De I.A RBSCI.SIOX SEANCE TENANTE, Klir.ÎR OL MSDJLIS
I oy. Lu vente se trouve conclue par l’offre et l’acceptation réciproque des parties; mais cbacun des contractants conserve le droit de résilier la convention tant qu’ils ne sont pas encore séparés, lors même qu’il se trouve imtre eux quelque obstacle qui les empêche de se voir ou de se loucher.
I 1 o. Celte disposition s’appliijuc aussi au cas où les contractants, étant contraints par force majeure de se séparer, ne peuvent exercer le droit de rescision.
111. Le droit de rescision peut n’être pas exercé, par suite d’une cbui.se particulière de la convention. •
lia. Ce droit cesse lorsi|u’iin des deux coniraclants se séparede l’autre, ne fùt-cc que d'un pas, ou par l’offre faite |iar l’une des parties d’y renoncer, si rmilre l’accepte.
I I 3. L’une des parties peut, par une clause spéciale, renoncer d’avance au droit de re.scision, sans ipie cette clause entraîne l’abandon du droit de l'autre partie, lors même que celle partie, ayant été invitée à exercer .son droit de rescision, garde le silence, Ouebpies légistes sont d’avis que.
DE I.A VENTE
dans ce cas. le silence é(|iiivaul à la renniicialion: mais un .s'en raj>|iuiTe [dus fjénéralemenl à la première (>|>ininn.
I 1 U. OuamI aiicmi des coniraclanis ne se prononce au sujet du droit de rescision, les denv parties sont censées vouloir se réserver l’e.xercice de ce droit. Ouelipies léjjistes sont d’avis (|ue, nu contraire, les parties sont, dans ce cas, censées renoncer à ce droit; mais la première opinion est plus vraisemblable.
I i5. Quand la convention est conclue par une seule personne agissant il la fois au nom des deux contrariants (art. 5G), le droit de rescision peut être exercé par cette personne au nom de l’une et de l’autre partie, tant ipie la convention ne contient pas de .stipulation contraire, ou ipiand la re.scision ne devient pas obligatoire, par suite de la position relative des deu.x parties (art. /iG5 , ^167). on bien encore tant ipie la séance de la convention n’est |>as levée.
II. I)b U BESCISIOV de la COXVEXTION relative AL'V AtRES ASLMlts,
^Jly^ Kiirîn oL nkïriit.
1 16. \ l’acbeteur seul apjiarlient le droit de rescision du contrat de vente ayant pour objet des êtres animés, et ce droit ne |)oul .s’exercer que dans un délai de trois jours à dater du jour de la convention.
117. Ce droit peut cesser en vertu d’une clause spéciale do la convention, ou de la position relative des deux parties, par suite d’un accident survenant à l’être qui fait l’objet de la vente, comme le rapport sexuel, avant l’expiration du troisième jour après la convention, avec la femme esclave achetée, ou enfîn quand l’acboleur a fait usage du droit de propriété, avant l’expiration du délai et avant l’acceptation formelle, sur l’être vendu, par voie de vente, de donation ou de legs, etc.
III. — De la rescision conditionnelle, jLi Kiiïln ol schbiit.
I I G. La rescision peut être exercée en vertu d’une clause conditionnelle en faveur des deux contractants ou seulement de l’un d’eux.
I I y. Le délai pendant lequel la rescision peut être exercée doit être déterminé d’une manière certaine et non équivoque.
lao. La pre.scriplioii de. la re.scision soumise à un événement sujet
IIHülT MLStl,M.\N.
à variiilion, IpI que le retour îles pèlerins, eiilrui'iie la iiiillif^ <le la coiivenlion.
121. (iliacuii des lieux ronlradants peut stipuler ipic le droit de rescision sera exercé |iar sa personne ou par un tiers, ou par sa personne de concert avec un tiers.
laa. Il est permis de stipuler la réserve du droit de rescision sous avis d’iiiie tierce personne.
12 3. Le lendeur peut, par clause spéciale, se réserver la faculté dii rachat de la chose vendue.
I\\ |)k l.l BKSCISIOS KS os UK LKSIO.X , AHl.l's lOIIOLII
OL lillinx.
la'i. Si le vendeur ou l’acheteur inexpérimenté a été lésé dans une proportion majeure, relatiiemciil au jirix de la chose vendue, il a le droit de ih'inander la rescision de la vente lorsqu’il le veut.
I2J. La prescription du droit du re.scision n’a pas lieu, dans ce cas, par l’irsage, fait par l'acheteur, de la chose vendue, tant qu’elle n’est pas .sortie do .ses mains ou qu’elle n’a pas suhi quelque modification qui s’oppose à la rédhibition, comme la |;ros.sesse de la femme esclave, causée après la vente *, ou ralfrauchissement de l’esclave acheté*.
1 a 6. La partie lésée ne peut être contrainte à recevoir des dommagesintérêts; elle peut exercer jileîncnicnt le droit de rescision.
V. — I)k 1.» iiKscisios roui lutrAir ue uvniiso.x «F, i.a chose vexdib oc POCR IlÉFAET IIK IMTEME.XT, jUi. Kllfh OL tWaHIH.
127. Oiiaud la vente a été conclue sans que la livraison de la chose vendue et la remise du prix d’achat aient été faites sur-le-champ, ou sans qu’un délai ait été fixé pour remplir ces conditions, la convention demeure valide pendant trois jouis,.
' l.'e.srlaie grosse clisi o uvres île sou rummesi. |uirexcuqile,rcsclavose(muvu maître ue pouvant être lenilue. être le [lère de rocheleur. (Voir .IrfSi.v-
’ tjue raHroncliissemeut ail clé voloii- ciiisslvext.) taiis‘ de la part de racheteur, ou foin\
DK LA VKNTE.
1 uS. Si, apri'S le iléiai de trois jours, le |iayenieiit n'a ps lieu , le vendeur n le droit de demander la rescision de la vente.
ta(). Quand la livraison de la chose vendue n'a pas eu lieu surle-cliainp, le vendeur demeure responsable des accidents tpii peuvent survenir pendant le délai de trois jours à partir do celui de la vente. Qnelipies légistes, s’appuyant sur la tradition, étendent la responsabilité <ln vendeur juscpi’au jour de la livraison.
130. Quand la chose vendue est fonjjible et de nature à [louvoir subir une dépréciation ou à être détruite dans l'espace d’nn jour, la vente est nulle si i'acbetenr n’a pas, avant le courber du soleil, remis le payement ou s’il n’a pas esigé la livraison de la ebosi' vendue.
131. Un chapitre spécial traitera de la rescision pour cause île défaut de la chose vendue. (Cbap. v.)
