VI. UlSPOSmOiVS l’ABTICOUÈnES BELATrvEMEST À LA VE.BTB

a5o. Il n’est pas permis de vendre en hloc une chose dont le poids ou la mesure sont inconnus.

a5 1 . La vente d’une cho.se en hloc ou d’une partie de cette chose, sans (]iie la (piantitd en soit spécialement (hiterminée, est nulle.

aaa. Exemple : si le xendeur d’un monceau de blé dont la (juantité est inconnue vend ce monceau à tant le boisseau, la xente est nulle; mais s’il vend un certain nombre déterminé do boisseaux, la vente est légale.

303. Quand, au contraire, il s’agit de vendre une chose de nature à pouvoir être connue d’après la simple inspection, telle (ju’un fonds de terre, une superficie quelcontpie en totalité ou en partie, il est permis de la vendre en hloc.

ao4. Exemple : la vente d’une pièce de terre est nulle, si, la contenance en étant inconnue, le xendeur la vend à tant le mètre; mais la vente est h'gale si le nond)re de mètres et la partie vendue sont déterminés spécialement.

a.î5. Le défaut de dif.signation de la |)artie du fonds de terre qui fait l’objet de la vente emporte la nullité de la vente, les diverses parties du fonds pouvant différer entre elles de nature et de qualité, ce qui ne peut avoir lieu s’il s’agit d’un monceau de blé, dont les parties sont toujours homogènes.

a 56. Si la vente d’un fonds a été faite avec indication de contenance déterminée, l’acquéreur a le droit de demander la rescision de la vente ou de ne |>.ayer que le prix proportionnel à la contenance réelle. Si la contenance e.sl moindre, quelques légistes sont d’avis que, en cas de nonrescision de la part de l’acquéreur, il est tenu de payer la totalité du prix convenu ; mais la première opinion est plus XTaisemblablc.

aS^j. Si la contenance nielle du fonds vendu dépasse celle (pii a été indiquée, le vendeur a le droit de demander la rescision de la vente ou de SC contenter du jirix convenu.

DE LA VENTE

a58. Celle dispo.silion s’applique à tous les cas où la cliosc vendue est telle que ses diverses parties diflêrcnl entre elles de nature et de qualité.

aSg. Dans tous les cas où la chose vendue est homojjène dans scs parties et où la quantité réelle se trouve inférieure à celle qui a été indiquée, le droit de rescision ou de diminution proportionnelle appartient à l’acquéreur.

atio. 11 est permis aux parties de contracter dans un seul et même contrat doux actes de dilfércnte nature, moyennant un seul prix convenu, tels qu’une vente au comptant et une vente avec livraison à terme, un contrat de louage et do vente, un contrat de mariage cl de louage. Mais le prix stipulé se divi.se entre les deux actes faisant l’objet d’un seul et même contrat. .Ainsi, dans le second cas, la valeur du louage est estimée d’après le prix d'usage pour le louage d’une chose semblable, cl, dans le troisième cas, la valeur du douaire est estimée d’après le douaire assigné, selon l’usage, à une femme de l’égc et de la condition de celle qui fait l’objet du contrat de mariage; puis la somme restante est présumée constituer le prix de la chose vendue '. (Voir M.ihiagb.)

361. Le beurre peut être vendu avec .sou cunleiiant, et il est permis de le vendre ainsi ù tant le rotl^, contenant et contenu compris, c’est-à-dire au poids brut, sans déduction de tare.