III. DiSPOSmONS RELATIVES ACA ESCLAVES

485. L’esclavfi ne ppiil point possiîder. D’après une tradition, il est permis à l’esclave de posséder, (|uand le maître evige une redevance di'-terminde, tout ce ipi’il jieut acipiérir en outre, ainsi que le montant des dommages-intérêts paycw pour un délit quelconque commis sur sa personne. (Pn;.r uv .savs.) 11 est préférable d’admettre que l’esclave a le droit de posséder, mais qu'il ne peut l’exercer sans le consentement du maître, l’esclavage constituant une interdiction.

/i86. Si l’esclave vendu pos.sf^de une chose quelconque, celle-ci demeure au vendeur, à moins de condition contraire et expresse. Quelques légistes sont d’avis que, si le vendeur ignore que l’esclave posst'ide quelque chose, cette chose lui demeure, et que, dans le cas contraire, elle devient propriété de l’acquéreur. ^

487. Si l’esclave invite une personne quelconque à l’acheter moyennant une chose quelconque, qu’il .s’engagea lui livrer, la promesse est nulle, cl l’esclave ne peut être contraint à s’en acquitter après la vente*.

488. Mais si l’esclave promet à l’acquéreur, et avant la vente, de lui délivrer une chose quelconque dont il doit acquérir la jiropriété à une époque future et déterminée , il est, dans ce cas. selon une tradition, tenu de remplir sa prome.sse.

48g. L’esclave peut être vendu avec scs biens'*, mais à la condition que la quotité représentant le prix des biens sera d’espèce non identique, à moins que les biens ne soient composés de choses sur lesquelles l’usure n’est point constituée. (Art. 3a6 et suiv.)

4go. Si l’esclave est vendu avec ses biens composés de choses sur lesquelles l’usure est constituée (art. 3a 6 et suiv.), contre une quotité de choses identic|ui's en poids et en espèce, l’acquéreur doit ajouter une chose quelconque à titre de payement de la personne de l’esclave

4g 1. Quiconque désire vendre une esclave, doit s'abstenir de tout rap-

' A cause de l'iiicapncité de l'esclave îi |)Osséder sans l'aulmisatinn du maître.

’ Duauil il a clé autorisé |>ar son maltiv à posséder.

’ S'il n'en était pas ainsi , riisiirc serait en cITet ronstilué'c, la personne de l’esclaAC étant distinrle de ses bien-s et ne pouvant être confondue avec eux.

DF. LA VENTE

port sexuel avec elle depuis la dernière menstruation , ou pondant l’e.space de quarante-cinq jours, si l’esclave est privée d(> menstruation, selon sa nature ou son origine. (Voir IhroncB.)

iga. Celte dis|iosition s’applique également à quiconque a acheté une esclave, à moins de garantie certaine que le vendeur s’est abstenu de tout rapport sexuel avec elle jiendaiil le temps déterminé par l’article précédent, ou que l’acquéreur ne soit du sexe féminin, ou que l’esclave ne soit pas en état ou soit hors d’état de concevoir, à cau,se de sa jeunesse ou de son âge avancé, ou i moins encore que l’esclave ne soit en étal de grossesse ou de menstruation

âg3. Le rapport sexuel naturel avec une esclave grosse au moment de l’achat est interdit avant le délai de quatre mois et dix jours ; après ce temps, il ne constitue plus qu’un acte hlàrnahlc’.

4g4. Quiconque a, après le délai déterminé par l’article précédent, des rapports sexuels avec une esclave grosse au moment de l’achat, doit éviter l’émission séminale pendant le coït.

4g5. Si, dans le cas de l’article précédent, l'émission séminale a eu lieu, l’acquéreur de l’esclave doit s’abstenir de vendre l’enfant issu d’elle, et, en tout cas, il lui est recommandé de léguer à cet enfant une certaine portion de sa propriété’.

4g6. Il est interdit de .séparer les enfants esclaves de leur mère, tant qu’ils ne peuvent se passer de ses soins. Quelques légistes, avec assez de vraisemblance , sont d’avis que cette séparation ne constitue qu’un acte blâmable.

497. L’âge aiu|uel les enfants sont présumés pouvoir se passer des soins de leur mère est fixé à .sept ans. Quelques légistes fixent ce temps à l’époque où cesse l’allaitement; mais la première opinion parait mieux fondée.

4g8. Si l’esclave qui est devenue grosse par le fait de l’acquéreur a été

' Celte disposition a pour but d'éviter toute erreur relativement à la paternité.

’ Cette ipterdictinn a |)our linl d'éviter plus tard la vente possible d'ime personne d'origine libre. ( Voir Oivnscii.)

’ Cet enfant n'est certainement pas issu de l'acquéreur, mais, d'après les commenlaleurs , il est possible qu'il participe en cpielquc cli(»se de la nature île celui qui a eu avec la mère quelque rapjiort sexuel.