I. — Du contrat sans réserve aucune relativement ad douaire

TÉ If// OL BUZ -.

58a. Ce contrat est celui dans lequel le mariage est consenti par les contractants sans aucune mention du douaire.

583. La stipulation du douaire n’est pas une condition indispensable à in validité du contrat de mariage.

‘ tai femme, s'étant livnV une pre- contrat. — ' Lilléralemenl. (/o»ui«yniiniière fois, est présnniéc avoir consenti le Ia/i« iirvi.

DItlIlT MliSI'LMtX.

Le contrnl de iii.iringe ne reiifeniiiinl iiiirnne iiicnliuii de diiiiiiire. un sli|udnnt i|iie le nniriaf'e est eonseiill sans (Kiuaire, est valide.

.Î8â. Si, dans le eas préciMent, la leiinne libri> nu esclave est divorcée" avant la ciinsoniniation du inariafie, le mari devra lui faire quelque pré- ■sent. nwtèiU; niais il n’est pas tenu de donner un douaire. (Art. 5qo.)

aSt). Si, nu contraire, la feninic n'est divorcée qu’après la cnnsoniniation du mariage, le mari sera tenu de lui [layer un douaire égal à celui ipii est, d’ordinaire, accordé auv femmes de même condilinn; mais il ne .sera pas obligé de faire un présent.

587. ,Si, dans le ras de l'article 584, I un des épou* vient à décéder avant la cnn.sommalinn du mariage, et sans que le mari ait assigné un douaire à sa femme, celle-ci n’aura droit ni nu douaire ni au pré.sent.

588. I<e droit au douaire n’est pas acquis à la femme en vertu du contrat, mais seulement en vertu de la consommation du mariage.

58q. Kn cas de non-stipulation de douaire, la i|Uotité sera présumée celle qui est donnée, d'ordinaire, aii.v femmes de la famille de l’éjiou.se on aux femmes cpii lui sont égales en naissance, en beauté et en talents |iarticulicrs; mais elle ne pourra jamais dépasser In quotité du douaire traditionnel, soit cinq cents dirhèm '. ( Art. 51) 1.)

5go. Le présent sera proportionné à l’état île fortune du mari : si le mari est riche, le présent con.sistcra en un cbeval nu un mulet, ou en un vêtement de valeur, ou bien encore en une somme de dix dhiùr^\ si le mari ne possède qu’une aisance moyenne, le présent consistera en une suninie de cinq diiiiir^ ou en un vêtement de moy enne' valeur; s’il est pauvre, le présent consistera en un dliiiir' ou en un anneau ou tonte autre chose de ce genre.

5qi. La femme n’aura droit au présent que si elle est divorcée avant la consommation du mariage et sans stipulation ou sans assignation, postérieure nu contrat, d’un douaire ipiclconque.

5qa. Il est |)ermis aux conjoints de déteniiiner à l’amiable le douaire après le contrat, quelle que soit la quotité qu’ils conviennent de fixer, suit

' Ce douaire est celui qui est .apjiclc Jjdl mekr ol m^sl, |jar np|msition au douuiiT stipulé. AI ^ wcAr rl mo-

' 36 grammes d'or.

’ iH gi'amiiM's il’or.

* 36o ceiitigrainmes li'or.

nr M \niAfiK.

Hu’cllo excède le douaiçe donné, d'ordinaire, aux feiiiiiios de inèiiie roiidition, soit qu’elle demeure, inférieure, soit que l'un des époux ou les deux époux aient aqi dans la connaissance ou dans l’ignorance de leur droit réciproque. En cll’el , ce qui est permis préalahlcnienl au contrat |)eut toujours y être ajouté postérieurement, d'un commun accord.

â()3. Quiconque, après avoir épousé une esclave, s'en rend acquéreur, n’est tenu de payer ni douaire ni présent, le mariage se trouvant forcément dissous '.

üy'i. Le contrat de mariage sans douaire n’est valide qu’autant (|ue la femme est majeure et saine d’i‘S(irit.

aqâ. Le renoncement au douaire fait par le tuteur au nom de la femme mineure ou atteinti* de démence ou d’imbécillité est nul; c’est-àdire que le contrat demeure valide, mais, dans ce cas, la femme, en vertu du contrat, a droit à un douaire égal à celui rpii est accordé, d'ordinaire, aux femmes de .sa condition. Ce point est conte.sté; le tuteur ayant toujours le droit d’administrer les biens du pupille, et le douaire constituant une partie de ces biens, il nous semble préférable d’admettre (|ue, dans ce cas, le renonccnient demeure valide.

.npG. En tout cas, si l’un admet la première o|iinion, la femme divorcée avant la consommation du mariage aura droit à la moitié du douaire accordé . d'ordinaire, aux femmes de .sa condition; si, au contraire, on admet la seconde opinion, la femme divorcée dans le même ras n'aura droit qu'à un présent. ( ,\rt. âSi), âqo et ôcji.)

Le maître, ayant droit au douaire de son esclave, peut y renoncer lorsqu'il la donne l'ii mariage. (Art. 4aa.)

a()8. .Si, tians le cas précédent, le tnaltre vend ensuite l'esclave, et si rnc(piércur ratilie le mariage, il ^era permis à l’acquéreur de tniiter du douaire à l'amiable avec le mari, et le droit au douaire lui demeurera acquis eu totalité, à l’exclusion du vendeur. (Art. 43.4 et 4G3.)

5(){). Si l’esclave mariée vient à être affranchie avant la consommation <lu mariage, elle a seule droit au douaire, à l’exclusion du maître, si elle confirme .son mariage. (.Art. 443.)

* bue femme ne pouvant être possi^éée h ta foiv à litre d'épouse et h litie d'esiclave. {.Art. fiAp.)

unorr musolmav.

II. l)( i:0>TIUT PAB LBIJCKL LA IJl'OTITl! lit llOtAIBE EST LAISSÉE À L’APPBÉr.lATIOS

UE i.’t;s DES E'potx,^-^! joJjÀj Thrhui mf-ur.

(ioo. Lii (U‘lprniiiiatioii ilii douaire |ieut aussi èire laissée, |iar le con- Iral, à rapprécialioii de l’un ou l’autre époux.

lioi. Si la délerniinalioii de la ipinlilé du douaire est lai.sséc au mari, la ipiolilé n’en est pas liniiliV par la loi, et le mari fixera relie ipi’il jiij’era convenable.

1)03. Si la délerniination du douaire est laissée à la femme, le niiiiimum n’en est pas limité par la loi, mais le maximum ne pourra jamais dépas.ser la ipiotité traditionnelle de rinq cents tllrlièm. (,\rt. ôli i .)

603 hU. Si la femme vient à être divorcée avant la consommation du mariajje et avant la détermination du douaire, relui des époux auquel il appartient de le déterminer devra se prononcer, et la femme aura droit A la moitié du douaire déterminé.

fio3. Si, dans le cas précédent, la femme est appelée h se prononcer, elle n’aura jamais droit qu’à la moitié du douaire traditionnel, ipioiipi’elle fixe un douaire déjiassant la <|Uotité de ce ilernier. ( Art. 51) 1 et 601.)

fioA. Si l’époux à l’apprr'ciation duquel )‘st laissée la détermination du douaire vient à décéder avant la consommation du mariafi'e et sans s’étre prononcé, la femme n’aura droit (pi’au présent et non à un douaire quelcompie. Quelipii's légistes sont rl’avis (|ue, dans ce cas, la femme n’a même pas droit au prt'sent; mais la première opinion est préférable. (Art. et 58o.)