S. Thomas, Dé Regim. princ, 1. III, c
vidus, de conquérir par eux-mêmes certains biens et certains avantages que la vie sociale peut seule leur procurer. Or, il est évident qu'aucune société ne saurait exister, ne saurait même être conçue sans un pouvoir suprême, sans une autorité qui commande aux esprits et aux cœurs, et diiige efficacement toutes les actions et toutes les aspirations vers un but commun. Donc le pouvoir social, comme la société elle-même, résulte des principes de la nature humaine et tire son origine de Dieu.
Dieu, maître souverain de toutes les choses créées, étend aux hommes, avec une particulière bonté, les soins de sa Providence. Ce qu'il désire, c'est que tous jouissent en paix des avantages d'une vie aisée, honorable et vertueuse, et que les biens et les progrès matériels servent comme de base aux biens et aux progrès de l'ordre spirituel. Prospérité terrestre sagement ordonnée à un but surnaturel, telle est la fin que les peuples dans la pensée de Dieu et l'économie de son gouvernement doivent poursuivre. Mais cette fin si noble et cette destinée si haute, comment Dieu eût-il pu l'assigner aux nations, et en faire la règle suprême de leurs efforts, sans créer, en vertu du même acte, l'autorité souveraine chargée de les y conduire? Le désir de la fin entraîne celui des moyens ; et la marche naturelle et irrésistible qui emporte l'humanité vers le bonheur social implique et démontre l'origine naturelle aussi et providentielle du pouvoir 1.
Que si l'autorité était de droit humain, d'institution libre, positive et contractuelle, comme le prétend Rousseau, on ne comprendrait pas qu'elle eût le pouvoir de lier les consciences, et de leur dicter, sous peiné de faute grave, l'observance régulière des lois. Dieu seul, dont le regard profond pénètre tous les cœurs et dont l'absolue puissance peut châtier tous les crimes, possède éminemment et essentiellement ce pouvoir. L,' homme par lui-même, et indépendamment du législateur incréé, ne peut le revendiquer ; et si l'on voit les princes l'exercer chaque jour, et asseoir sur ce fondement les législations civiles, c'est qu'ils l'ont reçu de Dieu, et que l'autorité humaine n'est qu'une émanation, voulue par la nature, de l'autorité divine elle-même.
Précieux enseignement d'où le pouvoir tire sa force et son prestige, et qui devient le plus solide rempart de l'ordre et de la paix. Rien en effet n'est plus propre à entourer de respect et à couvrir d'une auréole de dignité et de grandeur la personne des souverains et des gouvernants, que de les représenter comme les ministres du Très-Haut et les instruments de ses œuvres. Sous l'empire de cette pensée, les peuples obéissent par devoir, non par crainte, par amour, non par bassesse. Volontiers ils acceptent, lorsqu'ils ne le
i. Ouv. cit., 1. III, c. 3.
bénissent pas, le joug d'une autorité si intimement liée à celle de Dieu, et qu'ils ne peuvent ni mépriser ni fronder sans se rendre coupables envers leur Créateur.
Telles sont, concernant l'origine du pouvoir, les doctrines aussi justes que fécondes exposées et inculquées au monde chrétien par le pape Léon XIII. — L'illustre Pontife ajoute que non seulement l'Eglise s'est toujours efforcée d'en pénétrer l'esprit des peuples, mais que de plus, par son zèle, elles les a fait entrer dans leur vie et dans leur mœurs. Aussi, dès les premiers siècles, alors que la société était encore aux mains des empereurs païens, voyons nous les chrétiens, dociles aux enseignements du Christ et de leurs pasteurs, bien loin de conspirer contre les pouvoirs établis, se distinguer par une noble et franche obéissance. Les premiers à remplir tous leurs devoirs de citoyens, à marcher et à combattre sous les drapeaux de l'Etat, ils étonnaient le monde par cet esprit loyal et soumis que même l'injustice des plus violentes persécutions ne pouvait ébranler. On leur avait appris à voir dans l'autorité, quels qu'en soient les dépositaires, un reflet et une image du souverain domaine de Dieu.
Plus tard l'Eglise, en consacrant les rois et en donnant son appui au grand empire d'Occident, mit en plus haut relief cette importante vérité. Les princes, reconnus par elle, étaient des personnes augustes : sa main, en les couronnant, déposait sur leur front le triple diadème de la légitimité, de l'autorité et de l'honneur.
Il y a loin, on le voit, de ces enseignements aux étranges théories du Contrat social. Parce prétendu contrat, le peuple, en qui on place originairement le pouvoir, s'en serait librement dépouillé pour constituer, par la somme des droits privés et des volontés individuelles, un droit commun et une volonté générale. — Ce système, comme le remarque très justement le Pape dont nous analysons la doctrine, pèche par la base ; il s'appuie tout entier sur l'hypothèse fausse et absurde que la vie sociale n'est pas naturelle à l'homme — De plus dans aucun texte, ni aucune page d'histoire, on n'a jamais découvert le moindre vestige du pacte solennel cher à Rousseau. Et pourtant si ce contrat était réel, il eût marqué une date importante, et il eût laissé des traces visibles dans les annales primitives des peuples. — Qui n'avouera enfin l'insuffisance radicale d'une telle convention, fondée sur de tels principes, pour conférer aux pouvoirs publics cette force et cette dignité que requièrent les intérêts si graves dont les gouvernements sont chargés ?
Une conclusion manifeste s'impose : c'est que l'autorité prend sa source dans la nature, ou mieux en Dieu lui-même, et non dans la multitude. Et l'on ne peut donc dire que le peuple est souverain, en ce sens du moins qu'il soit lui-même la cause ou le principe du pouvoir.
L'est-il en cet autre sens que le pouvoir réside essentiellement en lui, c'est-à-dire que lui-même en soit le sujet, le dépositaire possible, réel, et même nécessaire? C'est ce que nous allons voir.
Quelques auteurs catholiques, même de grand renom \ n'hésitent pas à affirmer qu'étant données certaines conditions sociales, et dans les pays aux formes démocratiques, le peuple tient lui même le pouvoir, et qu'alors les chefs et les membres du gouvernement ne sont que ses délégués.
Les radicaux et les partisans outrés du régime parlementaire vont plus loin. Poussant cette opinion jusqu'aux limites extrêmes, ils veulent en faire la base régulière et universelle des sociétés humaines, légitimement organisées. Chaque matin leurs journaux, avec un lyrisme ardent et de ronflantes périodes, célèbrent à l'envi les droits du peuple, l'intelligence du peuple, la puissance et la royauté du peuple.
C'est le peuple qui est le maître. Rien ne se peut faire que par la volonté du peuple.
Hâtons-nous de peser, dans la balance de la philosophie chrétienne et de l'enseignement catholique, ce principe solennellement formulé par la Révolution, mais éclos, bien avant, des théories de Luther.
Léon XIII, avec cette clarté, cette netteté de langage, et cette vigueur de pensée qui caractérisent tous ses écrits, a fixé en peu de mots, sur ce point comme sur tant d'autres, le sens exact delà vraie doctrine. Voici ses propres paroles : "Il importe, dit-il, de remarquer ici que ceux qui président aux destinées de la république peuvent, en certains cas, sans que l'enseignement catholique s'y oppose, être choisis de par la volonté et le jugement du peuple. Mais par ce choix, on désigne le prince, on ne lui confère pas le droit de commander ; on ne délègue pas la souveraineté, mais on détermine qui devra l'exercer. 2"
1. Parisis, La démocratie devant V enseignement catholique, second cas de conscience ;— Cavagnis, Institutiones juris publiez ecclesiastici, t. I, cap. i, art. 2.
2. " Interest autem attendere hoc loco, eos qui reipubliese prsefuturi sint posse in quibusdam causis voluntate judicioque deligi multitudinis, non adversante neque répugnante doctrina catholica. Quo sane delectu designatur princeps, non conferuntur jura principatus ; neque mandatur imperium, sed statuitur a quo sit gerendum " (Encycl. Diuturnum.)
Ces paroles, à coup sûr, ne doivent pas s'entendre seulement du chef de l'Etat ; elles regardent tous ceux qui, à un titre quelconque, ministres, législateurs ou juges, participent réellement à l'autorité suprême. Or, on ne saurait concevoir réfutation plus claire, ni condamnation plus formelle de la théorie du peuple souverain, c'està-dire du peuple exerçant, soit par lui-même, soit du moins par l'organe de ses représentants, le pouvoir dont on le fait l'inviolable dépositaire. Léon XIII dit : le peuple peut, sous certaines formes politiques, nommer ceux qu'il désire voir placés à la tête du gouvernement ; mais ce choix n'a pour but que de déterminer le sujet de V autorité, il ne va pas jusqu'à conférer ni jusqu'àdéléguer le pouvoir lui même. Donc ce pouvoir, dans la pensée de l'Eglise, le peuple ne le possède pas.
L'illustre Pontife du reste, en véritable maître de la science catholique, n'a pas voulu se borner à poser une distinction et à proscrire une erreur. Nous savons, par ses paroles mêmes, quelles raisons décisives exigent cette distinction et militent contre cette erreur. "Quant à la souveraineté, dit-il, 1 qu'on prétend, sans tenir aucun compte de Dieu, résider de droit naturel dans le peuple, si elle est éminemment propre à flatter et à enflammer une foule de passions, elle ne repose sur aucun fondement solide, et ne saurait avoir assez de force pour garantir la sécurité publique et le maintien de l'ordre. En effet, sous l'action de ces doctrines, les principes ont fléchi à tel point que, pour beaucoup, c'est un droit politique imprescriptible que de pouvoir soulever des séditions. L'opinion prévaut que les chefs du gouvernement ne sont que des délégués, chargés d'exécuter la volonté populaire ; d'où cette conséquence, que tout peut changer au gré du peuple, et qu'il y a toujours à craindre des troubles."
La soi-disant souveraineté du peuple s'appuie sur un principe faux.
Elle comporte en elle-même des absurdités patentes.
Elle entraîne pour la société les suites les plus désastreuses.
Tout d'abord, en effet, quelle est la base de cette théorie ? — C'est que, les hommes étant égaux entre eux, aucun d'eux n'a par nature et, avant toute élection, le droit de commander ; d'où il suit que ce ce droit réside essentiellement dans la multitude elle-même, — Or, cet argument spécieux s'écroule au premier souffle. Si les hommes sont égaux dans un sens purement abstrait et au point de vue de l'espèce, le sont-ils pareillement quant aux droits que les faits confèrent, ou quant aux dispositions requises pour commander 2 ? Nous
i. Encycl. ImmortaJe Dei.
7. Satolli, Prima principia juris publici ecdesiasiici, lect. II.
ne pouvons l'admettre. Il y a, indépendamment de l'élection pepulaire, certains faits et certains éléments sociaux, par exemple une juste conquête, la succession au trône, d'où procède légitimement le pouvoir monarchique ou aristocratique. En outre, là où le peuple est aimis à désigner par son suffrage le sujet de l'autorité, on ne saurait prétendre que cette autorité réside radicalement et indistinctement au sein de toute la nation. Dans l'ordre des faits comme dans l'opinion des hommes, le droit décommander s'attache d'ordinaire, par une sorte de loi secrète et de privilège naturel, aux personnes que leur rang, leurs talents, leurs aptitudes mettent le plus en état de procurer le bien commun 1. Aussi, peut on affirmer que ces personnes formées, sans le savoir peut être et par un dessein de la Providence, à l'art du gouvernement, possèdent comme en germe et en disposition le pouvoir. Advenant l'élection du peuple, Dieu lui-même ou la nature leur en confère l'honneur, mais non la multitude qui n'est qu'un instrument appelé à faire ce choix.
C'est ici le point capital. Le peuple, disons-nous, ne fait que déterminer le sujet de l'autorité; il ne saurait lui-même en être le dépositaire. Voici notre raisonnement.
La Providence, dont les œuvres témoignent une si parfaite sagesse, n'a pu établir que l'autorité d'où dépend la vie nationale, fût Tapanage d'un sujet incapable, par lui-même, d'en remplir les fonctions. Or. dans une société sortie de son berceau et des conditions premières de l'enfance, qui osera nier l'impuissance ordinaire du peuple à gérer les affaires d'intérêt général, à gouverner et à commander? Les classes inférieures, pauvres, nécessiteuses, occupées journellement des premiers soins de la vie, et même les classes moyennes, adonnées à l'industrie, à l'agriculture et au commerce, auraientelles, par elles-mêmes, chaque fois qu'il en est besoin, les loisirs suffisants pour prendre part aux affaires publiques? Et supposé que cela fût, trouverait-on en elles les qualités d'ordre moral nécessaires au gouvernement et au développement d'un pays? Nous ne le croyons pas. L'homme du peuple peut bien, il est vrai, sans autres lumières que le bon sens, diriger avec succès certaines affaires purement locales, par exemple celles qui concernent le muni ci pe ou la commune, mais en règle générale (les exceptions ne comptent pas) son esprit inculte et borné, et peu habitué à généraliser, ne saurait s'élever jusqu'à l'intelligence des intérêts communs à toute une société.
D'ailleurs, selon la remarque d'un éminent légiste 2, toute souve-
1. Taparelli, Essai théorique de droit naturel, t. I, 1. 2, ch. 7.
2. Antonio Barri, Le teorie politiche di San Tommaso e il moderno diritto pubblico, c. III.
raineté suppose une matière sur laquelle elle s'exerce, et cette matière ne peut être que le peuple lui-même. Alors ou il faudra dire que le peuple gouverne sans avoir de sujets, ce qui est manifestement absurde ; ou il faudra admettre que lui-même est à la fois le gouvernant et le gouverné, ce qui entraîne les inconvénients les plus graves.
Auss le>- défenseurs de la souveraineté populaire se voient-ils obligés de recourir à une distinction ; ils disent que le pouvoir demeure à la vérité entre les mains du peuple, mais que celui ci, ne pouvant l'exercer, le délègue à ses représentants. — Cette distinction n'est que captieuse et doit être rejetée. Léon XIII, nous l'a vu, refuse nettement d'admettre que, dans la société, ceux qui gouvernent ne soient que des délégués ou mandataires de la nation. Ncque mandatur imperium. — Et, en effet, comment soutenir qu'il y ait dans la nature, de par la volonté divine, une puissance ou une cause incapable de remplir elle-même la fonction qui lui convient, mais devant pour cela solliciter sans cesse le secours d'une autre cause? Or, tel serait le cas du peuple souverain, possédant d'une part l'autorité suprême, de l'autre, toujours contraint d'en confier l'exercice à un petit nombre d'hommes.
Pareille délégation serait-elle véritable ? et, dans les manifestation du suffrage populaire, ne faut-il pas plutôt voir le jeu secret d'une loi qui veut que l'autorité se concentre quelque part sans être le partage de tous? D'ordinaire, le mandat n'est qu'une mesure spéciale et un moyen d'exception auquel le mandant peut être forcé par les circonstances de recourir, mais qui ne découle ni de sa nature ni des lois communes de son existence. Pourtant, dans la théorie que nous combattons, le mandant, c'est-à-dire le peuple, en vertu même de ce qu'il est et des lois qui le régissent, serait sans cesse contraint de se départir des fonctions du pouvoir. Le recours nécessaire à une délégation, humiliant aveu d'incapacité gouvernementale, formerait l'état normal et la condition obligée d'un pareil souverain. L'anomalie est frappante ; elle répugne au bon sens et à la plus simple logique.
Enfin, à ces raisons déjà si concluantes viennent s'ajouter les conséquences funestes qu'amène fatalement, au sein des sociétés, la souveraineté populaire. Deux choses distinguent, entre toutes, les nations florissantes : la stabilité et la paix. Là où le gouvernement est stable et où les lois ne changent pas au gré de tous les caprices, le pays se développe, sans secousses et sans violences, marchant d'un pas assuré vers de légitimes progrès. La paix règne partout, dans les esprits et dans les cœurs ; et s'élève-t-il parfois des différends fâcheux propres à la troubler, l'autorité sociale, libre et indépendante du joug des factions, est assez forte et assez respectée pour rétablir le calme. Mais qu'on place le pouvoir aux mains de tout
un peuple, d'une multitude aveugle, passionnée et turbulente, ne sentant au-dessus d'elle aucune main qui la bride, ni aucun frein qui la retienne; dès lors, c'en sera fait de l'harmonie sociale. "Sous l'influence de ce stimulant, les passions redoubleront d'insolence, et au grand détriment de la chose publique, se porteront par une pente naturelle à de sourdes menées et à des séditions ouvertes 1. " L'expérience de ce siècle nous en offre de nombreux exemples. Jamais peut-être, en effet, le sol politique n'a aussi souvent tremblé sous le pied incertain des nations. Et cette longue suite de révolutions et d'émeutes n'est, en toute vérité, que la conséquence et la mise en acte des principes pervers semés avec tant d'imprudence dans l'âme des peuples.
Telles sont, aux yeux de l'Eglise, de la philosophie et de l'histoire, les principales raisons qui font de la souveraineté populaire une théorie fausse, malsaine et subversive. Les docteurs catholiques modernes, ceux du moins que le pape honore de toute sa confiance, n'ont pas d'autre enseignement. Nommons spécialement le cardinal Zigliara2et Mgr Satolli 3. L'un et l'autre dans leurs écrits, pour affranchir la vérité sociale de toute solidarité avec la démocratie révolutionnaire, recourent à la distinction faite par Léon XIII, entre choisir le prince et lui conférer le pouvoir
Peut-on en dire autant des anciens scolastiques, notamment de Suarez, de Bellarmin et de saint Thomas? — Avouons tout d'abord que le manque de précision, chez quelques-uns d'entre eux, a pu parfois être cause de lourdes méprises et d'interprétations erronées. Et c'est pourquoi on est allé jusqu'à les considérer comme les pères du principe de la souveraineté du peuple.
Cependant, il n'en est rien. Deux mots feront comprendre la doctrine soutenue par Suarez et Bellarmin. D'après ces théologiens, l'autorité abstraite vient immédiatement de Dieu ; l'autorité concrète, c'est à-dire telle que située dans un sujet déterminé, vient de la multitude, laquelle, l'ayant reçue primitivement de Dieu, la transmet à ceux qu'elle charge d'administrer la chose publique.
Quant à la première de ces propositions, elle exprime, en termes identiques, l'enseignement catholique sur l'origine du pouvoir. Le pouvoir en soi vient immédiatement de Dieu, parce qu'il résulte, sans une nouvelle intervention divine, des principes mêmes de la nature raisonnable.
Le deuxième chef de doctrine peut paraître équivoque, contraire même aux idées que nous préconisons. Toutefois, quand Bellarmin4