et peut être étendu indéfiniment; il suffit qu'il soit déterminé, et fixé à une époque certaine et invariable. Par exemple, la clause stipulant que le payement convenu aura lieu dans le cours de l'année, sans en fixer l'époque précise, emporte la nullité du contrat.

88. Le payement peut être convenu à diverses échéances, de durée égale ou différente.

89. Les légistes ne sont pas d'accord pour décider si le contrat doit, d'obligation, être exécutoire au moment de sa conclusion, c'est-à-dire si la première échéance doit nécessairement commencer à courir à partir de cette époque.

90. La quotité du payement peut consister en choses d'espèces différentes ; il est permis , par exemple , de contracter le ketâbèt moyennant un temps convenu de service de l'esclave, plus une certaine somme, pourvu que cette somme soit déterminée; et, à l'expiration du temps convenu, l'esclave ne peut, sous aucun prétexte, différer le payement de la somme stipulée.

91. Si, dans le cas précédent, l'esclave vient à tomber malade avant

' ff Consentez au ketâbèt de vos esclaves, s'ils se conduisent bien.»

Texpiration du temps convenu, le contrat est annulé, parce que resclave se trouve dans Timpossibilité de Texécuter.

9*1. Si le maitre stipule que le service convenu pour le rachat de l'esclave commencera à une époque postérieure à celle du contrat , Tacte demeurera valide ou sera annulé, selon que Ton adoptera Tune ou Tautre des deux opinions citées à l'article 89.

93. Si le maitre, après la conclusion du contrat, incarcère Tesclave, il sera obligé de prolonger le délai convenu d'autant de jours qu'aura duré l'incarcération. Quelques légfstes n'admettent pas cette décision, et déclarent que, dans ce caf , l'esclave demeure passible, envers le maître, du montant du salaire donné, selon l'usage, pour un service de même natun* que celui auquel il s'est engagé; cette opinion semble mieux fondée.