I. De I.A DÉSICSATIOS DI TUTEl Il

fi.à. Le mariage ne peut être contracté, au nom du mineur, cpie par le père, ou l'ascendant mâle paternel ilirect. à quelque degrc’ ipi’il soit; par

DKUIT MUSULMAN.

le maître, au iiotn de l’esclave; par re.\i5culeur testamentaire, ou par le magistrat du lieu.

65. La légalité de la tutelle de l’aïeul paternel relativement au mariage du mineur, à défaut du père, e.st contestée. Quelques légistes, s’appuyant sur une tradition douteuse, no l’adim-ttent pas; mais il est préférable cependant d’adopter la première opinion, c’est-à-dire que, à défaut du père, l’aïeul paternel a le droit de contracter mariage au nom du mineur,

66. Le droit de contracter mariage au nom de la 611e mineure appartient .absolument au père ou à l’ascendant mâle paternel , lors inéine que la mineure aurait perdu sa virginité volontairement ou accidentellement.

67. La fdle mineure donnée en mariage ne peut, lorsqu’elle atteint sa majorité, dénoncer le contrat passé en son nom par le tuteur légal. (Voir l)!TeiWICTIO!l.)

68. Cette disjiosition s’applique de même, selon toute vraisemblance, au mineur. *

6q. La légalité de la tutelle du père ou de l’aicul paternel sur la 611e vierge majeure est contestée: mais il est préférable de ne point l’admettre, la 6lle majeure pouvant disposer d’cllc-méme, cl étant capable de contracter en son nom un mariage durable ou à ternj)S limité.

70. La 611e majeure ne peut être mariée par le tuteur légal sans son consentement. Quelques légistes admettetit la liberté, pour la 611c majeure, de contracter un mariage durable, à l’exclusion d’un mariage à temps limité; d’autres soutiennent le contraire; d’autres encore n’admettent |)as , pour la fille majeure , la liberté de contracter mariage, tant que le père ou l’aïeul paternel c.\islenl; d’après une autre tradition, en6n, le contrat de mariage de la 611c majeure doit être consenti par elle et par le tuteur et d’un commun accord, sans que l’un d’eux puis.se agir isolément.

71. Si le tuteur s’o|)pose à ce que la 6lle majeure épouse un bomme do sa condition, elle peut passer outre, la majorité lui laissant la libre disposition de sa personne.

7a. La tutelle du père ou de l’aïeul j)aternel cesse relativement à la femme veuve ou divorcée, majeure et saine d'esprit . au.ssi bien que relativement au garfon majeur et sain d'esprit.

UU MAHIAÜE.

y3. La liilelle de Taïcul paleriiei ou du j)ère ne cesse pas relalivemenl au descendant majeur de l’un ou de l’autre sere, s’il est atteint de démence ou d’indïécillité, et celui-ci ne peut, lorsqu’il recouvre la raison, résilier le contrat ilc mariafje passé en son nom.

•jh. La tutelle de l’csclavc de l’un ou de l’autre sexe, majeur ou mineur, sain d’esprit ou atteint de démence ou d’imbécillité, relativement au mariaqe, appartient au maître seul.

75. Le magistrat ne peut exercer d’oUicc la tutelle d’un mineur, relativement au mariajje.

76. La tutelle d’ollicc ne peut être exercée par le magistral qu’à l’égard du majeur atteint de démence ou d’imbécillité, que cet état ait commencé avant la majorittî ou qu’il soit survenu pendant la majorité, et dans le cas seulement où le mariage peut être de quelque avantage |)our l’interdit.

77. Cette disposition s'applique également à la tutelle de l’exécuteur testamentaire, et lors même, selon toute vraisemblance, i|ue le testateur lui aurait réservé la tutelle de ses enfants mineurs, relativement au mariage.

78. Le prodigue interdit ne |icut contracter mariage qu’en cas de nécessité absolue ‘ ; le mariage contracté sans nécessité est nul.

7<). Le cas de nécessité absolue, pour le prodigue, de contracter mariage étant constaté, le magistrat pourra l'autoriser à contracter et désigner la femme qu’il doit é|)ouscr ou lui en lais.ser le eboix.

80. Le mariage contracté par le prodigue en cas de nécessité absolue, sans l’autorisation du magistrat, demeurera valide, mais le douaire ne sera payé que selon le douaire accordé d'ordinaire suivant la condition, l'àge ou la beauté de la femme qu’il aura épousée, (pielle que soit d’ailleurs la quotité supérieure stipulée dans le contrat.

81. Le mariage contracté par quiconque n’est point parent de la personne au nom de laquelle est passé l’acte ne demeurera valide que sous réserve de la ratification du contractant réel. Quelques légistes se prononcent pour la nullité ub.solue de ce contrat; mais il est préférable d'adojiter la |iremière opinion.

' Soit parce ipi'it ne peut iiiallriser scs passions, soit pour (mil antre ninlit urgent.

DIIOIT MÜSL’LMAN.