COUP D'ŒIL SUR LA SOCIÉTÉ CIVILE > — FIN IMMÉDIATE DE L'ÉTAT

Messiours,

Un trop grand nombre d'esprits. Ces erreurs, qui, sous l'influence du protestantisme,

de droit nouveau, r à deux Principales, le régalisme et le libéra-

es de telles théories ons indiqué la méthode que S autorités sur lesquelles nous nous

appuierons pour exposer le plus fidèlement possible. devant

Ce sujet étant le droit i peut-être, à l'exemple de la tement dans l'étude de l'Egli

le «EL D :

or.

caractères qui en font une société juridiquement parfaite ; mais il m'a semblé que quelques notions préalables sur la société civile, sa genèse, sa constitution, sa fin propre et immédiate, ne seraient pas hors de propos. Puisque, en effet, il s'agit dans ces leçons de bien définir la situation juridique de l'Eglise vis-à-vis de l'Etat et les relations nécessaires qui la mettent si souvent en contact avec lui, une idée juste, nettement conçue, du rôle et des attributions de la puissence séculière nous aidera singulièrement à comprendre et à déterminer dans quelle sphère d'action la sociéte religieuse peut et doit se mouvoir. Nous parlerons done aujourd’hui de la société civile, pour en considérer surtout ce qui touche de plus près aux questions de droit chrétien.

L'homme est un être naturellement sociable, Ce n'est donc pas, comme le dit Lacurdaire 1 dans son langage original et saisissant, “ un être solitaire ; il n’est pas semé au hasard pour vivre et mourir à l'ombre ignorée d'un rocher ou d’une forêt ; il naît au milieu de la société qui le reçoit, le nourrit, qui l'élève, qui lui communique ses idées, ses passions, ses vices, ses vertus, et à laquelle i! laisse, avec ses cendres et sa mémoire, l'influence de sa vie ”.—Cette sociabilité de l’homme prend sa source dans les instincts les plus nobles et les plus puissants de notre nature: et, si l'on veut regarder plus haut, dans les sages dispositions de la Providence divine elle-même. “ La nature, écrit Léon XIII, ou plus exactement Dieu, l’auteur de la nature, veut que les hommes vivent en société : c’est ce que prouvent avec évidence et le don du langage, instrument principal des relations sociales, et tant de désirs qui naissent avec nous, et tant de besoins de premier ordre qu'on ne saurait satisfaire dans l'état d'isolement, mais qui trouvent leur satisfaction dès que les hommes se rapprochent et s'associent entre eux 2”, Css paroles, substantielles dans leur

1— Pensées choisies, t. II, p. 191-92 (5e éd.).

2— Encyel. Diuturnum, 29 juin 1881.— Voir à ce sujet une belle page du même Pontife, encore archevêque de Pérouse, dans sa lettre pastorale de 1877: L'Eglise et la civilisation, lère partie ; — aussi un article du P. Montagne, intitulé Théorie de l'être social d'après saint Thomas, dans la Revue thomiste, an. 1899,

concision et pleinement justifiées par l'expérience de tous les hommes et de tous les siècles, montrent assez quelle est la vraie cause, l'origine et la raison d'être de la société civile.

Hâtons-nous de signaler les corollaires fondamentaux qui découlent de cette doctrine et qu'une saine philosophie ne peut s'empêcher d'admettre :—]a société civile est une société néces-

saire, une société juridique et parfaite, une société organique et inégale.

Elle est une société nécessaire, non pas sans doute à tel ou tel homme, ni à telle ou telle famille en particulier, mais À l'espèce humaine prise dans son ensemble. Ce caractère essentiel et primordial !a distingue des associations libres ou facultatives, sociétés littéraires, commerciales ou autres, qui se forment fréquemment dans s2n sein, et qui peuvent cesser d'exister sans que leur dis- Parition porte une grave atteinte aux intérêts généraux de l'humanité. Elle n'est done Pas, comme le prétend Rousseau, ce

souveraine dont il n’est loisible à Personne de secouer l'autorité et de mépriser les lois.

La société civile est en second lieu une société juridique, c'est-à-dire non pas une association fondée simplement sur des liens d'amitié, de sympathie, de bonne entente, de convenance morale, mais une multitude d'hommes liés entre eux et envers le Corps social par des devoirs qu'une autorité publique impose et dont une sanction extérieure assure l’accomplissement. Il n’en saurait être autrement. Si, en effet, les citoyens d'un Etat quelconque n'étaient soumis à aucune contrainte légale, à aucune obligation juridique, la société serait impuissante à atteindre sa

= Di

fin; elle ne pourrait ni prendre un soin suffisant des intérêts matériels du peuple, ni aider convenablement au progrès intellectuel et moral de ses m-mbres, ni surtout maintenir d’une manière sérieuse et efficace l'ordre et la paix générale. Un Etat sans tribunaux, sans police, sans force armée, ne serait bientôt plus qu'une vaste école de désordres et un foyer permanent d’anarchie.

La société civile est encore une société parfaite. Ce mot désigne, dans le langage juridique, une société capable de se suffire à elle-même, c’est-à-dire assez complète pour embrasser dans le cadre de son action, dans le rayon de sa finalité, tous les biens de même nature, et assez indépendante pour n'avoir pas bcsoin d'emprunter à des forces supérieures les moyens de poursuivre et de se procurer ces biens. Or, la société civile réalise parfaitement ces conditions : suprême dans son domaine, elle se suffit manifestement à elle-même ; elle a pour objet, non pas seulement tel ou tel bien particulier, mais tous les biens dont l'ensemble constitue la félicité au moins extérieure de cette vie; elle possède dans son sein, dans ses ressources natives, dans l'ampleur et la puissance de sa juridiction, tout ce qu'il faut pour atteindre cette fin, pour acquérir cette félicité temporelle ; en deux mots, sans avoir à mendier près d’une autre puissance son complément naturel, elle tient sous sa dépendance les sociétés inférieures, et elle a en main tous les pouvoirs nécessaires à sa conservation et à son développement.

J'ajoute que la société civile est une société organique 1. Cette expression, dont il importe de bien saisir le sens, est empruntée aux corps vivants, aux êtres doués d'organes, de parties fonctionnelles, qui, tout en étant soumises à l'influence d’un même principe, jouissent cependant chacune d’un caractère distinct et comme d'une vie propre. A l'exemple de ces corps, la société politique, en tant que personne morale, se compose elle

1— Duballet, L'Eglise et l'Etat, t. II, p. 17.

aussi de parties Organiques dont elle est le lien et le centre d'union, mais qu'elle n’absorbe ni ne mutile. Ces organes, ces

dans le Principe, n'étaient Pas Comme aujourd’hui des agglomérations compactes, mais formaient plutôt des agrégats de divers villages ou localités adjacentes, L'autorité royale sur les cités ou les nations n'a donc été tout d’abord que le développement

d’un Principe commun. Nous verrons bientôt les conséquences pratiques de cette doctrine.

IL I Polit., ch. 1,

des ri Gr éme 2

Enfin, —et ceci découle directement de ce que nous venons de dire,—la société civile e:. une société inégale. Dès lors, en effet, que cette société doit être considérée comme le résultat immédiat, ou mieux comme le terme d'union de familles hiérarchiquement constitué s, on eumprend aisément que les chefs de ces familles, en entrant ‘laus le corps social, apportent avec eux des pouvoirs et des droits qui ne sauraient être le partage de tous. C'est ainsi qu'il se forme une réunion de personnes juridiquement inégales, placées dans des rapports naturels de supériorité et de dépendance.

Depuis quelques années, il est vrai, nous assistons à un phénomène étrange, aux tentatives fréquemment et diversement renouvelées d'une sorte de nivellement des têtes humaines et d'égalisatiou générale. On ne se borne pas à soulever le peuple contre ses maîtres et à lui mettre au cœur des ambitions chimériques. On ne se contente pas de favoriser l'émancipation prématurée de l'enfance déjà trop portée d'elle-même à rejeter, par une funeste indépendance, toute direction et toute tutelle. Les initiateurs de cette poussée égalitaire, faisant fi de toutes les convenances, des traditions les plus fortement ancrées dans l'esprit des peuples, et des lignes de démarcation tracées d'une main si délicate par la nature elle-même, voudraient enlever la femme aux discrètes intimités du sanctuaire domestique pour la faire monter et l'exhiber en quelque sorte sur tous les tréteaux de la vie publique. C'est là un contresens social. “Il serait contre la nature, dit Mgr Cavagnis 1, de vouloir établir une égalité parfaite entre la femme et l'homme dans l’ordre de la vie extérieure et spécialement de la vie publique et politique 2” Espérons que l'esprit chrétien et, à son défaut, le bon sens lui-même, tout en

1— Notions de Droit public nat. et eccl., p. 53.

2—S. Thomas a écrit également (de Regim. Princ., 1. IV, c. 6) : “Le fait propre de la femme est le soin de la famille, comme d'élever les enfants, de surveiller les mœurs, et de les adoucir, de pourvoir aux besoins du ménage ”.

faisant la part d-s exigences de notre époque, finira par avoir raison de ces hardiesses téméraires dont quelques pays n'offrent que trop d'exemples.

Du reste, il ne s'agit pas de contester ici le principe d'une certaine égalité parmi les citoyens, égalité qui ouvre à tous le chemin des honneurs publics et qui fasse peser sur tous, sans acception de personnes, le fardeau de la loi; ce principe est équitable. Mais n'allons Pas en conclure qu’il ne puisse et qu'il ne doive exister certaines classes sociales, ayant des droits spéciaux, des privilèges même fondés sur l'intérêt commun, et une législation appropriée à leurs besoins. Selon le mot profond de Mgr Freppel 1, “ l'égalité sans la hiérarchie, c'est le chaos ”.

Pénétrons maintenant plus avant dans l'étude de notre sujet, et considérons à la lumière de l'analyse les éléments constitutifs de la société civile. Cette société, comme d’ailleurs toute association dûment organisée, résulte de l'union intime de deux éléments, l'un matériel, l’autre formel. L'élément matériel, ce

sont les parties dvac elle se compose, familles, villages, cités, provinces ; l'élément formel, c'est le principe constituant qui donne à ces parties la cohésion et la force, l'essor, la stabilité et la vie. Semblable à ces édifices dont les dimensions énormes étalent sous nos yeux les matériaux les plus divers, mais qui par leurs proportions, la combinaison de leurs lignes, la symétrie de leurs colonnes l'empreinte puissante et régulatrice de l’art, forment néanmoins un ensemble harmonieux, toute société sagement constituée doit aussi, malgre la multitude de ses mémbres et la diversité de ses parties, présenter aux regards le spectacle d'une parfaite unité Seulement, nous l'avons dit, au lieu de matériaux informes et d'éléments inertes, sans rapports nature!

des forces vivantes, des associations au entrent dans sa composition.

8, ce sont des organismes, tonomes et agissantes qui

1 La Révolution française à propos du centenaire de 1789, ch. VI.

bac Sd an

Le principe formel qui agit sur ces organismes et les relie entre eux dans un groupement plus ample et une socialisation plus complète est de deux sortes, l'un extérieur, et l'autre intérieur,

J'appelle principe extérieur l'autorité chargée de présider aux destinées de l'Etat.

Que l'autorité sociale soit nécessaire, qu'il faille une puissance,une force politique publiquement constituée et munie de tous les pouvoirs voulus pour faire concourir vers un même but toutes les pensées, toutes les volontés, tous les efforts, c'est là une vérité tellement évidente qu'aucun homme sérieux n'a jamais osé la révoquer en doute, “ Comme nulle société, dit Léon XIII 1, ne saurait exister sans un chef suprême qui imprime à chacun une même impulsion efficace vers un but commun, il en résulte qu'une autorité est nécessaire aux hommes établis en société pour les régir; autorité qui, aussi bien que la société, procède de la nature, et par suite a Dieu pour auteur ”.

Ces dernières paroles touchent à l'importante question de l'origine du pouvoir.

L'une des fautes les plus graves, les plus fatales du libéralisme moderne, a été de miner, par de fausses et spécieuses théories, les bases mêmes de l’autorité, de renverser de leur piédestal ou, au moins, d'ébranler et de découronner les pouvoirs publics. “ A défaut, dit encore Léon XIII 2, d'une destruction totale de l'autorité politique dans les Etats, destruction qui eût été impossible, on s'est appliqué du moins par tous les moyens à en énerver la vigueur, à en amoïindrir la majesté. C'est ce qui s’est fait surtout au XVIe siècle, alors que tant d'esprits se laissèrent égarer par un funeste courant d'idées nouvelles. Depuis lors, on vit la multitude, non seulement revendiquer une part excessive de liberté, mais entreprendre de donner à la société humaine, avec des

1— Encycl. Immortale Dei.

2— Encycl. Diuturnum.

HN

origines fictives, une constitution arbitraire. Aujourd'hui, on va plus loin ; bon nombre de nos contemporains, marchant sur les traces de ceux qui, au siècle dernier, se sont décerné le titre de philosophes, prétendent que tout pouvoir vient du peuple; que, par suite, l'autorité n'appartient pas en propre à ceux qui l'exercent, mais à titre de mandat populaire, et sous cette réserve que la volonté du peuple peut toujours la retirer à ses mandataires”.

Le souverain Pontife démontre ensuite par le témoignage des Ecritures, par le sentiment des Pères, par les simples données de la raison, que le pouvoir considéré en général, et abstraction faite de telle ou telle forme particulière, est de droit naturel et divin. Combattant l'hypothèse du contrat social, il fait voir combien ce prétendu pacte, dont l’histoire du reste n'a conservé aucune trace, est en contradiction avec la nature humaine, puisque les hommes, avant toute détermination de leurs libres volontés, sont appelés à vivre en société, et que Dieu n'a pu vouloir les réunir ainsi en groupes sociaux sans vouloir du même coup leur imposer une autorité nécessaire à leur gouvernement. Le Saint- Père ajoute : “ Cette doctrine n’est pas seulement la plus vraie, elle est aussi la plus salutaire qui se puisse concevoir. Si, en effet, l'autorité de ceux qui gouvernent est une dérivation du pouvoir de Dieu, aussitôt et par cela même elle acquiert une dignité plus qu'humaine ;.….. .les citoyens, se sentant pressés par le devoir, devront nécessairement s'interdire l'indocilité et la révolte, persuadés d'après les vrais principes que résister au pouvoir de l'Etat, c'est s'opposer à la volonté divine, que refuser l'honneur aux souverains, c’est le refuser à Dieu”,

On a longtemps agité la question de savoir comment le dépositaire du pouvoir civil en est investi, s’il reçoit ce pouvoir immédiatement des mains de Dieu, ou si c’est le peuple qui le lui confère. Bellarmin et certains docteurs scolastiques, tout en proclamant l'origine divine de l'autorité sociale, ont soutenu que cette autorité réside primordialement dans le peuple comme dans

+ Eh ga ta ii SR

lee mes dit het

étre és a a ais