I. — De l*aved formel, ^^«oJî ^ly>ûf[ el bkrab el ssêuh

1. L'aveu formel a lieu par renonciation, en termes clairs et absolus, de la reconnaissance que fait une personne d'une obligation quelconque contractée envers une autre personne. Ainsi, les expressions : ce J'ai entre les mains, — Je possède une chose appartenant à telle personne; — Je dois h telle personne telle chose,?) ou toute autre expression non équivoque, constituent un aveu formel.

a. L'aveu peut être fait en toute langue quelconque, h la volonté de celui qui le fait ; il n'est pas indispensable de se servir de la langue arabe, soit que la partie l'ignore, soit qu'elle la connaisse.

3. L'aveu subordonné à une condition ou à un événement futur est nul et non avenu.

ti. L'aveu subordonné à la confirmation d'une personne dont la sincérité est reconnue par la personne qui le fait est valide sur-le-champ, lors même que la personne désignée ne confirmerait pas la réclamation de la partie adverse.

5. Les poids, les] mesures el les espèces monétaires déclarés par la partie qui fait l'aveu, sans désignation spéciale, seront toujours présumés être ceux qui sont d'usage dans le pays oi^ l'aveu est fait.

' Ce livre comprend Taveu judiciaire et Taveu extrajudiciaire; ce dernier surtout est fréquemment employé.

6. S'il se trouve plusieurs espèces de monnaies, de poids ou de mesures de valeur différente, ayant également cours dans le pays, la partie qui a fait l'aveu sera crue sur sa déclaration quant à l'espèce qu'elle a entendu désigner.

7. Si la somme ou la quotité quelconque faisant l'objet de l'aveu est énoncée à plusieurs reprises parla partie, celle-ci sera présumée avoir avoué le total des différentes quotités énoncées. Exemple : si la partie avoue devoir un dirhèm et un dirhètn, ou un dirhèm puis un dirhèm, elle sera présumée avouer deux dirhèm^; si, au contraire, la partie avoue devoir à la partie adverse un dirhèm avec un autre dirhèm, ou en sus d'un dirhèm, ou avant d'avoir dû ou après avoir di\ un autre dirhèm, ou un dirhèm sur dix, etc., elle sera présumée n*avouer qu'un seul dirhèm, le second pouvant être possédé par elle ou dû par elle à une autre personne. L'aveu n'est confirmé que pour la fraction sur laquelle le doute ne peut exister, c'est-à-dire pour le premier dirhèm avoué.

8. Si la partie déclare avoir dérobé une chose quelconque qui se trouvait placée dans un contenant quel qu'il soit, l'aveu ne sera effectif que pour la chose même, à l'exclusion du contenant.

9. Quand l'accessoire peut être présumé faire partie dû tout, l'aveu portera sur le tout et sur l'accessoire, par exemple, si la partie avoue posséder un esclave coiffé d'un turban'^ et appartenant à un autre. Il n'en est pas de même si la partie avoue posséder un cheval sellé et appartenant à un autre, la selle n'étant qu'un accessoire accidentel. Si la partie avoue devoir, par exemple, un boisseau de blé ou plutôt un boisseau d'orge; un vêtement désigné, ou plutôt un autre vêtement, désigné aussi, elle sera présumée avouer les deux quotités. Si la partie qui avoue devoir un boisseau de blé se reprend, et ajoute qu'elle àoii plutôt deux boisseaux de la même céréale, l'aveu ne portera que sur la dernière quotité'. Cette dispo-

^ Cette méthode naïve de compter est un seul instant la télé découverte, par

très-fréquemment employée par les gens décence d abord et par précaution hygié-

de la campagne et par les femmes ; ainsi , nique ensuite.

au lieu de dire doute, ces personnes di- ' Parce que, dans ce cas, la substance

ront dix et puis deux, etc. est identique, quoique Ja quotité difll^re,

* I^iCs Orientaux ne demeurent jamais au lieu que, dans le premier cas, la que-

sition s'applique dans tous les cas, quelles que soient la substance et la quotité qui font Tobjet Je l'aveu.

10. L'aveu de quiconque se déclare débiteur d'une personne décédée, et affirme en même temps qu'il n'existe pas d'héritier autre que celui qu'il désigne, fera foi, et l'individu désigné sera présumé être l'ayant droit à la somme avouée.

1 1 . Quiconque avoue devoir au défunt une certaine somme à une échéance déterminée , est tenu de s'acquitter selon les termes de l'aveu, soit que la mention de l'échéance ait été énoncée préalablement à celle de l'obligation et de sa quotité, soit qu'elle ait été énoncée après. Quelques légistes établissent une distinction entre ces deux cas; mais leur opinion ne semble nullement fondée ^

13. En cas de contestation, si le maître d'un esclave déclare l'avoir vendu à la partie adverse, le serment sera déféré à l'adversaire qui nie le fait de la vente, et s'il le prête, il sera déchargé de l'obligation de payer le prix réclamé. D'autre part, la déclaration du maître équivaudra à un aveu d'affranchissement, et l'esclave sera déclaré libre. (Voir Affràn-

CHISSEMEST. )

i3. Quiconque déclare posséder une chose quelconque et l'avoir acquise ou reçue d'une certaine personne, ou la lui avoir dérobée, serapré* sumé avouer que la chose lui appartient^. Il n'en sera pas de même s'il déclare avoir mis le détenteur en possession de la chose, parce que, dans ce cas, il peut n'avoir agi que par délégation d'un autre.

1 &• Quiconque déclare avoir été débiteur d'un autre , est présumé avouer l'être encore, l'emploi de la forme du passé n'emportant pas nécessairement l'idée de l'extinction de la dette.

titë seule est identique, la substance dif- pas conditionnelle, la partie ne déclarant Cirant, et que le vocable piutôt ne peut point nètre redevable que si Fédiéance avoir, en ce cas, le sens d'excepté. arrive; au contraire, eUe déclare qa'eUe ' Cette distinction est, vraisemblable- sera redevable quand cette échéance arment, fondée sur ce que Taveu ne peut rivera. (Art. 3.) être sobonlonné è l'accomplissement d'un ' Parce que possession vaut titre, josévéoement fotar; mais Féchéance n'est qu'à preuve du contraire.