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DHülT MISULMAN.

veiiiluc illégalement, et est réclamée ensuite par son légitime propriétaire , celui-ci a le droit d’en exiger la restitution et, en outre, d’exiger de l’acquéreur le dixième de la valeur de l’esclave si elle était vierge à l’époque de la vente, et le vingtième seulement dans le cas contraire. Quelques légistes sont d’avis que le propriétaire a le droit d’exiger, au lieu de l’une ou de l’autre somme , le montant du douaire assigné d’ordinaire à une femme esclave du même âge et dans la même condition, c’est-à-dire selon qu’elle est ou non vierge; mais la première opinion est plus conforme à la tradition.

àgg. Dans le cas précédent, l’enfant, s’il naît viable, est déclaré libre, à charge par le père d’en rembourser la valeur au propriétaire de la mère ; le père a, de son côté, recours contre le vendeur pour le remboursement de la valeur de l’enfant. Quant au droit de recours du père contre le vendeur, pour le remboursement de l’indemnité pavée au propriétaire, les légistes ne sont pas d’accord : les uns l’admettent, en se basant sur ce que le vendeur a disposé d’une chose qui ne lui appartenait pas; les autres le rejettent , en se fondant sur ce que l’acquéreur a payé , il est vrai , mais pour avoir fait usage de la chose d'autrui.

500. En l'absence de l’imâm (Aiièas, art. a35, note), tout musulman a le droit de s’approprier toute chose dont il s’empare en pays ennemi et de jouir des esclaves qu’il a saisies, i|uoiqu’il n’ait pu, forcément, être autorisé par l’imâm. (Voir Gcerbb smxte.)

501. Cette disposition s’applique aux choses comme aux personnes saisies , qu’elles soient de nature à revenir en totalité ou en partie à l’imâm. (Voir Guerre sa/rte.)

Boa. Ebn Eschyem rapporte un fait soumis à la décision de l’imâm Sàdck. Un individu avait remis à un esclave autorisé par son maître une certaine somme avec ordre de racheter un esclave, de l’affranchir ensuite et, avec le reste de la somme, de faire, au nom du donateur, un pèlerinage à la Mckke. L’esclave mandataire racheta son propre père, affranchi par le fait de cet achat, et le chargea ensuite de faire le pèlerinage en son lieu et place. Le donateur étant décédé, il s’éleva une contestation entre ses héritiers, le maître de l’e.srlave mandataire et celui du père de ce dernier, chacun prétendant que l’esclave affranchi l’avait été à ses frais et sans qu’aucun mandat eût été légalement délivnv Cette prétention était celle

DE LA VENTE

(les hijritiers, les maîtres des deu\ esclaves pr(!teiidan(, ehaeuii de son côté, (jue la somme versée avait été prélevée sur de l’arifcnt à lui appartenant et déposé entre les mains de son esclave respectif. L’iinâm décida (|ue l’esclave aflranchi devait être mis au pouvoir des liérilicrs jusqu’à production de preuves de la part de l’un ou l’autre prétendant. .Mais, outre que l’authenticité de cette tradition est peu fondée, il nous semble préférable d’admettre que, dans ce cas, l’esclave aflranchi doit être remis au pouvoir du maître de l’esclave qui a été la cause de l’alTranchisscment, jusqu’à production de preuves de la part des autres parties.

503. Si une personne quelconque a acheté un esclave sans en avoir reçu livraison, et que le vendeur lui présente ensuite, en l’invitant à choisir, deux esclaves, dont l’un vient à s’enfuir; selon quelques légistes, dans le cas où le vendeur n’a pas d’autre esclave à .sa disposition pour remplacer celui qui s’est enfui, les deux parties .sont également responsables de la perte subie, et l’acquéreur a le droit d’exiger la restitution de la moitié de la somme qu’il a versée. Si l’esclave fugitif vient à être saisi , l’acquéreur peut alors choisir celui qu’il veut garder, sinon l’esclave restant demeure aussi propriété indivise des deux parties. Cependant il nous semble préférable d’admettre que, dans ce cas, la perte, conséquence de la fuite de l’esclave, doit être subie par la partie qui en est responsable, selon le cas, et que l’acquéreur conserve le droit d’exiger la livraison de l’esclave (|iie le vendeur s’est engagé à lui remettre. (Art. 76, 81, ao5, 307, a 1 6.)

504. Lu convention ayant pour objet la vente d’un, de deux ou de plusieurs esclaves, est nulle, l’c.sclave qui fait l’objet du la vente n’étant pas spécialement déterminé. (.Art. 85.)

505. Quand une esclave est propriété indivise de deux propriétaires, et (pie l’im d’eux a avec elle des rapports sexuels, il n’encourt pas la pénalité, si le fait est le résultat d’une erreur, mais il l’encourt s’il a agi avec préméditation ( AfT«A.vcflissif»iï,VT et Peises et Cuîtimeets)-, mais la peine est diminuée au prorata de la part de propriété du coupable'. Le sim|de fait du rapport sexuel n’emporte pas pour le coupable l’obligation de racbe-

’■ (Vesl-à-dirixpic, si la [wirip, dans ce coupable n'est condaiiiiK' (pi’à cinquante cas. consiste o(( cent coups (te fouet, le coiip.s seuteinenl.

DIIOIT MUSULMAN.

ter au C(i()roj>riétairo sa part de propriété de la personne de l’esclave; mais quand la grossesse est déclarée, le coupable doit v être contraint. Si l’enfant naît viable, il est déclaré libre, et le pè-rc doit, en outre, en rembourser la valeur au copropriétaire.

5oG. Si deux esclaves autorisés, cbaoun ]>ar son maître, à Iralicpier rachètent réri|)ro(jucnient leur personne au nom de leur maître respectif, la préférence, quant à la validité de la vente, suit la priorité de date; l’identité de date entre les deux contrats emporte la nullité de l’un et de l’autre. Selon quelques légistes, la préférence, dans ce cas, doit être décidée par le sort; selon d’autres, elle est accordée en faveur du contrat qui a été passé dans le lieu le |)lus proche du domicile des esclaves; mais la première opinion est |)lus vraisemblable. (Art. A/l, 45, 4f>.)

607. Quiconque a acheté une esclave ctdcvée è une nation alliée de la communauté musulmane, doit la restituer au vendeur, en exigeant de lui le rendtoursement de la somme payée, ou des héritiers du vendeur, si celui-ci est décédé.

5o8. Dans le cas où le vendeur n’a pas laissé d’héritiers, l’esclave doit / être contrainte è travailler, jusqu’à ce i[u’elle ait sulli au remboursement

de son prix d’achat. Selon quelques légistes, l’e.sclave est, dans ce cas, assimilée à la c1ios(î perdue [Ciioses movriiisy, mais il est préférable de remettre l’esclave au magistrat de la ville sans la contraindre à travailler.