DE LA TAXE DES PAUVRES

<136. Le minimum de la part d’un indi|'cnt est celui qui est fixé pour le premier cens imposable des monnaies d’or et d’arijenl» soit dix karats d’or pour les premières, cl cin<| dirham d’argent pour les secondes. Certains juristes sont d’avis que ce niiniimmi est celui qui est fixé pour le second cens imposable, soit dctH karats d’or sur les monnaies d’or, et un dirhèm d’argent sur celles d'argent; mais la première opinion est mieux fondée. (An. 94-97.)

997. Le luaximutu de la |>art de l'indlfjonl e.st illimilë, .si la remise lui en est faite en une seule fois; mais, si elle a lieu à plusieurs re|)rises, la somme totale ne devra pas excéder les besoins de l'a.ssisté pendant une année. L’assisté sera tenu, d’obli(;ation, dç rc.stituer l'excédant, s’il y a lieu, et il lui est interdit de le retenir.

998. L’imàm e.st tenu, d’obligation, de prier pour le propriétaire, au moment où il en reçoit la quotité de la taxe. Quelques légistes, dont nous partageons l’opinion, se bornent à recommander celte prière.

999. Le croyant doit éviter de s’appro|)rier volontairement les eboses qui sont destinées, par lui ou par un autre, à l’aumùiie obligatoire ou volontaire. Il est permis de s’approprier ces eboses, quand elles sont acquises par voie d’héritage ou par toute autre voie légale semblable.

980. Les bestiaux destinés à être donnés en aumûne ou à litre d’impùt seront marqués sur la partie la plus charnue, ou la plus apparente de l’animal : les moutons , à la racine des oreilles ; les breufs et les chameaux , sur la cuisse. La marque doit indiquer la destination spéciale de l’animal, soit celle de la taxe des pauvres, soit celle de l’auinènc ou celle de l’impùt.