ESCLAVE

7aS. Ii« patiTiiili'- (li; rcnraiit ilc l’esclave sera atlribiiée au niallre si la naissance a lieu dans un délai de six mois au moins après la prise de pos.session, et le maître devra reennnatire l’enfant; mais s’il désavoue la |)alernité, le désaveu sera simple et ne pourra s’opérer par voie de malédiction. (.Art. 71 A, 7 1 fi et 7»o. — Voir .Wuéo/cno.v.)

7 a 5. Si le maître rétracte le désaveu de la paternité, elle lui sera de nouveau attribuée. (Voir Afei. )

706. Si l’esclave s’est unie au maître et à un étran(>er, avec l'autorisation du premier, la paternité de l’enfant .sera toujours attribuée au maître. (Art. 1-iU.)

727. En cas de vente successive de l’esclave, si les différents maîtres se sont unis à elle, la paternité de l’enfant sera attribuée au dernier posses- .seur si la naissance a lieu dans un délai de six mois nu moins après la dernière union; dans le cas contraire, la paternité sera attribuée à celui des maîtres auquel l’origine de la grossesse pourra remonter.

738. Si l’esclave, étant possédée en commun, s’est unie à chacun de ses maîtres dans l’intervalle d’une même menstruation, et que chacun d’eux réclame ensuite la paternité de l’enfant, l’attribution sera désignée par voie de tirage au sort, cl le père ainsi désigné sera tenu de rembourser à scs coassociés la valeur de l’esclave et celle de l'enfant, selon estimation au jour de la nais.sance, s’il naît viable.

73g. Si, l’un des maîtres réclamant la paternité, les autres ne soulèvent aucune contestation, la paternité de l’enfant lui sera attribuée, sous les conditions à sa charge citées dans l’article précédent.

7.30. La paternité de l’enfant de l’esclave ne peut être désavouée par le maître sous le prétexte que l’acte générateur n’a pas été entièrement consommé.

731. Si l’esclave, s’étant unie à son maître, a entretenu un commerce illégitime avec un étranger, la paternité de l’enfant sera toujours attribuée an maître. (Art. 7 1 A cl 718.)

7.33. Ouelqnes légistes sont d’avis cpie si, ilans le cas précédent, il est

DROIT MISLLMAN.

('vident (|iii‘ IViifanl de l’esclave n’est pas issu du inaitrc, la j>ateniit(l ne sera pas atlribinn> à ce dernier, ([ui ne pourra, non plus, désavouer absolument l’enfant; le maître devra, en ce cas, constituer nn legs en faveur de cet enfant, (pii ne sera |ias ap|ielé à InViter légalement. Ce point est contesté.

III. De Lk FATeilMTé UK L’K.MFAST ISSU UK L’IMOS eBKUSKB U’UaK FElHiK

AVEC. l.\ AITRK QUE LK MAKI OU LK MaItRe'.

^33. La parenté s’acquiert par suite d'union sexuelle erronée, et la paternité de l’enfant est attribuée à l’auteur de la grossesse *.

734. Si un lininme s’unit à une femme en supposant qu’elle lui appartient à titre d’épouse ou d’esclave, la paternité de l’enfant issu de cette union lui sera attribuiV.

735. Dans le cas d’union erronée avec une e.sclave, le pcTe sera tenu de rembourser au niaitre la valeur de l’enfant s’il naît viable, et selon estimation au Jour de la naissance, l’enfant étant de droit libre à cette époque.

73G. Dans le cas où, deux personnes contractant mariage, et le mari ayant cru (pie la femme était en étal de viduité par suite du décès du mari ou de divorce sans ri'serve de pouvoir reprendre la femme, il appert qu’il y a eu erreur, la femme sera restituée au premier mari, et la paternité de l’enfant sera attribuée au pi-einier ou au second, selon le ras et selon les conditions exigck’s par les articles 710-718, et quelle que soit la manière dont l’erreur aura été reconnue, [lar voie judiciaire, par voie testimoniale ou par nn simple avertissement.

(.H VlMTltK II.

DISPOSITIONS RELATIVES \ LA NAISSA.NKE.