CHAPITRE V

i. — Préliminaires kist-oriques,

Lemot corporatioQ. — Ce mot est nouveau daos notre langue. Bien qu'il éveille des notions d'origine romaine (€ùrpm\ corps ou personne morale), il nous est venu d'Angleterre*^ l'Angleterre s'étant, en effet, inspirée du droit romain pour ce qui loucbe aux corps moraux au associations, ce Ce mot ne ferait pas mal daos notre langue, écrit un auteur français au xvui" siècle, d'autant p^lus que nous n'en avons point qui y réponde exactement. Le mol communauté dit moins ^. » L'empruût souhaité a été iait; mais, comme il arrive si souvent, le sens du mot anglais s'est un peu modifié. Et cela, en dépit des efforts de eeox qui, a«i xv!!!"" siècle, voulaient acclimater l'expression, sans en altérer le sens. La langue n a pas obéi docilement à celte impulsion, très justiQée cependant. Elle manque toujours d'un vocable unique pour désigner ce que les Jurisconsultes modernes sont obligés d'appeler personne morale. En effet, dans la langue francise du xix" siècle, te mot corporation s'applique à une assez vaste catégorie de groupements, qui ne sont même pas nécessairement personnes morales, non point, comme dans la langue anglaise et comme dans la langue juridique de quelques

* Il faut remonter aux Romains pour tr&QTer lies mots corpus et oorporûtus appliqnéaanx corporations. Cf. Waltzing, Etu4e hift. «nr les corpvrat. prof est. chez les Hmains, t. III, îîecueil dee iMcripl.,n^* 2010, 2014, 2031 et feLStdm ; Code de Théodose, XIV, 11, De privil. corporalorum urbis lioms ; Digeste^ XLVII, xxii, 9e collegiis et corporibvs.

* Snr 1« TDoavemeDt vers IMncorporalkm en Angleterre, voyez Âsbley, Hiti.' ti ' ioclrinei économiques de VAnglelerre^ t. II, La fin du moyen ûge^ irad. Boayssy,

pp. 99 et sair.

3 Le Pourri le contre^ cité dans le Dictionnaire de Trévoux, édit. de 1771, aa mot CorpoTûiion. — Je dois celte indicalion à M. Ant. Thomas.

auteurs français du xviii* siècle, à toutes les personnes morales*.

Aussi bien, dans lé présent chapitre, nous ne prendrons même pas le mot corporation dans toutes les acceptions que lui laisse notre langue française moderne. Nous n'avons en vue qu'une catégorie restreinte de corporations, les corporations d'arts et métiers.

Les origines. — Les corporations d'arts et métiers étaient nombreuses chez les Romains. Mais des éléments factieux et hostiles au régime impérial s'y rencontrèrent ou même s'y donnèrent rendez-vous, et plusieurs empereurs montrèrent à l'endroit des collegia une singulière défiance^. Trajan poussa un jour la prudence politique jusqu'à la peur des pompiers'.

Les résultats obtenus par la législation impériale ressemblent singulièrement à ceux qu'a procurés la législation moderne. La loi française moderne est toule aussi défavorable aux associations que la législation de certains empereurs. Cependant les corporations pullulèrent dans Tempire romain décadent, commode nos jours elles pullulent en France, Mais les causes de ce phénomène m 'apparais sent profondément différentes : les associations modernes sont avant tout le fruit de la liberté; les groupements du bas-empire sont, au contraire, sinon créés, du moins entretenus et favorisés dans une foule de cas par l'Etat lui-même : l'Elat a besoin des corporations pour assurer divers services ; il leur accorde, en échange, des privilèges et immunités nombreuses, la formation des collegia restant, bien entendu, subordonnée à l'autorisation administrative*. Le grou-

» Voyez Encyclopédie méthodique, Jurisprudence, l. III, Paris, 1783, p. 332, v« Corporation.

3 « [AuguBlus] collegia, prœter antiqua et legilima, dissolvit o (Suétone, Âuguskn 32). Cf. Suétone, César, 42 ; Digette, III, [v, Quod cujuscumqve universitatis nomine, 1 ; Dig., XLIl, xzii, De coUegiis et corp., 3 ; Uig., L, vi, De jure immunilûtis^ 5, § 12.

3 Pline, X, 42 (34), 43 (35) (il s*8gil de la Bithynie). Cf. Duchesne, Les origines chrétiennes, 2« partie, p. 393 ; Waltzing, Elude historique sur les corporations professionnelles chez les Bomains, t. I«r, Louvain, 1895, pp. 123, 124.

* Pollion, Vie de Gallien père, 8. Fragments du Vatican, 237, dans Girard, Textes de droit romain, p. 453. Code de Théodose, XiV, u à vu. Digeste, XL VI, xxii. De coUegiis et corporibus, 1 ; L, vi, De jure immunitatis, 5, 6. Cf. Platon, La désnocratie H

pement si remarquable des curiales dont je me suis occupé au tome premier du présent ouvrage *, semble n'être qu'une des formes de cette existence singulière des corporations dans les derniers siècles de l'empire romain, existence faite tout à la fois de charges et de privilèges, contre-partie des charges.

La question de savoir si les corporations existantes à la fin de l'empire romain ont persisté dans les Gaules sous les Mérovingiens et les Carolingiens, resteen bonne partie conjecturale. Nous pouvons signaler : au x* siècle, des collèges ou scolœ à Ravenne*; dans la première moitié du xi* siècle, une corporation de jardiniers à Rome '. Les textes sont plus clairsemés en deçà des monts : cependant nous découvrons, vers le ix® siècle, à Soissons, une corporation de cordonniers qui a pour patrons saint Crépin et saint Crépinien*; en 1106, une corporation de pêcheurs à Worms*. Suivant toutes probabilités, les groupes existants étaient bien plus nombreux que ne sont aujourd'hui les textes faisant foi directement de groupements corporatifs. On peut soupçonner que plusieurs collèges d'artisans prirent plafce dans les familisd de ces vastes et actifs établissements religieux qui étaient tout ensemble de grandes fermes et des maisons de commerce. Autour d'un puissant abbé ou d'un riche évêque, les gens, en effet, sont groupés par métiers ; telles de leurs

It régime fiscal à Athènes, à Rome et de nos jours, Paris, 1899, pp. 187, 188; Waltziog, ouvrage cité, t. I*^ pp. 153 et suiv.

Voyez pour CoDstantioople, J. Nicole, Le livre du préfet ou Védit de Cempereur Léon le Sage sur les corporations de ConstanlinopU, Genève, 1893.

t Cf., ci-dessu», t. !•», pp. 127-133.

' Fantuzzi, Monum. Havennati, t. 1*^, p. 133, n» 25 : Bonizo, capilulario schole negociatorum.

3 Hartmann, Urkunde einer rôm. Gàrtnergenossenschaft vom 1030, p. 13. Sur la persistance des ico/as en Italie, voyez : ibid., pp. 8-11; Rodocaoachi, Les corporations ouvrières à Rome depuis la chute de l'empire romain, t. I", p. iz ; Solmi, Le associasioni in Italia aoanti le origini del comune^ Modène, 1898 ; art. de Tamassia sur ce livre dans Archivio giuridico, t. LIX (nuova série, t. II, pp. 121-141); Meynial, dans Souveile revue hist, de droit, 1899, pp. 769-773 (sur les deux études de Solmi et Tamassia).

* Acte du 11 déc. 885, dans CoUect. Baluze, t. 379, fol. 1 r» et v». Acte apocryphe de 761, que M. Prou attribue à la fin du ix« siècle ou au commencement du x«, iHd,

^ Cf. Eberstadt, Magisterium und fratemilas, p. 221. M. Eberstadt s'efforce d*établir qu*il ne 8*agil pas d^une Zunft,

146 LIVRE l.V. MKIODE .FRANÇAISE.

redevances ou •corvées oDt ud caractère ândttstriel : à Sainl- 'Rix{uier, la iniedesipeUetiers-oonfeotionoe toutes ies .pelieleries «deTabbaye; Iafri)e<deS'Oabfifretiensdoit'cbaquejo.ur uœ centaine quantité deoervoise ^ Peut-ôtreiquelques collèges 'anciens odIils subsisté sans asservissement très manqué dans les villes : ainai^ « entre «les Marchands de l'Eau ,du moyen âge et les Nantes parisieDS de Tépoijae ramaine dq soupçonne une filiation, eU'dans rhérédité iprofessionnelle^propi^ à centaines corporations on croit reconnaître un^lrait diâtiDcUf des collèges^ » JLes.groupemeQtsideSaintHRiquier^etdeSaissanfi ne iteçoivent pas de ^qualiGcation (précise .dan« lies teoLtes; je :nole Beulemeot pour. les cordonnière deSoissons V^xpreB^ioiVL^ûlietiielâi suiorum. D-aulves itextes de la période carolinglBnne .noas^oifrent le mot ffhilde qui parait souvent ^synoi>yme de frérie ^on' confrérie: gildoniœ vel confrcUrise '. Tous les membres d^uoe ^hilde «oot des frères ; certaines jde 'oes .ghildes sont linoontestabiemenl des associations de défense mutuelle, de» sociétés de secours mutuels, des assurances mutuelles contre Jiinoendie, des assurances mutuelles maritimes ^.' Chose singulière, âl semble qu'une impression défavorable se dégage àicette époque du mot ghilûe, car, chaque fois qu'il esjtiproaoncéchez aousau^viii^^ouau a' siècle, c'est. à Toccasion d'une prohibition ou .d'un .blâme*. Le serment qui accompagnait l'entrée dans la ghilde, fut certainement une des causes de cette défaveur ^; elle se rattache donc au

1 Cf. Prou, dans Le Moyen âge, février 1^36, pp. .43i45; Fagniez, DocitmtMti relatifs à l'hist. de Vindusirie et du commerce en Francey I, pp. xix-xxxvu.

^ Fuguiez, ^ibid. Un iles textes les.plus notables au. po4Qt^ de rvue de rhérédité e>t de 1222 et coocerDe les bouchers de Toulouse (Fagoiez, ibid., p. 132,jio 146).

s FAgoiez, i6»d., I, pp. 52,53, ii» 93. CX..Post, Studien,2ur .EnUiiieklungtg€ichickU des Eamilienrechtfy pp. 103, 106; Puppenheimy Die. aUdàniscfunSdiuUgiUiêny Braka, 1885, pp. 18*^3, 230 et fiassim. Sur la valeur étyjnol«gi<iiie.du mal.yhUde.My' Nackel, Diegerm. ELanenieinder fr.auz,und.pr<^9enz, SprAche, Heilbronq, 1887, p.^-

^ Capit. Vern. Palat. de 88&, art. 14, daos Bocetius et Krause, t. II,. p. 375; caf. de .779, c. 16, dans Boretius, Cap., I, .p. 61. Comparez notammeat lee statuts dfl moyen âge publiés par PappeoheiD, Die uUddnischen Schutzgilden, pp. 472,481.

3 Cap. de 779, c. 16, daos Borelius, Cap., I, p. 51-firco. miss. Aquit.US, c. Iti. ibid.y p. 60 ; cap. de 884, c. 14, dans Boretius et Keau&e, Cap.,X. Il,;|).37â.

6 « De sacraraenlis per gildonia invicem conjurantibus ut nemo facere prœsuml. AUo vero modo de iilorum elemosiois aAit de inceudio \aut de naufragio, qaaoïTis coDventias faciant, nemo in hoc jurare prsesumat » (cap..de 779, c. 16, dans Bore-

<LiB6 CORPÛRATIOMfi. 447

problème religieux .que souleva dans le monde chrétien la queaiion <du aenn^Dl \. 'Ces .préoccupatione religieuses ont leur -écho jusqu'en plein moyen. âge : au ziV" aiècle, un:cDnoile normand ;probibe les /sooiétés ou 'Confréries de .secours mutuels [sodûtatesivel fTeUrenim),\fdiTae que :1a .violation .de leurs statuts peutientpalner un parjure (leBaôeociéss'obligeant panaerment)'. Au xiv* -siècle, le fieraneat -est -encore imentionnétât i)lâmé..dans •les ■ décisions isynodales iputliées à Avignon contre les confréries. Tau tefois, cette :cause de défaveur .n'est pas la seule^ : les râpas copieux «et Jes libations qui acoonipagnaient les réunions des associés contribuèrent ^ausai àtdisorédiler les .ghildes*. Au •comïnencementdu iizv° siècle, un évoque réfûrmateurcantinue à déplorer les festins somptueux .que s'offraient îles confrères, clercs at laïques ^ Aussi bieu, dès le temps des Romains, les

lias, Cap.^'l^ p. 81). A.lcutiipeinieai]iBi,aa aenneiit ; quand i il jdit ::<rScil«t conveatus siogulares tiuoesoleol habyare at Dominaat coi\jurai\t>n6^, omnmû Oeo iiod placere cerlissimum est nec religion! cbrislians convenire » (Alcuin, Epitt. 291, dans Ouemmler, 'Epitt, Carûlini aevi^ t. Il, p. 449). Cf. Pappenheiro^ Dié ûltdànisehen SckuUtgildenj «p. 230 et :piwsMi.

1 Cf. Paul VioltAt, <L«s EiablwemnU de saint. Louis, t. I», pp. 201-206.

^ Concile provincial de Rouen de 1189, dans Fagniez, ibid,, p. 93, noli9.

3 Goîchard, Essai hist. sur le cominahU dans la ville de DignCy t. 'I*^, pp. 484, 485, pîèeemo IX.

^ « Ut de coUfictia, qjMB jj^ildonias vel ^eonfralrias vulgo vooont, sLcut jam verbis monuimas et nunc scriptis expresse prscipimus, tanlum fiât quantum ad auctoritatem et uUlitatam atque rationem pertiaet... Pastos autem et coniDeBMttones, quas divina aiictoriiaB vatat,ivbi et gnavedints .el Jndebits eoMotioBes, «t turpea et inanes Islitis «t rixe, lœpe atiam, sicut experti aumiis, usque ad homicidia et odia et dissensiones iiccider£ soient, adeo penitus ioterdicimus, ut qui de cetero hoc agere prœsumpserit, si preèbyter fuerit vel quilibct clerrcns, ^adu privélur; si laicus vel femina, usque ad satisfaction em separetur » (statuts d*Hincmar, dans Faguiez, Documents relatifs d l'histoire de l'industrie et du conmeroe en France, t. !«' pp. 52, 33, no9d). Joignez la, place importante qu^occupenLles buveries dans la gbilde deSainUOmer (Fagniez, t6id,,.p. i05, n*" i30). Mention inbéreaaanle d'un repas de confrérie, en 999 : « Quando .con^regatio clericorum et laycorum sive nobilium femi- Darum matronarum, sub appellatione Fralemitatis, in domo ipsius Olgerii coadunata epulabatur » (Bernard, Cartulaire de Savigny, Paris, 185d, .1" partie, p. 276 n^ W9).

3 « Quod nulli epiact^pi vel olerici in ecclesiis conviventur... qnod coufratriae in quibus tam clerici quam laLsi &e ingurgitant «et comeaaationibus at ebrieLati... re. probarentur. Et quod illud quod in eis expenditur pauperibus diatribueretur... » (Guillaume Durant, De modo generalis concilii celebrandi, part, il, Ut. 35, édit. de Paris, 1671, p. 133).

membres des corporations buvaient et mangeaient, eux aussi, en commun*. Festoyer est tout aussi romain que germanique.

Les ghildes ou confréries n'ont pas rencontré seulement sur leur route des obstacles religieux ou moraux. Les considérations politiques ont apporté à leur développement un puissant contingent de difficultés. L'organisation en confrérie pouvait, en effet, couvrir un désir ou une tentative d'indépendance. De là, au moyen âge, des prohibitions fréquentes de la part de Tautorité civile ou ecclésiastique*. L'arsenal du vieux droit romain fournit aux adversaires de la liberté quelques armes qui pouvaient paraître assez bien trempées*.

Ces obstacles entravèrent çà et là le développement des associations; ils iie l'arrêtèrent pas.

Caractères divers des corporations au moyen âge. — Ces groupements, qui ont pris au moyen âge une allure presque exclusivement industrielle ou commerciale, portent des noms divers : charité, confrérie, métier, ghilde, hanse. L'expression la plus répandue chez nous est métier^ mot un peu vague et flottant, qui ne suppose pas nécessairement l'organisation corporative, et dont la valeur étymologique [ministerium) nous rappelle les divers services d'une exploitation gallo-romaine ou d'une grande maison féodale de la période subséquente. Dans le Nord de la France, dans le Nord de l'Allemagne, en Angleterre, en Danemark et en Norvège, le vieux mot germanique ghilde qui implique un groupement organique est très fréquent. C'est une ghilde qui fut officiellement reconnue au xi* siècle à Saint-Omer par le châtelain, Guluricus Rabel*; cette

1 Cr. Jullian, Inscripl. rtmaines de Bordeaux, 1. 1»', pp. 208, 209 et suiv.

s Cf. DogooD, Les insHt. polit, et administrtUives du pays de Languedoc^ p. 49, uote 3; P. Fouroier, Le royaume d'Arles et de Vienne, pp. i46, 147; Lochaire, Manuel des instit. françaises, p. 369 ; Slouff, Deux chartes de franchise du DaupkùU, (IaD8 Nouvelle revue hisL, 1895, p. 309^ note 1 ; pp. 334, 335.

3 a Item coUegia illicita que dod sunt a jaris priacipe (?) coocessa reprobaotar et precipue coDfratrie io partibus Tolosaois a legato Sedls Apoetolice prohibile, etc. » (BroGSolles, Statuts sur la ré formation du comt6 de Toulouse en 1270, art. 19, dans Académie de législation de Toulouse, t. IX, 1860, p. 324). Cf. Baudouin, Lettres inédites de Philippe le Bel, p. 212, do 184.

4 Ce châtelain est mentionné dans les statuts du commencement du xii* siècle (Ëspinas etPirenne, Les coutumes de la gilde marchande de Saint'Omer, art. 15, p. 6.

LBS CORPORATIONS. 149-

ghilde, transformée, semble avoir donné naissance, d'une part, à la commune, d'autre part, à la hanse de Saint-Omer*. C'est une ghilde, ghilde de cordonniers, qui fut confirmée à Rouen par une charte de Henri I" (H00-H35)". A Paris, à Gand, à Lille, à Utrecht, on trouve l'expression hanse plutôt que ghilde \

La valeur primitive de ce mot ha7ùe d'origine germanique est incontestablement attroupement ou groupement. Certaines hanses sont de simples corporations comme les ghildes*. D'autres, plus larges et plus vastes, sont de véritables confédérations : nous citerons la hanse flamande de Londres.

La hanse de Londres est devenue une vaste ligue, comprenant les gros commerçants de Bruges, d'Ardenbourg, d'Ypres, de Dixmude, de Lille, d'Ounenbourg, d'Oostbourg, de Darame, deThourout, de Bergues, de Furnes, de Tournai, d'Orchies, de Bailleul et Poperinghe : elle, s'attribuait le monopole du commerce avec l'Angleterre. La hanse de Londres est, à bien prendre, une fédération de ghildes urbaines sous Thégémonie de la ghilde de Bruges. Elle est, en effet, gouvernée par un comte, choisi parmi les bourgeois de Bruges; et ce sont les échevins de Bruges qui perçoivent ses revenus".

— Eitrait A^Mayenâg^, 1900); Fagniez, DocumenU, I, pp. 105, 106) : M. Fagoiez, reod Guluricut par Ouvry, Les statuts de la ghilde de Sainl-Omer oDt été découverts et publiés pour la première fois par M. Pagart d'Hermansart {Anciennes communautés ^arts et métiers, Saiot-Omer, 1879-1881). Cf. Pirenoe, L'origine des constitutions urbaines au moyen âge, dans Revue historique, t. LVII, pp. 81-85.

1 Cf. PireoDe, La hanse flamAnde de Londres, p. 29, avec la Dote 2.

^ Cf. MartiD Saint -Léon, Hist. des corporations de métiers, p. 58.

'Wauters, Les libertés communales,., en Belgique, dans le Nord de la France et sur Us bords du Rhin, l'* partie, Bruxelles et Paris, 1878, pp. 586, 587.

^ En Angleterre, on trouve souvent les expressions gildam mercaloriam et hansam ou gildam mercaloriam cum hansa et aliis consuetuJinibus et libertalibus ad gildam illam pertinentibus. Dans ces textes, hansa a pris un sens dérivé et désigne, suivant M. Gross, la faculté pour la ghilde de percevoir des droits et prestations ; mais, dans d'autres textes intéressant TAngleterre, les deux mots gilda mercaloria et hansa sont parfailement synonymes (Gross, The gild merchant, 1. 1^^', Oxford, 1890,

B Sur la hanse de Londres et la hanse des XVII villes, voyez H. Pirenne, La hanse flamande de Londres, Bruxelles, 1899 (Extrait des Bulletins de l'Académie royale de Belgique, 3» série, t. XXXVIÏ, 2« partie, n» 1, janvier 1899). On confond ordinairement avec la hanse de Londres la hanse des XVII villes. M. Pirenne distin-

La « communauté des marchands fréquentant la nivière* de Loire et autres fleuves descendant en icelle » ne s'esi appelée, que je sache, ni hanse, ni ghilde; mais elle fbrme bien- une sorte de hanse, qui a pour centre' la* corporation dés marchands- d^'Orléans. Sa sphère d'activité est variée^ : elle est notamment compagnie'd'assurance mutuelle maritime.

Au sV siècle, t^us les tailleurs de pierre de l'A^leToagne se subordoDTièrent aux quatre ateliers de Strasboui^, Cologne, Vientie et Berne, et conférèrent la* charge de président et k juridiction suprême à l'architecte en chef de la cathédrale de Strasbourg*..

De toutes- ces confédérations la plus importante-, à coup sûr, est la célèbre Ligue hanséatique, confédération puissantet- où entrèrent peu* à peu toutes les villes de l'Allemagne du Nord depuis Riga jusqu'aux frontières de Flandre, et, au Sud, jusqu'au pied* des montagnes de la Thuringe*.

Ges exemples peuvent donner quelque idée de la flexibilité et de la puissance de l'esprit d'association pendtotl» période qui nous occupe.