‹ Droit public (volume 2)Chapitre 22 sur 101 · L'ADMINISTRATION ROYALE. - LES PRÉ7ÔTS. LES BAILLIS. LES SËNÉCHAUZ · texte numérisé non relu

L'ADMINISTRATION ROYALE. - LES PRÉ7ÔTS. LES BAILLIS. LES SËNÉCHAUZ

Préliminaires. — Après avoir donné une idée générale de la royauté française, j'ai abordé Thistoire même de la nation et passé en revue les trois ordres^ clergé, noblesse, tiers état. Je n'ai pu parler de la nation et, en particulier, de la noblesse, sans faire l'histoire de l'armée. Je n'ai pu parler des trois ordres, sans retracer l'histoire des états généraux. Je reviens, non point au roi dont j'ai traité longuement, mais à ses agents et aux grands corps, qui^ en son nom, règlent les affaires et rendent la justice.

Je m'occuperai ici des prévôts, des sénéchaux et des baillis. De tous les représentants du pouvoir royal ils sont les plusdirects ; ils sont aussi les plus maniables. Non pas que les sénéchaux ou les baillis puissent être assimilés à leurs successeurs immédiats, les intendants; moins encore à leurs successeurs médiats, les préfets. Leur originalité, leur initiative, leur personnalité, l'étendue de leurs pouvoirs, sont tout autres I

Les ducs et les comtes de la période franque ont féodalisé leurs charges et sont devenus seigneurs quasi indépendants. Le roi paraît prendre peur de ces titres de duc, de comte, de vicomte, quiimpliquent dans l'esprit des hommes du moyen ftge une autorité et une puissance très gênantes et souvent très redoutables au pouvoir central. Il ne crée plus ces hauts dignitaires. Il s'ingénie à trouver ailleurs des auxiliaires plus maniables. M. Luchaire a fort bien vii ici que les premiers Capétiens Qtilisèreat souvent les évêques et les abbés, les transformant insensiblement en fonctionnaires royaux*. Toutefois, ce mouve-

^ Lacfaaire, Histoire de$ inttitulion$ monarchiques de la France mous les premiers Capétiens, 2< édit., t. lor, pp. 209, 210.

ment, très sensible au xi' et au xii* siècle, n'a pas donné de résultats durables. Il faut chercher ailleurs les agents qui demeureront au service du roi.

Pr^'ôts^ vicomtes^ viguiers^ bayles. — Le roi employa, dans les domaines qui lui restaient, des fonctionnaires d'origine modeste, dont l'appellation, beaucoup phis humble que cellede doc ou de comte, n'évoquait aucun rêve de grandeur. Ce furent les prévôts, auxquels se superposèrent plus tard les baillis. Â dater du règne de Henri I", on ne voit d'autres agents directs deFaotorité capétienne que les prévôts et leurs subordonnés*.

D'où venaient les prévôts?

• Prévôt dérive du latin prœpositus. Le mot prseposilm avait gardé a l'époque romaine toute sa souplesse primitive. Il y avait des prœposUi dans l'armée ' ; des prœposiii au palais impérial'; des j5râ?/?osiri dans les finances*, etc. etc*. Enfin les chefs des /^a^t étaient quelquefois appelés />ra?/70^t7i ^ et ils avaient euxmêmes certaines fonctions financières.

La période barbare nous offre, comme la période antérieure, divers prœposUi. Il y a des prœposUi dans le monde ecclésiastique'. Il y a des prœposiii dans le monde laïque; les Burgon-

1 Lucbaire, Hitt. du intlit. monarchiquetf 2* édit., t. l^', p. 214.

^ Code de Théodose^ VII, iv. De erogatione militaris annonm, 1. Joignez ces textes: a Prœpoiiitus limilis Columoatensift : ... prœposilUB limitis ioferioris, etc. • {So^ dignit., éàii. Seeck, p. 184); « vexillationes adque {tic) équités itemque pnepositi<* (ÎDBcription de Grenoble publiée dans Bulletin épigraphique de la Gaule, U I*^ pp< 4, 5). Cf. Wilmauns, Exempla inscript, latin., n^ 445.

> Wrimanni, Exempta inscript, latin,, o» 2592. Notitia dignitalum, éâii, OiloSeeck. pp. 1, 103:/« Prepositus sacri cubicoli. »

* «Prœpositî thesaurorum; ...prsposilus tbesaurorumSalonilorum, Daimalie,6lc.t (Notitia dignitatum, édit. Seeck^ pp. 149 et suiv.). Joignez les prxpositi, simples agents de perception, qui sont secondés par des tabellarii (Robert, Epigrt^his ii la Moeelle, p. 24).

> Voyez les divers prxpositi relevés par Eltore de Ruggiero, Dizionario epigre/ico, t. II, pp. 200, 201, et par Wilmanos, t. II, Indices, p. 649.

< « Prspositi etiam pacis (corr. pagit) » {Code de Théodose, XII, i. De decuntr nibut, 49, § 2). Cf. Voigt, Drei epigr, Conttit, Conttantin't det Groisen, p. 183.

"^ Concile d'Orléans de 541, can.20, dans Maassen, Concilia rnvi Merovingid, Htonovertt, 1893, p. 91 {Monum. Germ,, Legum sectio III, ConciUa, I).

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