Le voyageur, (jjI rhn ol sebil, et l’étranger

el zryif, venus dans le p.iys pour affaires, et t|ui, quoique dans l’aisance chez eux, se trouvent momentanément dépourvus des moyens d’y retourner, composent lu septième catégorie <les avants droit au |(rodiiit de la taxe des pauvres.

i8y. Quicompie sc trouve dans le cas cité à l’article pnVédenI a droit à l’assistance sur le ]>rnduit de la taxe, à enudition que le motif du voyage soit légal, et il lui sera remis une somme siiHisanle pour pourvoir aux frais de retour dans son pays, üans le cas où la somme remise excéderait le montant des frais du voyage, l’assisté serait tenu de restituer le surplus. Celle o|iiniun est contestée,

IL — Dks 01 AUîés BEonsES roin coxstitieb le droit des isdividvs xppExés

À PARTir.lPER .xr PHODl IT DE LA TAXE DES PACVBES.

iqo. Les qualités requises chez l'avant droit des sept catégories précitées sont : 1° la possession de la foi musulmane orlliodoxe. L’inlidèle et le schismatique ne peuvent être admis à participer au produit de la taxe.

lyi. hn l'alisenre de musulmans orthodoxes, il est permis de distribuer aux schismatiques la quotité de l’aumône spéciale à la fêle cf Jètr. (Voyez ci-après section IL)

lya. Les enfants issus de patents orthodoxes ont droit nu produit de la taxe, h l’exclusion de ceux qui sont nés de parents schismatiques.

I y3. Tout musulman schismaliipie qui, après avoir distribué sa quotepart de la taxe à ses coreligionnaires, embrasse la vraie foi. pourra en exiger la restitution.

I y/i. 9” Les bonnes imeurs, e/ edtilet. Ce terme a reçu plu.sieurs

' C’est-à-dire yiie, en rnhsence de rimâm, personne n'a le droit de nommer tes percepteiii's, ni les dislrilmteiirs de la taxe, chacun devant distribuer sa cote personnelle. I,a guerre sainte ne poux'ani.

sauf les cas prévus à l'article 186. être proclamée en rahsencc de ce personnage, il s'ensuit qu'il n'y a pas lieu d'assister les infidèles auxiliaires.

DK I. V TA\K DKS l'AI.’\ ItKS.

<l('lliiitions : selon quelques l^jpstes, il faut cnlendre l'ahslenlioii de toute infraction majeure, telle que l’usage du vin, la fornication, etc. sans tenir ronipte des infractions niineiircs, qui, ce|ieiidanl, constituent une prévarication-, selon d’autres, dont nous partageons l’opinion, on doit entendre par les lionnes nneurs l’abstention de toute infraction, soit majeure, soit mineure.

i()5. 3° Quiconque a droit à une pension alimentaire de la part du propriétaire imposable, n’a pas qualité pour particijier an produit de la la.\e: tels sont l’a.scendant et le descendant directs, l'époiise et l’esclave du propriétaire imposable. (Art. 170-17'!.)

i()li. Toute personne autre que celles qui sont citées à l'article précédent a, quel que soit son dejp-é de parenté avec le propriétaire imposable, ilroit à la participation au produit de la taxe; tels sont le frère, l’oncle, etc.

197. Cliacunc des personnes citéi-s à l’article kjü peut être admise à participer au produit de la taxe, quand elle est préposée à la perception ou à la distribution de ce produit; quand elle fait partie des combattants dans la guerre sainte; quand elle est in.solvable; ipiaiid elle est esclave mokilieh, ou enfin, quand elle se trouve dans la se|>tième cati-goric des ayants droit. (Art. 188.) Mais, dans ce dernier cas, elle ne recevra que ce qui lui sera nécessaire pour rentrer dans .son pays, déduction faite des frais alimentaires, tels que les déjienses pour l’achat d’une monture.

i(|8. /r Aucun membre de la famille bascbernile' n’a cpialité pour participer au produit de la taxe des pauvres, à moins que le contribuable distributeur n’appartii-nne à cette famille.

ig!]. Si la |iart réservée à un Hasrlieinlte, sur le produit de l’inipôt du cinquième, est insulfisante pour scs besoins, il lui sera permis de recevoir le complément sur le produit de la taxe des pauvres, mais, selon quelques légistes, dans la mesure du strict nécessaire. ( Vovez Tàxe ne

CIUQUlknB. )

300. Le Ha.scliemite peut recevoir de toute personne (pielconque toute aumône autre cpi’une aumône obligatoire’.

30 1. Les personnes auxquelles il est interdit de recevoir raumône

' Faaiille ilu Prophi-tc. hiens, et celle (pii est spécinlc A la fêle

* Cesl-t(-rlire celle de In taxe sur les et /ê/r.

DitniT \irsn.\u\.

obliyiiloire soiil cxrliiMVfiiii’nl les Hnscheiiiiles, cVst-à-<lire les tlesceiidanls adiiels il’Alioii Tàlel)', «l’Abbâs, d'KI Ilàris cl d'Aboii Labb

CIIAIMTRK VIII.

ORS PEKSIlNNF.S yll nOlVKNT ÜISTRIBl'En LE PRODI IT DE U TXXE.

□ 03. be priidiill de la taxe |ieul Aire distribué par le rontribiiable, |>ar riiiiiiin, ou par le fmiclioiinaire ])ré]iosé à cel elTel.

30.3. I.e contribuable peut procéder personnellement à la distribution et à la répartition du produit de sa cote personnelle, ainsi que de celle de ipiiconquc lui donne mandat A cel elTet; mais il est préférable de se remettre de ce soin à l’iniàm, surtout pour les produits livrables en nature, tels que les lu-stiaux et les fruits de la terre.

aoA. Quand l’iiuAm requiert la remise de la quotité de la taxe, le propriétaire est oblij’é de la remellre, si toutefois il n’en a pas encore disposé. Qiiebpies juristes sont d’avis que, en ce cas, le produit déjà di.stribiié doit être restitué et remis à l'iniàni ; mais la première o|>inion semble plus probable.

soi). Le tuteur <lu mineur jouit des mêmes droits que le propriétaire, relativement à la distribution du produit de la taxe. ( Art. 30S-3oA.)

3o(). L’iniàiii est tenu, d’obligation, de nommer une personne chargée de percevoir le montant de la taxe qui doit, d’obligation, lui être remise sur sa réquisition.

307. Quiconque, étant recpiis par le percepteur de livrer la taxe, atlirme en avoir distribué le montant, sera cru sur sa déclaration, .sans être obligé de produire 1a preuve, ni de faire le serment.

308. Li- répartiteur désigne par rimàni ne |)eut exercer ses fonctions, sans y être préalablement autorisé |)or ce personnage.

aoq. Le répartiteur, après avoir reçu de l’imàni raulorisation de procéder à la distribution du produit do la taxe, peut prélever d’abord la |)art qui lui est personnellement attribuée. (Art. 167.)

3 10. En l’absence de rimâni, le produit de la taxe doit être remis au

' Père <tc l'imAni .Vli, gendre du Prophète. — ’ Tou» trois oncles du Prophète.

UE (.A TAXE DES PAl’A HES.

jurisconsulte c|ui aura la confiance de la comniumiiitiS parce qu'il offre le plus de ([aranlie pour la dislrihulion liifjale entre les divers ayants droit'.

□ 11. Le produit de la taxe doit, de priifiirence, l'tro di.stril)ué dgalemcnt, par le conirilmable, entre les sept catégories déterminées d’ayants droit et entre les ayants droit de chaque catégorie. (Chap. vu.)

a I a. Il est cependant permis de répartir la ipiotité de lu taxe entre les ayants droit d’une seule catégorie, et même de la remettre à un seul.

a I 3. Il n’est pas permis d’admettre dans l’une ou dans l’autre des sept catégories un absent, ni un étranger, excepté à défaut d’ayants droit domiciliés dans le pays. La distribution ne peut être différée, à moins d’empêchement absolu.

□ I ^1. Toute infraction à la disposition précédente constitue une faute grave, et le contrevenant demeure responsable du produit de la taxe illégalement distribué ou retenu.

ai 5. La di.sposition précédente s'a|qdique aussi A quiconque refuse de délivrer à l’ayant droit ce qu’il a reçu pour lui, à l’exécuteur te.slameiitaire qui ne remplit pas la volonté du défunt, et à quiconque remet la. quotité déterminée à tout autre (|u’à l’individu désigné par le propriétaire.

a I 6. En l’absence d’ayants droit domiciliés dans le pays, le produit de la taxe peut être distribué à des étranjp'rsy demeurant, sans que le distributeur en soit responsable, lors même que ce produit périrait, à moins qu’il n’y eût de sa faute.

a 17. Lu (juntité de la taxe sur des biens situés dans un lieu autre que celui du domicile du propriétaire doit, de préfén’nee, être distribuée sur le lieu même; mais le propriétaire a la faculté d'en distribuer la valeur aux ayants droit qui habitent dans le même lieu que lui.

a 18. Quiconque transporte ou fait transporter la quotité de la taxe du lieu où sont situés les biens imposables au lieu où se trouve son domicile, en demeure responsable, au cas où elle périrait.

ai(|. L'aumùne obligatoire du jour de la fête el Jètr doit, de préférence, être distribuée dans le lieu qu’habite le propriétaire, lors même que

' On voit ici une trace de l’origine du pouvoir des cliefs du ctergé schyite.

Dliorr MUSULMAN.

leA

les biens sur b’squcis est prélevée celle aumône seraicnl situés ailleurs, parce tpie rauniône esl obligatoire pour le propriétaire, cpii en répond. (Section II, art. 97J.)

990. Ouiconque a assigné, comme quotité de l’aumône obligatoire de la fête el filr, des biens situés dans un lieu autre <pie celui de son domicile, et la fait transporter chez lui, en demeure responsable si, pendant le trajet, elle péril, el s’il s’est trouvé sur le lieu des ayants droit à cette aumône. ( Art. 97.0.)