IJ

30. En d«horü <lvs cboiu» cit^ « l'article pr^'(klenl, la taxe n’est recommandite que sur cerUiines autres choses, dont il sera traitd plus loin.

31. Sont absolument exempté de la taxe : les mulets, les Anes et les esclaves,

3s. L'animal issu d’un croisement entre deux auteurs dont l’un seulement est soumis A la taxe n'y sera soumis qu’autant qu’il présentera les caractères (Tune espèce imposable.

CnAPITRE III.

DK LA TAXE SUR LES BESTIAUX. ij{j lUiT OL E.'iitl.

I. — Des cosDiTioas qii EvrailsEST l'osligatios de payir la taxe.

33. Le propriétaire de bestiaux n'est obligé de payer la taxe que sous les quatre conditions suivantes : t* s'il possède le nombre de bestiaux voulu pour constituer le cens imposable, mojJI et netb.

3.'i. Il existe plusieurs catégories de cens imposables des animaux d’espèce caméline. savoir; au-dessous de vingt-six chameaux, chaque série de vingt constitue un cens de la première catégorie; le nombre de vingtsix tètes constitue le cens de la deuxième catégorie; celui de trente-six, la troisième; celui de qnarante-sii, la quatrième; celui de soixante et un, la cinquième: celui de soixante et seire, la sixième; celui de quatre-vingtonie, la septième. Quand le nombre des chameaux atteint cent un et au delà, le cens sera formé par chaque série de vingt, de quarante ou de cinquante tètes, selon le cas. (Art. 63.)

35. Le cens Imposable des animaux de race bovine se divise en deux catégories : la première est une série de trente tètes, et la seconde, une série de quarante tètes'. (Art. 65.)

36. Le cens imposable des animaux de race ovine se divise en cinq catégories, savoir : i* le nombre de quaranU; tètes, taxé à une tète; a* un

' C'csl-à.dircquc.n, par cxeinple, un trente premiers, et la quotité du second propriétaiie possède soixante et dix beeufs. sur les quarante autres tMEofis. il paye la quotité du premier cens sur le-

nnoiT Mcsfi,M»v

cens de cent cinijt et une télés, taxé & deux télés; 3* un cens de deux cent une télés, taxé ù trois têtes; h' un cens de trois cent une télés, im- |iosé, d’après une tradition, à une brebis par chaque série de cent têtes, et, quand le nombre des animaux dépasse ce cens, à une brebis par chaque série de cent au delà de ce chiffre; mais nous sommes d'axis que le cens de trois cent une télés est imposé à quatre brebis, et que la taxe de chaque série de cent animaux au-dessus de ce nombre doit être d'une bnéiis.

( An. 76.)

37. La taxe est obligatoire sur chacun des cens déterminés par les articles précédents; mais elle ne l’est pas sur les fractions de ces cens. Ces fractions non imposables sont désignées : par le terme tehhtk, quand il s’agit d’animaux d'es|»èce caméline; par le terme ket, lorsqu'il s’agit d'animaux d’espèce bovine, et jiar le mol yxs efi, quand il s’agit d’.iniuiaui d’c8{)ère ovine. Ces termes techniques ont, d’ailleurs, tous trois un même sens, celui d’cj-cw/i/ioa.

38. U’apri'S ce i|ui est dit à l’article précédent , le nombre de neuf chameaux constitue un cens et un ichhek : la série de cinq têtes constitue le cens, et celle do quatre, le Klihck ou exemption. Dans le cas où les animaux cxempt<% viendraient à périr, le cens ne .serait nullement atteint, et ne cesserait pas d’être imposable. (.Art. 34.)

3g. D’après les mêmes principes, le propriétaire de trente-neuf bœufs ne paye que la taxe sur le cens imposable de trente têtes, tant qu’il n’en possède pas quarante. (Art, 35.)

40. C’est encore ainsi que le pnqiriélaire de cent viti)^ moutons ne paye que la taxe sur le cens de quarante (êtes, tant qu'il n’en possède pas cent vingt et une, cbilfre du cens de la s<‘coiide catégorie. (Art, 36.)

41. Les dispositions précédentes sont applicables, tant que le nombre supplémentaire d’un cens complet n'atteint |sas le nombre déterminé pour le cens de la catégorie suivante. (Art. 34-36.)

•4a. L'n cens qiielcomjue n’est iin|)usable f|u’autant i[u’il est compost* d'animaux d’une seule espèce, ajtpartenanl à un seul propriétaire, lors même que des animaux congénères appartenant à |ilusicurs individus seraient parqués dans différents endroits.

43. Le cens im|K)sabte est constitué toutes les fois ipi’un seul individu

DE LA TAXE DES PAUVnES

(loss^do le uonibre d'animnuv voulu, vt lors nu^nir qu'ilü .seraient |>arqués dans diiïtircnls lieuv.

!ih. 3* Lt's animaux ne sont soumis h la taxe qu'aulnnl qu’ils sont nourris à la vainc pAture, « <dm.

&5. IjCS animaux adultes nourris au fourrage cultivé, vert ou sec, et les jeunes animaux, tant qu’ils ne sont ps sevrés, sont exempts de la taxe.

AC). L'animal doit demeurer à la vaine pâture pndant tout le cours «l'une annt^ liqple, et sans aucune interruption; si, dans l’intervalle, il est nourri de fourrage ruitivé, ne fût-ce «|ue pendant un jour, le cours de l’annt^ sera interrompu ipso facto, et ne datera que du jour où ranimai aura été remis ù la vaine pâture. (Art. 54.)

67. Une poignée de fourrage donnée accidentellcroent à un animal en vaine pâture n’a pas pour effet l’interruption de l’année légale.

48. Quelques légistes sont d’avis <|uc l’animal nourri alternativement de fourrage et de vaine pâture demeure soumis â la taxe, s’il a été plus souvent nourri à la vaine pâture qu’au fourrage , pendant le cours de l’année légale, et qu’il en est exempt seulement dans le cas contraire; mais l’opinion exposée â l’article 46 semble mieux fondée.

4g. Si, pendant le cours de l’année légale, l’animal s’est, de son chef, nourri de fourra);e, sans la participation de son maître, le cours de l'année légale sera interrompu, et il ne recommencera h courir que du jour où l’nnitnal aura été remis à la vainc pâture.

5o. Le cours de l'année légale sera encore interrompu si, par quelque motif indépendant do la volonté du maître', l’animal, ne pouvant être mis B la vaine pâture, est nourri forcément au fourrage, soit par le maître, soit par un étranger, autorisé ou non.

5t . 3’ L’animal doit faire partie do la propriété du maître depuis une aimée légale et révolue, el liât. (.Art. 54.)

33. l'amii les choses imposabbvi d’obligation, tes bestiaux et les monnaies d’or el d'argent ne sont soumis à lu luxe <|u’aulanl qu’ils ont été en la possession d'une seule personne, <|ui en est propriétaire, pendant tout le cours d’une anm^c légale.

53. Parmi le.s choses sur lesquelles la taxe n’est que de simple recom-

’ Tel «pie la guerrr ou la neige.

DROIT MÜSrLMAN.

niand»ljun, le capital ciiiployc dans Iv comiiicrrc et les juiiiciils ii’y seront soumis que sous la condition citée à l'article précédent.

• 5/i. L’année léf'alc est de onre mois lunaires révolus, et »e compte à partir du jour de l'acquisilion , par le propriétaire, de la chose imposable, jusi|U*à l'apparition de la doucième lune suivante. Le payement du la taie est obli);atoire à ce moment même, sans rpie le croyant ait à tenir compte des jours fractionnaires du premier mois.

.09. Si l’une des conditions requises pour l’obligation de la taie est enfreinte |>endanl le cours de l'année légale, elle sera prescrite ip*o facto, et ne recommencera en entier qu'à dater du jour où toutes les conditions seront de nouveau réunie.s. ( àrt. i . -i , 33 , -à û , ti i .) Si le propriétaire d’un nombre de têtes de bétail au-de,ssous de celui qui estevigé pour le cens, le complète d.ms le cours de l’année, ou si, possédant le nombre voulu, le propriétaire échange une tête de bétail contre une autre tête de même genre ou de même espèce, il ne sera pas. selon toute probabilité, obligé de payer la taie. Quelques légistes sont d’avis que, si le propriétaire a agi ainsi dans le but de se soustraire à l’obligation, il demeure passible de la taie; mais la première opinion est mieuv fondée.

Les jeunes animaui ne seront point comptés avec leurs iiièn^s; l'année légale commence, pour chacun d’eux, à courir du jour où ils sont mis à la vaine pâture. (.Art. Aâ.)

5^. Quiconque, après l'eipinitinn de l’année légale, aura, par négligence, laissé pi'rir un des animaux constituant un crus imposable, demeurera responsable de la quotité de la taie.

58. Si, dans le cas précédent, le propriétaire n’a pas été coupable de négligence, il ne sera tenu qu’au payement de la taxe, sans déduction proportionnelle de la laïc de l'animal <|ui a péri.

5q. Le propriétaire cpii apostasie, pendant le cours de l’année légale, n’est pas tenu de payer la taxe; l'obligation incombe à ses bériliers; mais r,mnée légale tre commencera, pour eux. qu’au jour de leur envoi en possession. (Art. ih, el Siccissioxs.) .Mais si le propriétaire n’apostasie qu’après l’expiration de l’année léf^e, il sera tenu de payer la taxe.

6o. Si l’apostat est né de parents infidèles, il n’échappera pas à l’obligation, et .sera tenu de paver la taxe, à rexpiralion de l'année légale.

.«i toulcfols le een» est demeuré duns les londitions qui le rendent imposable.

Cl. V Les bestiaux ne sont .soumis à la l,iic qu'autani qu’ils n'ont pas été employés à des travaux quelconques, pendant le cours de l’année légale.

6s. Les animaux employés à quelques Irarniix ne sont pas soumis h la taxe, quoiqu'ils soient nourris h la vaine pÂlurc.