De I.A vente BEUTIVEMENT AU UABUriE DE t’ESCUVE

j^l El. «àri.

455. La vente de la femme esclave mariée équivaut à un divorce, et l’acquéreur a le droit de confirmer le mariage ou de le dissoudre.

45fi. L’accjuéreur de l’e.sclave mariée doit prononcer, au moment même de la vente, la confirmation ou la dissolution du mariage.

457. Le silence de l’acquéreur équivaut à la confirmatmn du mariage de l’esclave, s’il est instruit de son droit d’option.

458. Les dispositions précédentes s’appliquent de même .4 l’époux esclavi' d’une femme esclave, lorsqu’il vient à être vendu. Quehjues légistes sont d’avis que ce.s dispositions sont également applicables en cas de vente de l’esclave m.arié à une femme libre: mais celle opinion est sans valeur.

45g. Ces dispositions .sont encore applicables en cas de vente des époux esclaves appartenant au même maître et venilus à un ou plusieurs acqué-

DROIT MliSUI.MAN.

reurs; Ip druil d’oiilion sera exprcé par racquéri'ur ou du i-oinmun arrord des coac«|uéreurs.

46o. Si, dans le cas précédent, le inattrc ne vend qu’un seul des deux époux esclaves, le droit d’option sera exercé également par le vendeur et par l’acquéreur, et le mariage ne sera confirmé que du consentement des deux parties.

4Gi. Si le mariage <les époux esclaves séparés l’un de l’autre est ratifié par le vendeur et par l’acquéreur de l’un d’eux, les enfant-s qui naîtront après la vente deviemlront propriété commune des deux parties.

/i6a. Le douaire de la femme e.sriavc mariée du consentement du maître appartient à ce dernier, l’esclave étant incapable de po.sséder, et , dans le ras où la femme vient à être vemlue avant la consommation du mariage, le maître perd son droit au douaire, par suite de la dissolution de l’acte qui en a fait l'objet.

/ifiS. Si, dans le cas précédent, l’acquéreur confinne le mariage de l’esclave, il est substitué au vendeur dans l’exercice du droit au douaire, la confirmation du mariage ayant les mêmes effets qu’un nouveau contrat.

664. Si l’épouse esclave n’est vendue qu’après la consommation du mariage, le vendeur conserve son droit au douaire, soit que l’acquéreur confirme le mariage, soit qu’il en prononce la di.ssolution, le droit du premier maître étant acquis parce (pie l’esclave se trouvait encore en sa possession lors de la consommation du mariage. Ce point l'.st contesté; mais l’opinion donnée ici est la seule (|ui soit adoptée.

665. En cas de vente du mari esclave avant la consommation du mariage, l’acquéreur a le droit de confirmer ou de dissoudre le mariage, à rbarge par le vendeur, dans ce dernier ras, de payer la moitié du douaire stipulé. Cette disposition est cont(?stiV par un certain nombre, de jurisconsultes.

666. En cas de contestation entre le vendenr et l’acquéreur d’une femme esclave, si le premier prétend ipie l’esclave est grosse de scs oeuvres, la déclaration ne sera pas admise en ce ipi’elle aurait |H)ur effet la nullité de la vente, mais elle le sera cpiant à la paternité de l’enfant, cet aveu ne ]iouvant porter pri’judice à la partie advei-se. Ce point est conti'sté.

DU MAillAtlK.