VIII
3— Ron. XIII, 1,4.
4— De Civit. Dei, 1. V, ch. 21.
Uns commandent et les autres obéisent, sans que l'on soit laissé aux caprices du hasard... cela tient de la sagesse divine, ” 1
Non, il est faux de dire avec J.-J, Rousseau que le fait d’une autorité ustement Préposée au Souvernement des peuples, soit une chose libre,
tement aucune part. Dieu est la source de tout pouvoir légitime, non seulement comme Cause première, Principe de tout être, ou comme premier moteur, principe de tout Mouvement, mais d’une manière prochaine,
C'est ce que démontrent, d'un côté le langage, l'impérieux besoin qu'ont les âmes de se répandre au dehors et de s’unir entre elles, de l’autre cette impuissance, où se trouvent les individus, de conquérir par eux-mêmes
Or, il est évident qu'aucune société ne saurait exister, ne saurait même être Conçue sans un pouvoir suprême, sans une autorité qui commande aux intelligences, aux volontés et aux cœurs, et dirige efficacement toutes les actions, toutes Jes aspirations vers un but commun, Donc le pouvoir, l'autorité sociale, comme Ja soriété elle-même, résulte des principes de Ja
l'autorité souveraine chargée de les y conduire ? Certes, non. Le désir de la fin implique celui des moyens, et la marche naturelle, constante,
1— Ep. ad, Rom. hom. XXII, n. 1.
2—8, Thomas, De Regim. Prine., 1. IIL, c. 1.2,
irrésistible qui emporte l'humanité vers le bonhenr social, démontre peremptoiremaent l’origine naturelle aussi, nécessaire et providentielle du pouvoir, 1
Que si l'autorité était de droit humain, d'institution positive, libre et contractuelle, comme le prétend Rousseau, on ne comprendrait pas comment elle eût le pouvoir de lier Jes consciences, et d'impose, à leur liberté, sous peine de faute grave, l'observance régulière des lois. Dieu seul, en effet, à qui rien n’est caché, dont le regard profond pénètre tous les cœurs et dont l’absolue puissance peut châtier tous les crimes, Dieu seul, dis-je, législateur incréé, possède éminemment, essentiellement ce pouvoir. L'homme, par lui-même, ne peut le revendiquer, et si l'on voit les princes l'exercer chaque jour, asseoir sur ce fondement l'édifice des lois civiles, c'est qu’ils l'ont reçu de Dieu, c’est que leur autorité n’est qu’une émanation, voulue par la nature, de l'autorité divine.
Précieux enseignement, qui assure au pouvoir sa majesté, son prestige, et devient par là même, aux yeux des sociétés, le plus solide rempart de l’ordre et de la paix. Rien n’est en effet plus propre à entourer de respect, à couvrir d’une auréole de dignité et de grandeur la personne des souverains, des gouvernants, quels qu'ils soient, que de les représenter comme les ministres du Très-Haut et les instruments de ses œuvres. Sous l'empire de cette pensée, les peuples obéissent par devoir, non par crainte, par amour, nor par bassesse, Volontiers ils acceptent, supportent, bénissent même le joug d’une autorité si intimement liée à celle de Dieu, et qu’ils ne sauraient mépriser sans se rendre coupables de désobéissance formelle envers leur Créateur.
Telles 80 t, en ce qui concerne l'origine du pouvoir, les salutaires doctrines exposées et prouvées, avec une si ferme logique, dans l’Encyclique Diuturnum par le Pape Léon XIII. —L/illustre Pontife ajoute que non seulement l'Eglise s’est toujours efforcée d’en pénétrer l'esprit des peuples, mais que de plus, par son zèle, elle les a fait entrer dans leur vie et dans leurs mœurs. Aussi, dès les premiers siècles, alors que la société était encore aux mains des empereurs païens, nous voyons les chrétiens, dociles aux enseignements du Christ et de leurs pasteurs, bien loin de conspirer contre les pouvoirs établis, se distinguer au contraire par une noble obéissance. Les premiers à remplir tous leurs devoirs de citoyens, à marcher et à combattre sous les drapeaux de l'Etat, ils étonnaient le monde
1— Ouv, cit., 1. III, c. 3.
ET
par cette loyauté franche, cet esprit humble et soumis que même l'injustice des plus violentes persécutions ne pouvait ébranler. C’est qu’on leur aait appris à voir dans l'autorité, quels qu'en soient les dépositaires, un reflet et une image du souverain domaine de Dieu.
Plus tard l'Eglise, e1 consacrant les rois et en donnant son appui au grand empire d'Occident, mit en plus haut relief cette importante vérité. Les princes, reconnus par elle, étaient des personnes augustes : sa main, en les couronnant, déposait sur leur front le triple diadème de la légitimité, de l’autorité et de l'honneur,
Il y a loin, on le voit, de ces enseignements aux étranges doctrines du Contrat social. Par ce prétendu contrat, le peuple, en qui on place l’origine du pouvoir, s’en serait librement, spontanément dépouillé pour constituer par la somme des droits, des volontés individuelles, une volonté commune et un droit général.—Ce système, comme le remarque le très savant Pontife dont nous ne faisons ici qu’analyser la doctrine, cette théorie malheureuse pèche d’abord par la base ; car elle s'appuie tout entière sur l’absurde hypothèse que la vie sociale n’est pas naturelle à l’homme.—Ensuite, on n’a jamais pu, dans aucun document, dans aucune page de l’histoire, découvrir le moindre vestige de ce pacte solennel, lequel pourtant, s’il eût vraiment pris place au rang des réalités, devrait par son importance remplir de son nom, de sa forme et de ses conditions les annales primitives des peuples. —Enfin, qui n’avouerait l'insuffisance radicale d’une telle convention, fondée sur de tels principes, pour conférer au pouvoir cette force et cette dignité que requièrent l'intérêt commun, la paix; la sécurité et le bonheur des citoyens ?
Une conclusion s'impose : c’est que l’autorité prend sa source dans la nature, ou mieux en lieu lui-même, mais non dans la multitude, Donc on ne peut dire: le peuple est souverain, du moins en ce sens qu’il soit lui-même la cause, le principe du pouvoir.
L’est-il en cet autre sens que le pouvoir réside essentiellement en lui, c’est-à-dire que lui-même en soit le sujet, le dépositaire possible, réel et même nécessaire ! C’est ce que nous allons voir dans les pages qui vont suivre.
rolonté le très , cette le tout relle à aucune lequel par son nnales e d’une Jouvoir aix; la
dans la Donc vil soit
en lui, réel et ai vont
Quelques auteurs catholiques, même de grand renom 1, n'hésitent pas à affirmer qu’étant donné certaines conditions, dans les pays aux formes démocratiques, le peuple tient lui-même virtuellement le pouvoir, et qu’alors le chef ou les membres du gouvernement ne sont que ses délégués, auxquels il communique soit l'essence, soit l'exercice de la souveraineté.
Les radicaux et les partisans outrés du régime parlementaire vont plus loin. Poussant cette opinion jusqu'aux extrêmes limites, ils veulent en faire la base régulière et universelle des sociétés humaines, légitimement organisées. Chaque matin leurs journaux, dans un lyrisme ardent et de ronflantes périodes, célèbrent à l’envi l'intelligence du peuple, ses droits, sa puissance, sa royale majesté.
C'est le peuple qui est le maître, qui décide, qui gouverne ; rien ne se peut faire que par la volonté du peuple.
Hâtons-nous de peser, dans la balance des doctrines d’une saine philosophie et de l’Eglise elle-même, ce principe social solennellement formulé par la Révolution, mais éclos, bien avant, des théories luthériennes,
Léon XIII, avec cette clarté, cette netteté de langage, cette précision dogmatique qui caractérise tous ses écrits, a fixé, en peu de mots, sur ce point comme sur tant d’autres, le sens exact de la doctrine catholique. Voici ses propres paroles : «Il importe, dit-il, de remarquer ici que ceux qui président aux destinées de la république peuvent, en certains cas, sans que l’enseignement catholique s’y oppose, être choisis de par la volonté et le jugement du peuple. Mais par ce choix, on désigne le prince, on ne lui confère pas le droit de commander : on ne délègue pas la souveraineté, mais on détermine qui devra l'exercer, 2 »
1— Parisis, La démocratie devant l'enseignement catholique, second cas de conscience ;Ca7agnis, Institutiones Juris publici ecclesiastici, t. I cap. 1, art. 2.
2— Interest autem attendere hoc loco, eos qui reipublicæ præfuturi sint posse in quibusdam causis voluntate judicioque deligi multitudinis, non adversante neque repugnante doctrina catholica. Quo sane delectu designatur princeps, non conferuntur jura principatus; neque mandatur imperium, sed statuitur a quo sit gerendum ” (Enoycl. Diuturnum.)
Ces paroles, à coup sûr, ne doivent pas s'entendre seulement du chef de l'Etat, mais elles regardent tous ceux qui, à un titre quelconque, législateurs ou ministres, participent de fait à l'autorité suprême. Or, on ne saurait trouve- ni concevoir une condamnation plus claire, plus directe
garantir la sécurité publique et le maintien paisible de l’ordre. En effet
volonté du peupie ; d'où cette Conséquence nécessaire, que tout peut également changer au gré du peuple, et qu'il Y à toujours à craindre des
La soi-disant souveraineté du peuple s'appuie sur un faux principe,
Elle comporte en elle-même des-absurdités. nanifestes.
Elle entraîne-pour la société les suites les plus désastreuses.
Tout d’abord, en effet, quelle-esi 11 base de cette théorie !—C'est que, les hommes étant égaux entre eux, aucun d'eux n'a par nature et, avant toute élection, le droit de commander, d’où il suit que ce droit réside essentieilement dans la multitude elle-même, — Or, cette base fragile s'écroule au premier souffle, Si les hommes sont égaux dans un sens purement abstrait et au point de-vue de l'espèce, le sont-ils pareillement quant aux droits que les faits confèrent, ou quant aux dispositions requises
Pour commander 1? Nous-ne pouvons l'admettre. I] y a, indépendamment de l'élection populaire, certains faits sociaux, militaires ou civils (comme une juste conquête, la succession au trône), d'où procède légitimement le Pouvoir monarchique ou aristocratique. En outre, là où le choix du peuple peut désigner le sujet-de l'autorité sociale, on ne saurait conclure ‘que cette autorité réside radicalement-et indistinctement au sein de toute la nation. Dans l'ordre-des faits comme dans l'opinion des hommes, le droit de commander s'attache d'ordinaire, par une sorte de loi et de préférence naturelle, aux personnes que leur rang, leur supériorité, leurs aptitudes réelles mettent le plus en état. de procurer le bien commun. 2 Aussi, peut-on affirmer que ces personnes, formées, sans le savoir peut-être et par un dessein de la Providence, à l'art du Souvernement, possèdent comme <n germe et en disposition le pouvoir. Advenant l'élection du peuple, Dieu lui-même ou la nature leur en confère l'honneur, mais non la multitude-qui n’est qu'un instrument appelé à faire ce choix.
C’est ici le point capital. Le peuple, disons-nous, ne fait que déterminer.le sujet de l'autorité ; il ne saurait lui-même en être le dépositaire, Voici notre raisonnement.
La Providence divine, dont les œuvres témoignent une si étonnante sagesse, n’a pu vouloir que l'autorité, d'où dépend effectivement le bien-être social, fût l'apanage d’un sujet incapable, par lui-même, d’en remplir les fonctions. Or, dans une société sortie de son berceau, des conditions premières et passagères de l'enfance, qui osera nier l'évidente impuissance, soit physique, soit morale, du-peuple à gérer les affaires d'intérêt général, à gouverner et à commander ? Les. classes inférieures, Pauvres, nécessiteuses, journellement occupées des premiers soins de la vie, et même les classes moyennes, adonnées-à l'isdustrie, à l’agriculture et an commerce, auraient-elles, par elles-mêmes, chaque fois qu'il en est besoia, les loisirs suffisants pour prendre part aux affaires publiques ? Et supposé que cela fût, trouverait-on en elles les qualités d'ordre moral nécessaires au gouvernement et au progrès-d'un pays ? Nous ne le croyons pas. Il est vrai, l’homme du peuple, peut bien, sans autres lumières que le simple bon sens, diriger avec succès les affaires purement locales, par exemple celles qui concernent le municipe-ou la commune, mais en règle générale (les exceptions ne comptent pas) son esprit sans culture, borné, peu habitué à géné-
1—Satolli, Prima Principia juris publici ecclesiastici, lect, II. 2—Taparelli, Essai théorique de droit naturel, t. I, 1. 2, ch. 7.
raliser, ne saurait s'élever jusqu’à l'intelligence des intérêts communs à toute une société,
D'ailleurs, selon la remarque d’un éminent légiste, 1 toute souveraineté suppose une matière sur laquelle elle s’exerce, et cette matière ne peut être que le peuple lui-même. Alors ou il faudra dire que le peuple gouverne sansavoir de sujets, ce quiest manifestement absurde; ou il faudra admettre que lui-même est à la fois le Souvernant et le gouverné, ce qui d'autre part
de recourir à une distinction ; ils disent qua le pcuvoir demeure essentiellement entre les mains du peuple, l'exercer, celui-ci le délègue à ses représentants, — Cette distinction captieuse doit être rejetée comme fausse. Léon XIII, on l'a vu, refuse nettement
nature, de par la volonté divine, une puissance incapable de produire par elle-même l’acte qui lui convien
cesse le secours d’une antre cause. Or,
Pareille délégation serait-elle véritable, et, dans les résultats du suffrage populaire, ne faut-il pas plutôt voir l'exigence secrète d’une loi qui veut que l'autorité se concentre quelque part sans être le partage de tous ? Communément, le mandat n’est qu’un moyen d'exception, une mesure temporaire
ncapacité goupareil souverain.
L’anomalie est frappante ; elle répugne au bon sens et à lu plus simple logique.
1— Antonio Burri, Le teorie politiche di San Tommaso e il moderno déritto pubblico, c. III.
peuple, d’une mult dessus d’elle aucun lors, c'en sera fait
longue suite, cette
d’émeutes n’a rien qui nous étonne.
sort la tempête.
Telles sont, aux yeux de l'Eglise,
principales raisons qui font de lu
fausse, malsaine et subversive, Les
du moins que le Pape honore de enseignement. Nous nommerons,
toute sa coufiance, entre autres, le cardinal Zigliara 2 et
de la philosophie et de l'histoire, les souveraineté du peuple une théorie docteurs catholiques modernes, ceux n’ont pas d'autre
Mr Satolli 3, qui, pour affranchir la vérité sociale de toute solidarité avec
la démocratio révolutionnaire, X1IL, entre choisir le prince et
recourent à la distinction, lui conférer le pouvoir.
faite par Léon
Peut-on en dire autant des anciens scolastiques, notamment de Suarez, de Bellarmin et de saint Thomas ?—Nous devons d'abord avouer que le
manque de précision chez quelques-uns de fausses interprétations. C'est ains:
d’entre eux a parfois prêté flanc à qu’on est allé jusqu’à les considérer
comme les pères du principe de la souveraineté populaire.
1— Encycl. Diuturnum.
2— Summa philosophica, Jus naturæ, 1. I, c. IL, art. 3.
3— Prima Principia juris
Publici ecclesiastiei, lect. II.
Cependant il n’en est rien. Deux mots feront comprendre la doctrine soutenue par Suarez et Bellaruin. D'après ces théologiens, l'autorité abstraite vient immédiatement de Dieu ; l'autorité concrète, c'est-à-dire telle qu’incarnée dans un sujet déterminé, vient de la multitude, laquelle, l'ayant reçue primitivement de Dieu, la transmet à ceux qu’elle charge d’administrer la chose publique.
Quant à la première de ces propositions, ell: «prime, en termes identiques, l’enseignement catholique sur l’origine dn pouvoir, Le pouvoir en lui-même vient immédistement de Dieu, parc: : ‘il résulte, sans une nouvelle intervention divine, des principes même ::: i: sature raisonnable.
Le deuxième chef de doctrine peut paraître éq:: que, contraire même aux idées que nous préconisons, Toutefois, qu: 1 Bellarmin 1 et d'autres avec lui affirment que l'autorité se trouve d'aboru dans la multitude comme dans son sujet, cette manière de parler doit s’entendre non pas d’un sujet exerçant le pouvoir ou en possédant les droits, mais plutôt d'électeurs naturellement appelés à déterminer par leur choix le dépositaire légitime de la puissance sociale, En ce sens, il est vrai de dire que là où l'autorité, au point de vue concret, dépend du fait de l'élection populaire, elle provient immédiatement, quant à son actualisation, non pas de Dieu lui-même, mais de la multitude qui en doit fixer le sujet par son consentement. — Telle paraît bien être la pensée de Bellarmin ; car, après avoir dit que le pouvoir existe primitivement dans la multitude, l'illustre théologien ajoute que celle-ci, étant incapable de l'exercer par elle-même, est, par droit de nature, tenue de la transmettre à un seul ou à un petit nombre. D'où il conclut que l'autorité, actualisée dans son sujet, émane de Dieu moyennant l'élection du peuple.
Que penser de saint Thomas !- On ne saurait nier qu’il existe des textes 2 propres à laisser croire, du moins de prime abord, que, selon l’angélique Docteur, le peuple peut quelquefois exercer la souveraineté. Mais, disons-le de suite, rien ne paraît plus facile que d'expliquer ces passages dans un sens tout à fait conforme aux doctrines de Léon XIIL
En effet, là où il semble que le saint Docteur reconnaisse au peuple un pouvoir souverain, peut-être ne veut-il parler que d'Etats erubryounaires, de
1— De laicis, 1. IX, c. 6.
2— Sum. theol., I-IT®, Q. XC, a. 3;—aussi Q. XCVII, a. 3 ad 3.
re, ce qui est probable, s'agit-il dans ces textes non pas de
tous les citoyens, de tous les hommes d’un Pays, mais de
inte, que le suffrage du peuple désigne et appelle juridique-
ment au gouvernement de l'Etat.
un autre endroit de Ja Somme théologique, 1 saint
sous sa plume, l'expression assez
80':::rnement, dont les différents
et choisis parmi le
Concluons de ce qui précède que, si parfois le peuple peut élire son souverain, s'il peut lui-même choisir, comme dans la plupart des sociétés modernes, ceux qu’il croit les plus aptes à édicter des lois et à les faire exécuter, son rôle ne va pas jusqu’à leur communiquer Ja substance de l'autorité, Celle-ci, étant donné la sairement, par une sorte d’impulsi i des principes naturels qui
nce des nations.
où peut s'étendre le nombre des légispeuple, ni, non Plus, quelles doivent i i 8 chargés de jeter dans l'urne le vote national, ñi ’est que le Pouvoir civil réside dans les premiers,
En vain chjecterait.on que, dans nos Pays libres, la Presse, organe du peup!, jouit d’une grande influence, la marche des affaires publiques, et que, par cel Cause aux tenants de Ju souveraineté est un puissant facteur : elle joue un Pour le bien et pour le mal à fait distinctes. Conseiller choisir ses pasteurs,
a 1—I-Ilæ, Q, CV, a. 1.
cela, toutefois, supposât chez le Peuple aucun pouvoir juridique. La bonne Presse est utile, en tant qu’elle fait connaître les besoins du pays, suggère d'importantes mesures et attire sur certaines choses, cachées ou ignorées, l'attention des Souvernements. Trop souvent néanmoins ces Organes populaires, en se faisant l'echo de rivalités haineuses ou d'ambitions déguisées, ne servent qu’à égarer les esprits. Ce qui donc, en définitive, doit guider les hommes publics, ce n’est pas les clameurs de telle ou telle faction, le nombre des adhérents à telle ou telle opinion, mais le désir sincère de travailler au bien commun et à la prospérité générale.
Peut-être sera-t-on tenté de nous opposer encore l'exemple des vieilles républiques de la Grèce et de Rome, dans lesquelles le vœu populaire exerçait une si grande puissance. —A cela il faut répondre que la constitution des républiques païennes ne saurait servir de type aux sociétés chrétiennes, C’est dans les raisons suprêmes de la justice et du droit, non dans le spectacle de peuples dégénérés, qu'une saine philosophie doit puiser les principes qui régissent l'ordre social, \
D'ailleurs, il est à noter que chez les nations Païennes, par suite de l'esclavage qui attachait à la glèbe une si large portion de sujets, entièrement privés de tout droit civil et politique, le nom de citoyens n’appartenait qu’à un petit nombre, et que le peuple, ainsi déchargé des soins de la vie agraire, pouvait plus aisément prendre Part aux affaires publiques. Voilà pourquoi les comices ou assemblées populaires d'alors v'offraient probablement pas d’insurmontables obstacles.
Les citoyens, appelés à s'occuper des intérêts de la république entière, n'avaient le plus souvent que voix consultative, et leur principal rôle consistait à choisir les sujets du pouvoir, L'autorité suprême était aux mains du sénat et de puissants magistrats, — éphores, archontes ou consuls, — chargés de la confection des lois et de leur mise en force 1, Sous le régime si démocratique d'Athènes, organisé par Solon, les décisions du peuple n’obtenaient leur effet que par la sanction des archontes, et, même après cela, l’Aréopage pouvait, par un acte définitif, casser tous ces décrets. Tant il est vrai que partout et toujours les hommes sages ont redouté l'entraînement populaire et senti le besoin d'y mettre des entraves !
Rien donc, de ce que dit l'histoire ou de ce qu’enseigne la raison, ne peut infirmer les preuves que nous avons déduites, aur.s '« présente polémique,
1— Voir Aristote, Politie., 1, II, lect. 15.
des paroles mêmes de Léon XIII contre le dogme favori de la Révolution. Au contraire, les esprits si res conviendront avec nous que, dans cette
Question vitale des Pouvoirs sociaux, la doctrine catholique est la seule
qui assure, avec le triomphe du droit, l’ordre et la sécurité des Etats. itions Sans don
itive, électif, de | telle désir
leilles ilaire stituriétés ; non
pouvoir, ni uiser
un foyer touj ns et de dis-
la durée, la
e de Du jour où le sujet en a ière- aturel lui-même, non pas u gré de ceux qui l'ont
'a d’autres limites que les
tant de corollaires, des Il appert tout d'abord que l'Eglise cath et dans l’ordre théorique,
De & pour base nécessaire la
1— De reg. princ., 1. I, ©. 6.
MICROCOPY RESOLUTION TEST CHART (ANSl and ISO TEST CHART No. 2)
= ls