I. — Üisrosmoas «Kiir.iu.Es

gA. La laie des pauvres n'est obligatoire sur les monnaies d’or que sur une somme de vingt dinèrs au moins La taie sur cello luirnme est de dii karais d'or, et ne peut être augmentée qu'avec l'augmentation successive de quatre dinars sur la somme primitive de vingt dtnàrs. La taie supplémentaire est filée B deui karats d'or pour chaque somme de quain* dinArs d’or eicédanl le cens primitif,

gS. En résumé, il eiiste deu.v cens imposables pour les monnaie.s d'or : le premier de vingt mUkâl, et le second de chaque série de quatre mâlidt en sus du premier cens. Ces séries de quatre midril ne sont Imées qu’à la somme fiiede deu* karais d'orchariine, quel qu’en soit le nombre. Selon quelques légistes, le premier cens ne [iciil être constitué que par une smiiiiie de quarante dinârs au moins, imposable à un dluâr; mais la première opinion si-iuble mieux fondée*.

' \jp dimr était une monnaie d’or ilii 7 s gcaiiiines, et la laie relui de 18 renti. poidsd'uniMMtil/légal,é<|uivalaiitA3'*,Co, graniines. ( Art. 97.)

et roinpi-enant vingt karais. I.e cens im- * l,'iui|i<U sor les monnaies d'or est poMlile rqirésanle donc un poids en or de donc de o i/s |M)nr 0/0. mais n’est nlili-

ItROIT MI’SiaVUN.

«((i. I^a laii> di's pauvres n'est ubli)'aliiiru sur les nioniiai<'S <l'arj>enl que pour une somme «le <l«•u\ ri’iiLs dirhri» au moins et elle est de cinq dirthi sur celle soniroe. et «l'im dirhèm sur rhatpie sorami' de quarante dirhèm en sus de la première. En ri'sunii''. il existe deux cens imposables pour les monnaies «l'ar^jent : le premier de denv cents dirhfai , et le s«*rond de chaipie somnu* de «|uarante dirhfm en sus du premier, \nrun impôt n’est dô sur les Trartious des deux cens ini|>osables.

«Cj. F.e dirAiin li'(;al l'sl ili* six diink, rliacnn de huit grains «l'orge «le moyenne gross«Mir. Dix dirhrm é>|uivalent A sept mûLiil, poids b'gal

«(8. La taxe «les pauvres sur les matières d'or et «l'argent n’est obligatoire «|ue sur les m«tunai«‘s fraïqules, jKirtant l’empreinte l«‘gole et iisiti'-c dans le pays.

«I«j. La taxe est obligatoire qxiand la somme composant le cens inqmsable est demeurée intégralement en la possession d'un seul et même propriétaire pendant une année b‘gale révolue. (Art. Bt-Go, i la.)

ion. Il y aura prescriptmn contre l'obligation quand, dans le cours de l’année l«'gale, les s«immes auront été diminué«‘s, ou «pian«l les monnaies ipii les «'«inqioseiil auront été rliangé«>s contre «l'autn's semblables ou d'espèce «lilîérente.

10 1. Il y aura encore pix'scriplion contre robligatiim quand, dans le cours de l’ann<V légale de possession, le propriétaire aura été empéché d’exercer son droit de propriété sur la quotité im|)osable, soit par un motif légal, tel que sa constitution en mainmorle. soit par force majeure, par exemple !«■ vol. ( Art. i i et an.)

loa. I«i taxe n’est pas obligatoire .sur l«-s bijoux d'or et «l'aigent «lont l'usage est autorisé, tels <|ue les bracelets [mur les femmes, et les ornements de la poignée et du fourreau du sabre, pour les hommi’s. lai taxe n’est pas obligatoire mm plus sur les bijoux «lotit rusag«v est interdit, tels

galiare que sur un iiiuoiimni «le vingt n*’.rio. soit s i/s p. o/o. La pnqsTlinii dliidrs. (le Tor il rnigeiil aurait «loac Mé de i A 7

' Le «/«ctéiN êlnil une monnaie «far- dans le» prwoirTS tcMiips «le rislaiiiisoie. gent du poids de »*','i-( environ; te cens | tri. 97.)

iiiipniudile re|in«senle dooc itn pouls en ’ ta* mrsidt du coinrneire est un (loids

aqfeiildeSot (piiuiriies. cl lu tnveirlni de de

DE l\ TWV. DES PAIVBKS.

r|ue les anneaux do jaiiihe pour les linmmr.s, ri lr>> reinlures «l'ar mi d argent pour les femmes; sur la vaisM'Ilo d*ur ou d’argent, sur les instrnmenis de dissipation fabriqués avec l'un ou l’autre des deux métaux précieux. Quelques légistes sont d'avis de n^rnuiinander la taxe sur ces deux derniers objets. I«{i taxe nVst pas obligaloire sur les lingots d'or et d'argent, ni sur ces métaux réduits en poudre mi en pnr( elles.

io3. Oiielqiies légistes sont «l’avis que le propriétaire nVst pas soustrait à l’obligation de payer la (axe, si, «latis le but d’y «'chapper. il a converti, pendant le cours «le rniinée bégaie, les monnaies «mnsliliiani un cens imposable, en objets qui en sont exempts. .Mais nous croyons que, dans ce ras, on doit se borner à recommander le pavement «le in (axe.

lofi. Quami la transforinalion des somnies ioiposahles en objets d*«vFfévrcric n’a lieu qu apres une année légale révolue de possession, le pn>pHétaire n’est pas soustrait h l’obligation de payer la taxe pour l'année écoulée.